Vertaling van "new project proposals " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

draw up proposals for artistic projects | write artistic project proposals | compose artistic project proposals | draw up artistic project proposals
élaborer des propositions de projet artistique

debate research proposals | deliberate on research proposals and projects | discuss research project proposals | discuss research proposals
discuter des propositions de recherche

prepare charity grant proposal | prepare charity grant proposals | draft project proposals | write charity grant proposals
rédiger des propositions de subvention d’organismes caritatifs

User's Guide for introducing new COST proposals
Guide de l'utilisateur pour l'introduction de nouvelles propositions COST

Working Group for the Assessment of New Commission Proposals | BNC [Abbr.]
Groupe d'Evaluation des nouvelles propositions de la Commission

data-processing project proposal
proposition de projet informatique | PPI [Abbr.]

Guide to be used by Sponsors for Preparing New Outreach Proposals
Guide à l'usage des promoteurs dans la préparation d'une nouvelle proposition du programme Extension

New Park Proposals - East
Projets de nouveaux parcs - Est

New Brunswick Proposed Trail Route
Tracé envisagé pour le sentier du Nouveau-Brunswick

call for tenders | call for project proposals
appel d'offres | mise en soumission | soumission

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Subsequently, with a view to a sustainable and effective implementation of PESCO, this procedure to assess new projects submitted by participating Member States should in principle be completed every year in November, following a call for new project proposals by the beginning of May of that same year.
Par la suite, en vue d’une mise en œuvre durable et effective de la CSP, cette procédure d’évaluation des nouveaux projets présentés par les États membres participants devrait en principe être achevée chaque année en novembre, à la suite d’un appel à de nouvelles propositions de projets lancé pour le début du mois de mai de la même année.

The new proposal adds a further nine new projects to the list of priority projects, bringing the total number of projects on major transport axes up to 29.
Dans la nouvelle proposition, neuf nouveaux projets ont été ajoutés à la liste des projets prioritaires, portant à 29 le total des projets sur les principaux axes de transport.

* to better understand the relationship between earlier project stages and new project stages proposed for assistance with a view to preparing new grant decisions.
* de mieux comprendre le lien entre les phases précédentes du projet et les nouvelles étapes faisant l'objet d'une demande d'aide dans le but de préparer les décisions d'octroi de concours.

The emissions trading Directive was complemented in July 2003 by a new Commission proposal aimed at allowing European companies to carry out emissions-curbing projects world-wide and converting the credits earned into emissions allowances under the EU emissions trading scheme (Commission Proposal for a Directive of the European Parliament and of the Council amending the Directive establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community, in respect of the Kyoto Protocol's project mechanisms, COM(2003)403 final, 23 July 2003).
La Directive établissant un système d'échanges de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté a été complétée en juillet 2003 par l'adoption d'une nouvelle proposition de la Commission visant à permettre aux entreprises européennes de mener, partout dans le monde, des projets de réduction des émissions de CO et de convertir les crédits d'émission ainsi obtenus en quotas négociables dans le système européen d'échange de quotas d'émissions (proposition de la Commission de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive établissant un système d'échanges de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté, concernant les mécanismes souples de marché prévus dans le cadre du Protocole de Kyoto COM(2003)403 finale 23 juillet 2003).

Project promoters may propose adding new projects to the current list.
Les promoteurs de projets pourront proposer d'ajouter de nouveaux projets à la liste actuelle.

(6) A proponent may submit a new project proposal in relation to a project or the rebuilding of a work referred to in subsection (5) in accordance with section 76 and the project to which any such proposal relates is deemed to be in conformity with any applicable land use plan for the purposes of section 77.
(6) Toutefois, le projet ou la reconstruction visé au paragraphe (5) peut faire l’objet d’une nouvelle proposition transmise conformément à l’article 76. Le projet visé par celle-ci est réputé être conforme à tout plan d’aménagement applicable pour l’application de l’article 77.

(8) The person or body exercising powers or performing duties or functions under this Part in respect of the project to which the new project proposal relates must consider, and may rely on, any assessment activities carried out under this Part in respect of the project.
(8) Les personnes et organismes exerçant des attributions au titre de la présente partie à l’égard du projet visé par la nouvelle proposition tiennent compte des travaux d’évaluation effectués au titre de cette partie à l’égard du projet et peuvent s’appuyer sur ceux-ci.

(5) The person or body exercising powers or performing duties or functions under this Part in respect of the project to which the new project proposal relates must consider, and may rely on, any assessment activities carried out under this Part in respect of the project.
(5) Les personnes et organismes exerçant des attributions au titre de la présente partie à l’égard du projet visé par la nouvelle proposition tiennent compte des travaux d’évaluation effectués au titre de cette partie à l’égard du projet et peuvent s’appuyer sur ceux-ci.

If a project is not started within five years of the day on which it was approved under Part 3 (with certain exceptions), it cannot be carried out, though a new project proposal can be submitted by the proponent; that project will be subject to a new assessment under this part (section 147).
Tout projet dont la réalisation ne débute pas dans les cinq ans suivant la date où elle a été autorisée au titre de la partie 3 (à certaines exceptions près) ne peut être réalisé, mais le promoteur peut présenter une nouvelle proposition; ce projet fera l’objet d’une nouvelle évaluation au titre de cette partie (art. 147 de la LATEPN).

If a project is not started within five years of the day on which it was approved under Part 3 of the bill (with certain exceptions), it cannot be carried out, though a new project proposal can be submitted by the proponent, and the project is subject to a new assessment under this part (clause 147).
Tout projet dont la réalisation ne débute pas dans les cinq ans suivant la date où elle a été autorisée au titre de la partie 3 du projet de loi (à certaines exceptions près) ne peut être réalisé; ce projet peut néanmoins faire l’objet d’une nouvelle proposition et d’une nouvelle évaluation au titre de cette partie (art. 147).