Vertaling van "new transport vehicles " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Occupant of heavy transport vehicle injured in collision with heavy transport vehicle or bus
Occupant d'un véhicule lourd blessé dans une collision avec un véhicule lourd ou un autobus

Accident NOS involving heavy transport vehicle, nontraffic Occupant of heavy transport vehicle injured in nontraffic accident NOS
Accident SAI impliquant un véhicule lourd, en dehors de la circulation Occupant d'un véhicule lourd blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]
Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with heavy transport vehicle or bus
Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans une collision avec un véhicule lourd ou un autobus

new energy car | new energy vehicle | NEV [Abbr.]
véhicule à nouvelles énergies | voiture à nouvelles énergies

selection and use of animal transportation vehicles | types of vehicles for animal transportation | animal transportation vehicle | animal transportation vehicles
véhicules de transport d’animaux

ex works new, dry vehicle
chariot départ usine, à l'état neuf et sec

public transportation vehicle [ public transport vehicle | collective transportation vehicle | public service vehicle ]
véhicule de transport collectif

Automated Transfer Vehicle | Automated Transport Vehicle | Automatic Transfer Vehicle | ATV [Abbr.]
véhicule automatique | véhicule de transfert automatique | véhicule de transport automatique | ATV [Abbr.]

bulk milk transport vehicle [ milk transport vehicle | milk transport tanker ]
camion-citerne à lait

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Vehicle manufacturers and importers are required to comply with Transport Canada's emission standards as a condition of the importation or the interprovincial shipment of new motor vehicles in Canada.
Les fabricants et les importateurs de véhicules sont tenus de se conformer aux normes d'émission de Transports Canada pour pouvoir importer des véhicules neufs au Canada ou en assurer le transport interprovincial.

The data indicated that, unless we took new initiatives, pollution from transportation vehicles early in the next century would increase, principally because the fleet was increasing in size with population growth, but also because those vehicles were being driven more.
D'après les données, à moins de prendre de nouvelles initiatives, la pollution provenant des véhicules de transport augmentera au début du siècle prochain, surtout en raison de l'augmentation du parc qui suivra la croissance démographique, mais aussi parce que ces véhicules seront davantage utilisés.

Transport Canada promulgates the standard for new motor vehicles under the Motor Vehicle Safety Act.
Transports Canada promulgue les normes nationales sur les émissions pour les véhicules neufs en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par la Loi sur la sécurité automobile.

In the past, our member companies have had limited experience with CEPA because regulation governing construction and operation of manufacturing facilities resides primarily within provincial jurisdiction. On the other hand, new motor vehicle emissions and safety standards fall within the federal government's jurisdiction under the Motor Vehicle Safety Act, administered by Transport Canada.
Par le passé, nos entreprises membres n'ont pas eu à véritablement se familiariser avec la LCPE, étant donné que la réglementation visant la construction et le contrôle des installations de production est principalement du ressort des gouvernements provinciaux, alors que les normes concernant les émissions et la sécurité des nouveaux véhicules, qui entrent dans le champ des compétences fédérales, sont régies par la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles, administrée par Transports Canada.

3. Aid for the acquisition of new transport vehicles for road, railway, inland waterway and maritime transport complying with adopted Community standards shall be exempted, when such acquisition occurs before these Community standards enter into force and where, once mandatory, they do not apply retroactively to vehicles already purchased.
3. Les aides en faveur de l’acquisition de nouveaux véhicules de transport routier, ferroviaire, maritime et de navigation intérieure conformes aux normes communautaires adoptées sont exemptées si cette acquisition est antérieure à l’entrée en vigueur desdites normes communautaires et que ces dernières, lorsqu'elles sont devenues obligatoires, ne s'appliquent pas rétroactivement à des véhicules acquis antérieurement.

1. Investment aid for the acquisition of new transport vehicles enabling undertakings active in the transport sector to go beyond Community standards for environmental protection or increase the level of environmental protection in the absence of Community standards shall be compatible with the common market within the meaning of Article 87(3) of the Treaty and shall be exempt from the notification requirement of Article 88(3) of the Treaty, provided that the conditions laid down in paragraphs 2, 3 and 4 of this Article are fulfilled.
1. Les aides à l'investissement pour l'acquisition de nouveaux véhicules de transport permettant aux entreprises présentes dans le secteur des transports d'aller au-delà des normes communautaires ou d'augmenter le niveau de protection de l'environnement en l'absence de normes communautaires sont compatibles avec le marché commun au sens de l'article 87, paragraphe 3, du traité et sont exemptées de l'obligation de notification prévue à l'article 88, paragraphe 3, du traité pour autant que les conditions énoncées aux points 2, 3 et 4 du présent article soient remplies.

Aid for the acquisition of new transport vehicles which go beyond Community standards or which increase the level of environmental protection in the absence of Community standards (Art. 19)
Aides à l’acquisition de nouveaux véhicules de transport qui vont au-delà des normes communautaires ou qui augmentent le niveau de protection de l'environnement en l'absence de normes communautaires (art. 19)

Aid for the acquisition of new transport vehicles which go beyond Community standards or which increase the level of environmental protection in the absence of Community standards
Aides à l’acquisition de nouveaux véhicules de transport qui vont au-delà des normes communautaires ou qui augmentent le niveau de protection de l'environnement en l'absence de normes communautaires

The research agendas developed by European Technology Platforms support the need to take a new ‘transport systems’ perspective that considers the interactions of vehicles or vessels, transport networks or infrastructures and the use of transport services, which can only be developed at European level.
Les programmes de recherche élaborés par les plates-formes technologiques européennes confirment la nécessité d'adopter une nouvelle optique en matière de «systèmes de transport», qui prenne en compte les interactions entre les véhicules ou les navires, les réseaux ou les infrastructures de transport et l'utilisation des services de transport, qui ne peut être développée qu'au niveau européen.

For example, this would come from a better integration of economic, social, and environmental goals in policy development; its ongoing regulatory responsibilities, such as those under the Motor Vehicle Safety Act, Aeronautics Act, and Canada Transportation Act; and technology development, such as support for new Canadian vehicle fuel cell technology.
Par exemple, on peut penser à une meilleure intégration des objectifs d'ordre économique, social et environnemental dans le processus d'élaboration et de mise en oeuvre de la politique. Le ministère a en outre des responsabilités en matière de réglementation, par exemple aux termes de la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles, de la Loi sur l'aéronautique et de la Loi sur les transports au Canada et il agit en matière d'élaboration de technologie, par exemple comme soutien à la nouvelle technologie canadienne des piles à combustible pour les véhicules automobiles.