Vertaling van "non-compliant could pass " (Engels → Frans) :

If the technical and statistical uncertainties of RDE measurements are not duly taken into account, it might happen that vehicles that actually are compliant could fail an individual RDE test or vehicles that actually are non-compliant could pass the test.
Si les incertitudes techniques et statistiques des mesures RDE ne sont pas dûment prises en compte, il se pourrait que des véhicules qui sont en réalité conformes obtiennent un résultat négatif lors d'un essai RDE individuel et vice-versa.

An EU country expecting a consignment, either directly or indirectly, from outside Europe, must ban its import if the semen could pass on a contagious disease to EU animals.
Un pays de l’UE destinataire, direct ou indirect, d’un lot non européen doit interdire son importation si une maladie contagieuse peut être transmise par le sperme aux animaux européens.

The collusion identified by the Commission concerned the new emission technologies required by the Euro III to Euro VI environmental standards, specifically coordination on timing and coordination on passing on of costs of emission technologies for trucks compliant with newly introduced emissions standards.
La collusion mise en évidence par les services de la Commission concerne les nouvelles technologies d’émission liées aux normes environnementales Euro III à Euro VI, notamment la coordination relative au calendrier et la coordination concernant la répercussion des coûts des technologies d'émission pour rendre les camions conformes aux nouvelles normes en matière d’émission.

In this respect, requiring the SMP operator to provide legacy copper-based wholesale inputs over existing systems on an EoI basis is less likely to create sufficient net benefits to pass a proportionality test due to the higher costs of redesigning existing provisioning and operational support systems to make them EoI compliant.
À cet égard, l’obligation imposée à l’opérateur PSM de fournir, sur une base EoI, des intrants de gros, basés sur le réseau historique en cuivre, sur les systèmes existants est moins susceptible de procurer des avantages nets suffisants pour satisfaire au critère de proportionnalité en raison des coûts plus élevés de reconfiguration des systèmes existants de fourniture et de soutien opérationnel nécessaires afin de les rendre conformes à l’EoI.

It is considered however that it could pass at least part of the cost increase to its customers, given its strong market position amongst certain large users.
Il est toutefois considéré que sa position de force sur le marché auprès de certains grands utilisateurs lui permettrait de répercuter au moins une partie de cette augmentation des coûts sur ses clients.

Information might also be exchanged on the basis of anonymity, e.g., a representative body could pass on information about one of its members without specifying the name of the business or person.
Les informations pourraient aussi être échangées de façon anonyme. Ainsi, un organe représentatif sectoriel pourrait par exemple transmettre des informations sur l'un de ses membres sans préciser le nom de l'entreprise ou de l'intéressé.

Labelling of opt-in compliant users' databases could also be envisaged, as well as labelling of opt-in compliant e-mails (e.g. use of the label 'ADV' in the subject line of an email to indicate that it contains advertising).
On pourrait envisager de munir de tels labels les bases de données utilisateurs et les messages électroniques qui respectent le régime «opt-in» (par exemple, apposition du label «ADV» dans la ligne de sujet d'un message électronique pour indiquer qu'il contient de la publicité).