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Vertaling van "not always readily justifiable " (Engels → Frans) :

(28a) Price increases should always be justified in writing.

(28 bis) Une majoration de prix devrait toujours être justifiée par écrit.


Conditions for reporting using another indicator (A/B) INSTEAD OF a specific core indicator as in Annex IV — if an organisation decides not to report under (a) specific indicator(s) as provided for in Annex IV, but chooses another instead, that indicator also has to provide for an input A and an output B. Using this flexibility should always be justified with reference to the environmental review, showing how the option chosen helps to better indicate the relevant performance.

Conditions permettant de communiquer des informations en utilisant un indicateur (A/B) AUTRE QU’un indicateur de base spécifique prévu à l’annexe IV — si une organisation décide de ne pas communiquer les données en utilisant un ou plusieurs indicateurs spécifiques visés à l’annexe IV, mais en choisit un autre, cet indicateur doit également prévoir un chiffre A pour l’apport et un chiffre B pour la production. L’utilisation de cet élément de flexibilité devrait toujours être justifiée en référence à l’analyse environnementale, en montr ...[+++]


They should also include participations in other funds that are focused on assets, such as investments in unlisted undertakings that issue equity or debt instruments for which there is not always a readily identifiable buyer.

Ils devraient également comprendre les participations dans d'autres fonds se concentrant sur des actifs tels que les investissements dans des entreprises non cotées qui émettent des instruments de capitaux propres ou de dette pour lesquels il n'existe pas toujours d'acheteur aisément identifiable.


However, official information on companies is not always readily available on a cross-border basis.

Il n'est cependant pas toujours facile d'accéder aux informations officielles sur les sociétés à partir d'un autre État membre.


80. Is concerned that most of the expenditure was made on "horizontal" sub-measures which were implemented over the whole programme area without this always being justified in the rural development programmes; considers it unacceptable that Member States make only limited use of targeting and selection procedures; considers that the lack of targeting should in all cases be justified in the programmes;

80. s'inquiète du fait que la plupart des dépenses concernaient des sous-mesures "horizontales" appliquées sur l'ensemble du territoire couvert par le programme de développement rural sans que cela ait toujours été justifié par les programmes de développement rural; trouve inacceptable que les États membres fassent si peu usage des procédures de ciblage et de sélection; estime que le manque de ciblage devrait dans tous les cas être justifié dans les programmes;


80. Is concerned that most of the expenditure was made on ‘horizontal’ sub-measures which were implemented over the whole programme area without this always being justified in the rural development programmes; considers it unacceptable that Member States make only limited use of targeting and selection procedures; considers that the lack of targeting should in all cases be justified in the programmes;

80. s'inquiète du fait que la plupart des dépenses concernaient des sous-mesures «horizontales» appliquées sur l'ensemble du territoire couvert par le programme de développement rural sans que cela ait toujours été justifié par les programmes de développement rural; trouve inacceptable que les États membres fassent si peu usage des procédures de ciblage et de sélection; estime que le manque de ciblage devrait dans tous les cas être justifié dans les programmes;


Generally, such stones do not readily take a mirror polish and are not always extracted by blocks: sandstone, quartzite, slate, tuff, schist.

En général, ces pierres ne présentent pas aisément un aspect brillant et ne sont pas toujours extraites par blocs. Il s'agit du grès, du quartzite, de l'ardoise, du tuf et du schiste.


Institutional investors often seek an off-exchange solution because the central order book cannot always readily deliver the service they want – immediate execution of wholesale size orders at an agreed price.

Il est fréquent que les investisseurs institutionnels recherchent des formules hors bourse pour trouver le service dont ils ont besoin ‑ à savoir l'exécution immédiate d'ordres de taille professionnelle à un prix convenu.


The EU's "no vaccination" policy has always been justified in terms of exports to third countries.

La politique de non-vaccination dans l'UE a toujours été justifiée par les exportations vers les pays tiers.


Although the 2001 Protocol to the Convention on Mutual Assistance in Criminal Matters between the Member States of the European Union [14] (not yet ratified) contains provisions on requests for information on bank accounts, banking transactions and the monitoring of banking operations, it is not clear that the necessary information is always readily available.

Le protocole (non encore ratifié) de 2001 à la convention relative à l'entraide judiciaire en matière pénale entre les États membres de l'Union européenne [14] contient des dispositions traitant des demandes d'information sur les comptes et transactions bancaires, ainsi que des demandes de suivi de telles transactions, mais il est clair que les renseignements nécessaires ne sont pas toujours faciles à obtenir.




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Date index: 2024-06-27
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