Vertaling van "not intentional totally " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

interact with programmer on consultancy work intention | interacting with programmer on intent of consultancy work | interact with programmer on intention of consultancy work | interface with programmer on intent of consultancy work
interagir avec le responsable de la programmation sur l'intention de mener un travail de consultation

contribute to realizing artistic direction's intent | get involved in realising artistic direction's intent | contribute to realising artistic direction's intent | participate in realising artistic direction's intent
contribuer à la réalisation de l'intention artistique

Letter of Intent | Letter of intent on Measures to facilitate the Restructuring of the European Defence Industry | LoI [Abbr.]
Lettre d'intention | Lettre d'intention sur l'accompagnement des restructurations industrielles dans le domaine de la défense | LoI [Abbr.]

letter of intent | statement of intent
lettre d'intention

deliberately or through negligence | intentionally or negligently | intentionally or through negligence
intentionnellement ou par négligence | volontairement ou par négligence

it is not our intention
il n'est pas dans notre propos

Air Canada: Good Intentions Are Not Enough
Air Canada : les bonnes intentions ne suffisent pas

accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).
accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance

interpret artistic intentions
interpréter les intentions artistiques

voting intentions [ voter poll | voter survey ]
intention de vote [ enquête électorale | sondage électoral ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

I say to the hon. member that type of misleading comment, perhaps not intentional, totally weakens the ability of this Parliament to send a strong signal to Saddam Hussein that his misdeeds are unacceptable.
Je tiens à dire à la députée que ce genre d'intervention qui induit en erreur, peut-être de manière non intentionnelle, affaiblit grandement la capacité du Parlement d'envoyer un message non équivoque à Saddam Hussein pour lui signifier que ses méfaits sont inacceptables.

3. If a controller or processor intentionally or negligently, for the same or linked processing operations, infringes several provisions of this Regulation, the total amount of the administrative fine shall not exceed the amount specified for the gravest infringement.
3. Si un responsable du traitement ou un sous-traitant viole délibérément ou par négligence plusieurs dispositions du présent règlement, dans le cadre de la même opération de traitement ou d'opérations de traitement liées, le montant total de l'amende administrative ne peut pas excéder le montant fixé pour la violation la plus grave.

1. The Commission may, if deemed necessary and proportionate, impose by decision on undertakings or associations of undertakings fines not exceeding 1 % of their total turnover in the preceding business year where they, intentionally or through gross negligence:
1. La Commission peut, par voie de décision, si cela est jugé nécessaire et proportionné, infliger aux entreprises ou associations d'entreprises des amendes ne dépassant pas 1 % de leur chiffre d'affaires total réalisé au cours de l'exercice social précédent lorsque, délibérément ou par négligence grave, elles:

The Berne Convention, it is true, does not contain a definition of author, and states are at some kind of freedom to define it as they will, but not totally without any regard to the intent and purpose of the Berne convention and not totally without any regard to the nature of the Berne convention.
Il est vrai que le mot «auteur» n'est pas défini dans la Convention de Berne et que les États sont en quelque sorte libres, encore que pas tout à fait, d'en donner la définition qu'ils veulent. Ils doivent en effet tenir compte de l'intention et de l'objet de la Convention de Berne de même que de la nature de cette dernière.

Where the non-compliance determined has been committed intentionally by the beneficiary, the reduction to be applied to the total amount referred to in Article 39(1) shall, as a general rule, be 20 % of that total amount.
Lorsque le cas de non-conformité constaté est dû à un acte intentionnel du bénéficiaire, la réduction à appliquer au montant total visé à l’article 39, paragraphe 1, est fixée, de manière générale, à 20 % de ce montant total.

1. For the purpose of carrying out the tasks conferred on it by this Regulation, where credit institutions, financial holding companies, or mixed financial holding companies, intentionally or negligently, breach a requirement under relevant directly applicable acts of Union law in relation to which administrative pecuniary penalties shall be made available to competent authorities under the relevant Union law, the ECB may impose administrative pecuniary penalties of up to twice the amount of the profits gained or losses avoided because of the breach where those can be determined, or up to 10 % of the total annual turnover, as defined in relevant Union law, of a legal person in the preceding business year or such other pecuniary penalties as may be provided for in relevant Union law.
1. Aux fins de l’accomplissement des missions que lui confie le présent règlement, lorsque des établissements de crédit, des compagnies financières holdings ou des compagnies financières holdings mixtes commettent, intentionnellement ou par négligence, une infraction à une exigence découlant d’actes pertinents directement applicables du droit de l’Union pour laquelle les autorités compétentes sont habilitées à imposer des sanctions pécuniaires administratives en vertu des dispositions pertinentes du droit de l’Union, la BCE peut imposer des sanctions pécuniaires administratives d’un montant maximal correspondant au double des gains retirés de l’infraction ou des pertes qu’elle a permis d’éviter, si ceux-ci peuvent être déterminés, ou d’un montant maximal correspondant à 10 % du chiffre d’affaires annuel total, tel que défini dans les dispositions pertinentes du droit de l’Union, que la personne morale concernée a réalisé au cours de l’exercice précédent, ou toute autre sanction pécuniaire prévue par les dispositions pertinentes du droit de l’Union.

This has been confirmed, at least in part if not in totality, by the member who was the parliamentary secretary at the time this issue first arose Members on the fact scenario here have been misled, and whether it was intentional or not, I do not know.
Cela a été confirmé au moins en partie, sinon en totalité, par le député qui était secrétaire parlementaire au moment où la question a été soulevée pour la première fois. Les députés ont été induits en erreur quant aux faits, et j'ignore si c'était intentionnel.

In case of intentional non-compliance, the percentage of reduction shall not in principle be less than 20 % and may go as far as total exclusion from one or several aid schemes and apply for one or more calendar years.
en cas de non-respect délibéré, le pourcentage de réduction ne peut, en principe, pas être inférieur à 20 % et peut aller jusqu'à l'exclusion totale du bénéfice d'un ou de plusieurs régimes d'aide et s'appliquer à une ou plusieurs années civiles.

The planned pipeline, with a total length of 280 kilometres, will connect Komotini (Greece) and Karacabey (Turkey). The beneficiaries of the study, Depa (Greece) and Botas (Turkey), have confirmed their intention to transmit natural gas from the Caspian Sea region to the Community, which was included in the study contract.
Le pipeline prévu connectera Komotini (Grèce) et Karacabey (Turquie) avec une longueur totale de 280 km. Les bénéficiaires de cette étude, DEPA (Grèce) et BOTAS (Turquie) ont confirmé leur intention de transporter du gaz naturel de la région de la Mer Caspienne vers la Communauté qui a été incluse dans le contrat d'étude.

The intent of these amendments is to not only ensure there is no nuclear waste imported into Canada that would be addressed by this bill but also to give the minister — the designated minister in the bill being the Minister of National Resources — the ability that, as new technology is developed, not to be limited to just those options that will be put before him and that are in the bill by the waste management organization, an organization not at arm's length from the government and totally under the jurisdiction of the nuclear fuel industry.
Le but de ces amendements est non seulement d'assurer que ce projet de loi ne visera pas les déchets nucléaires importés au Canada, mais aussi de donner au ministre — le ministre désigné dans le projet de loi étant le ministre des Ressources naturelles — la possibilité, au fur et à mesure que de nouvelles techniques sont développées, de ne pas être limité aux options que lui présenterait la société de gestion aux termes du projet de loi, société qui n'est pas indépendante du gouvernement et qui est sous l'entière gouverne de l'industrie du combustible nucléaire.