Traduction de «once a charge » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

once a drunkard, always a drunkard
qui a bu, boira

withdraw the charge [ withdraw a charge | drop the charge | drop a charge ]
retirer l'accusation [ retirer une accusation ]

lay a charge [ bring a charge | prefer a charge ]
porter accusation [ porter une accusation | déposer une accusation ]

charge | raise a charge on
grever

addition of a charge
complément de l'accusation

amendment of a charge
modification de l'accusation

raise a charge on
frapper d'une taxe

principle of no judgment without a charge
maxime d'accusation

lay a charge
déposer une accusation

Write Once Read Many | Write Once Read Many times | Write-Once and Read-Many | WORM [Abbr.]
support non réinscriptible | WORM [Abbr.]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

* Changes in licence fees and charges or other payments associated to the 3G licences once the licensing procedure is closed can be clearly counter-productive viewed from a business perspective.
* L'introduction de modifications des droits et redevances de licences ou d'autres paiements associés aux licences 3G après la clôture de la procédure d'octroi des licences peut sans nul doute se révéler contre-productive sur le plan commercial.

The Ministers in charge of integration, in close co-operation with the Commission, should hold once a year a political debate on the integration of third-country nationals in the EU and assess the need for further action.
Les ministres responsables de l'intégration devront tenir, en coopération étroite avec la Commission, un débat politique annuel sur l'intégration des ressortissants de pays tiers dans l'UE et évaluer la nécessité d'actions complémentaires.

4. Once the annual work programme is adopted by the Council, the Executive Director shall be in charge of the execution of the annual work programme, as referred to in Article 12(6)(b).
4. Une fois le programme de travail annuel adopté par le conseil, le directeur exécutif est responsable de son exécution, comme indiqué à l'article 12, paragraphe 6, point b).

4. Transmission system operators shall publish the relevant data regarding the aggregate charges referred to in paragraph 1 and the aggregate neutrality charges for balancing, at least at the same frequency as the respective charges are invoiced to network users, but no less than once per month.
4. Les gestionnaires de réseau de transport publient les données utiles concernant les redevances agrégées visées au paragraphe 1 et les redevances d’équilibrage à des fins de neutralité agrégées avec une fréquence au moins identique à celle avec laquelle les diverses redevances sont facturées aux utilisateurs de réseau, mais en aucun cas inférieure à une fois par mois.

1. Upon application by a new entrant, Member States shall determine on the basis of the present rules the amount of allowances to be allocated free of charge once the installation concerned has started normal operation and its initial installed capacity has been determined.
1. À la demande d’un nouvel entrant, les États membres déterminent, sur la base des règles en vigueur, la quantité de quotas à allouer à titre gratuit à l’installation une fois que celle-ci aura commencé à être exploitée normalement et que sa capacité installée initiale aura été déterminée.

A consultation between the airport managing body and users regarding the operation of the system of security charges and the level of such charges should be organised at least once a year at the airports.
Une consultation entre l’entité gestionnaire et les usagers concernant le fonctionnement et le niveau des redevances de sûreté doit être organisée au moins une fois par an au sein des aéroports.

with a fluid charge of 3 kg or more of controlled substances are checked for leakage at least once every 12 months; this shall not apply to equipment with hermetically sealed systems, which are labelled as such and contain less than 6 kg of controlled substances.
ayant une charge de fluide supérieure ou égale à 3 kg de substances réglementées fassent l’objet d’un contrôle d’étanchéité au moins une fois tous les douze mois; la présente disposition ne s’applique pas aux équipements comportant des systèmes hermétiquement scellés étiquetés comme tels et qui contiennent moins de 6 kg de substances réglementées.

(3) Detailed responsibilities and tasks of the national regulatory authorities differ among the various Member States, but all of them have at least one national regulatory authority who is charged with application of the rules once they have been transposed into national law, in particular the rules concerning day-to-day supervision of the market.
(3) Les responsabilités et les tâches détaillées des autorités réglementaires nationales diffèrent d'un État membre à l'autre, mais tous possèdent au moins une autorité réglementaire nationale chargée d'appliquer les règles une fois que celles-ci ont été transposées dans la législation nationale, notamment celles relatives au contrôle journalier du marché.