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Annual permit
Annual residence permit
One-year permit
Within one year

Traduction de «one year cannot » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

Mort d'origine obstétricale, survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Death from any direct obstetric cause occurring one year or more after delivery

Mort relevant directement d'une cause obstétricale survenant un an ou davantage après l'accouchement


Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


A one-year survey of halogenated disinfection by-products in the distribution system of treatment plants using three different disinfection processes

Étude d'un an sur les sous-produits de désinfection halogénés dans le réseau de distribution d'usines de traitement utilisant trois différents procédés de désinfection


annual permit | one-year permit | annual residence permit

autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année




Form Letter - PSMIP - Assessment of Applications More Than One Year Old

Lettre formulaire - RACGFP - évaluation des demandes datant de plus d'un an


Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one pre ...[+++]

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Equally the European Year cannot take credit for all policy developments: some countries had begun the process of reviewing national language-learning provision before the Year, and it therefore provided a framework for broadening debate rather than an instigation to start debates.

De même, l'Année européenne ne saurait prendre à son compte toutes les évolutions politiques : en effet, certains pays avaient entamé le réexamen de leur offre nationale d'enseignement des langues avant le lancement de l'AEL, celle-ci ayant constitué alors un cadre d'élargissement du débat plutôt qu'une invitation à l'ouvrir.


While the possibility of a surge in requests for payments in one or another budget year cannot be excluded, it is unlikely to have much effect at budget level because it is more probable that Member States will experience surges and dips in different years.

En effet, la possibilité d'un pic de demandes de paiements dans l'un ou l'autre des exercices n'est pas à exclure mais il semble peu vraisemblable que cet effet soit important sur le plan budgétaire car il est plus probable que les Etats connaîtront des pics et des creux dans des années différentes.


It does not make sense to give a one year maternity leave to women who cannot afford it, who cannot afford to stay away from work for a year.

Cela ne donne rien de donner un an de congé de maternité à des femmes qui ne peuvent pas se le payer et ne peuvent pas se permettre d'être absentes de leur travail pendant un an.


However, a person incarcerated for more than one year cannot receive benefits until he has accumulated enough hours of insurable employment after leaving prison, while a person incarcerated for less than one year could qualify for employment insurance with the hours worked during the extended qualifying period.

Par contre, une personne détenue pendant plus d'un an ne pourra pas recevoir de prestations jusqu'à ce qu'elle ait accumulé un nombre suffisant d'heures travaillées assurées après sa sortie de prison, alors qu'une personne détenue pendant moins d'un an pourrait se qualifier à l'assurance-emploi grâce aux heures travaillées lors de la période de prolongation de la période de référence.


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6. The sum of the instalments relating to a certain year cannot exceed the annual amount of the contribution determined for that year.

6. La somme des tranches relatives à un exercice donné ne peut dépasser le montant annuel des contributions déterminé pour ledit exercice.


Member States shall ensure that an operator whose report has not been verified as satisfactory in accordance with the criteria set out in Annex V by 31 March each year for emissions during the preceding year cannot make further transfers of allowances until a report from that operator has been verified as satisfactory.

Les États membres veillent à ce qu'un exploitant dont la déclaration n'a pas été reconnue satisfaisante, après vérification conformément aux critères définis à l'annexe V, pour le 31 mars de chaque année en ce qui concerne les émissions de l'année précédente, ne puisse plus transférer de quotas jusqu'à ce qu'une déclaration de sa part ait été vérifiée comme étant satisfaisante.


Member States shall ensure that an operator or aircraft operator whose report has not been verified as satisfactory in accordance with the criteria set out in Annex V and any detailed provisions adopted by the Commission in accordance with this Article by 31 March each year for emissions during the preceding year cannot make further transfers of allowances until a report from that operator or aircraft operator has been verified as satisfactory.

Les États membres s’assurent qu’un exploitant ou un exploitant d’aéronef dont la déclaration n’a pas été reconnue satisfaisante, après vérification conformément aux critères définis à l’annexe V et à toute disposition détaillée adoptée par la Commission en vertu du présent article, pour le 31 mars de chaque année en ce qui concerne les émissions de l’année précédente, ne puisse plus transférer de quotas jusqu’à ce qu’une déclaration de la part de cet exploitant ou exploitant d’aéronef ait été vérifiée comme étant satisfaisante.


As the President, Mr Gil Carlos Rodríguez Iglesias, points out in the foreword to the annual report, the mere number of the cases decided over the past year cannot provide an accurate measure of the level of judicial activity, since cases brought before the Court of Justice and the Court of First Instance, and their degree of complexity, differ so much; each case must be dealt with in an appropriate manner, at greater or lesser length and in varying depth. None the less, that figure is deserving of the closest at ...[+++]

Comme le souligne M. le Président Gil Carlos Rodríguez Iglesias dans la préface du rapport annuel, le nombre des affaires jugées au cours de l'année écoulée ne suffit pas à lui seul à donner la mesure exacte de l'intensité de l'activité juridictionnelle tant les affaires dont sont saisis la Cour et le Tribunal sont diverses et leur degré de complexité variable; chacune exige en effet un traitement approprié plus ou moins long et a ...[+++]


I cannot go everywhere in one year, but I do try to go to Nunavut one year, to Nunavik another year, as well as to the Northwest Territories and the Yukon.

Je ne peux pas aller partout chaque année, mais j'essaie une année de me rendre au Nunavut, une autre au Nunavik, puis dans les Territoires du Nord-Ouest et au Yukon.


Donations to registered charities are eligible for tax credits, although the total value of gifts to charity in any one year cannot exceed 20 per cent of net income.

Les dons aux organismes de charité enregistrés donnent droit à des crédits d'impôt, mais la valeur totale de ces dons, en une année, ne peut dépasser 20 p. 100 du revenu net.




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Date index: 2022-09-19
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