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Moving Upward and Onward
Onward Christian Soldiers
Onward extradition
Onward flight - onward passenger
Onward freighting
Onward inland routing
Onward interline travel
Onward journey
Onward transmission
Re-extradition to a third State

Traduction de «onward » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
onward flight - onward passenger

vol-passager en transit




onward extradition | re-extradition to a third State

réextradition à un Etat tiers






onward interline travel

voyage avec correspondance intercompagnies






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
in the case of an onward transfer to another third country or international organisation by a third country or international organisation, the EPPO shall require the third country or international organisation to seek its prior authorisation for that onward transfer, which the EPPO may provide only after taking into due account all relevant factors, including the seriousness of the criminal offence, the purpose for which the operational personal data was originally transferred and the level of personal data protection in the third country or an international organisation to which operational personal data are onward transferred.

en cas de transfert ultérieur vers un autre pays tiers ou à une autre organisation internationale, par un pays tiers ou une organisation internationale, le Parquet européen exige du pays tiers ou de l’organisation internationale qu’il lui demande une autorisation préalable pour ce transfert ultérieur, autorisation que le Parquet européen ne peut accorder qu’après avoir dûment pris en considération l’ensemble des facteurs pertinents, y compris la gravité de l’infraction pénale, la finalité pour laquelle les données opérationnelles à caractère personnel ont été transférées initialement et le niveau de protection des données à caractère per ...[+++]


in the case of an onward transfer to another third country or international organisation, the competent authority that carried out the original transfer or another competent authority of the same Member State authorises the onward transfer, after taking into due account all relevant factors, including the seriousness of the criminal offence, the purpose for which the personal data was originally transferred and the level of personal data protection in the third country or an international organisation to which personal data are onward transferred.

en cas de transfert ultérieur vers un autre pays tiers ou à une autre organisation internationale, l'autorité compétente qui a procédé au transfert initial ou une autre autorité compétente du même État membre autorise le transfert ultérieur, après avoir dûment pris en considération l'ensemble des facteurs pertinents, y compris la gravité de l'infraction pénale, la finalité pour laquelle les données à caractère personnel ont été transférées initialement et le niveau de protection des données à caractère personnel dans le pays tiers ou au sein de l'organisation internationale vers lequel/laquelle les données à caractère personnel sont tran ...[+++]


When deciding on a request for the authorisation of an onward transfer, the competent authority that carried out the original transfer should take due account of all relevant factors, including the seriousness of the criminal offence, the specific conditions subject to which, and the purpose for which, the data was originally transferred, the nature and conditions of the execution of the criminal penalty, and the level of personal data protection in the third country or an international organisation to which personal data are onward transferred.

Lorsqu'elle statue sur une demande d'autorisation d'un transfert ultérieur, l'autorité compétente qui a procédé au transfert initial devrait prendre dûment en considération l'ensemble des facteurs pertinents, y compris la gravité de l'infraction pénale, les conditions particulières applicables au transfert initial des données et la finalité pour laquelle les données ont été transférées initialement, la nature et les conditions de l'exécution de la sanction pénale, et le niveau de protection des données à caractère personnel dans le pays tiers ou au sein de l'organisation internationale vers lequel ou laquelle les données à caractère pers ...[+++]


The industry minister has nonetheless asked Statistics Canada to undertake a study of options to amend the legislation in this regard by either retroactively changing the confidentiality provisions from 1911 onward or by amending the legislation for censuses taken from 2001 onward.

Le ministre de l'Industrie a néanmoins demandé à Statistique Canada d'étudier les options en vue de modifier la loi à cet égard soit par en modifiant rétroactivement les dispositions de confidentialité à partir de 1911, soit en modifiant la loi applicable aux recensements effectués depuis 2001.


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If I'm not mistaken, it appears that they got the special pay from 1941 onward, whereas the people on whose behalf you're speaking only got it from 1945 onward.

Si je ne me trompe, il semble qu'il ait bénéficié de cette indemnité spéciale à compter de 1941 alors que les gens dont vous défendez la cause ne l'ont perçue qu'à partir de 1945.


4. To the extent that the levels of CER and ERU use, allowed to operators or aircraft operators by Member States for the period from 2008 to 2012, have not been used up or an entitlement to use credits is granted under paragraph 8, competent authorities shall allow operators to exchange CERs issued in respect of emission reductions from 2013 onwards for allowances from new projects started from 2013 onwards in LDCs.

4. Dans la mesure où les exploitants ou les exploitants d’aéronefs n’ont pas épuisé les REC et les URE que les États membres les ont autorisés à utiliser pour la période 2008-2012, ou si une autorisation à utiliser les crédits leur a été accordée au titre du paragraphe 8, les autorités compétentes les autorisent à échanger des REC qui ont été délivrées pour des réductions d’émissions réalisées à compter de 2013 contre des quotas provenant de nouveaux projets lancés à compter de 2013 dans les PMA.


3. To the extent that the levels of CER and ERU use, allowed to operators or aircraft operators by Member States for the period from 2008 to 2012, have not been used up or an entitlement to use credits is granted under paragraph 8, competent authorities shall allow operators to exchange CERs and ERUs from projects that were registered before 2013 issued in respect of emission reductions from 2013 onwards for allowances valid from 2013 onwards.

3. Dans la mesure où les exploitants ou les exploitants d’aéronefs n’ont pas épuisé les REC et les URE que les États membres les ont autorisés à utiliser pour la période 2008-2012, ou si une autorisation à utiliser les crédits leur a été accordée au titre du paragraphe 8, les autorités compétentes les autorisent à échanger des REC et URE résultant de projets enregistrés avant 2013, qui ont été délivrées pour des réductions d’émissions réalisées à compter de 2013 contre des quotas valables à compter de 2013.


Accordingly, the text approved by the European Parliament on Tuesday, 22 February makes up for this by providing, from 2009 onwards, for two “European Capitals of Culture” per year.

Ainsi, le texte voté le mardi 22 février par le Parlement européen remédie à ce manque en mettant en place, à partir de 2009, deux « Capitales européennes de la Culture » par an.


The amount of CES grant payable under the DHRDA and CES Grant Regulations is thus entirely dependent on: (a) the amount of money contributed to the RESP by the subscriber in any given year from 1998 onward; (b) the maximum contributions allowable under the DHRDA; and (c) whether or not the subscriber has carried forward any unused RESP contribution room from 1998 onward that he or she could potentially use to obtain a “top-up” of the grant.

Le montant de la SCEE qui peut être versé aux termes de la LMDRH et du Règlement dépend donc : a) de la cotisation versée au REEE par le souscripteur pour une année donnée depuis 1998; b) des cotisations maximales permises en vertu de la LMDRH; et c) du report ou non, par le souscripteur, de droits de cotisation au REEE inutilisés depuis 1998, dont il pourrait se servir pour obtenir une SCEE plus élevée.


The objective of these agreements was to liberalise air transport between the signing parties, including the right to fly onwards from a destination to a third country - known as "fifth freedom" traffic rights (for example to continue a flight from New York to Brussels onwards to Munich).

L'objectif de ces accords était de libéraliser les transports aériens entre les parties contractantes, y compris le droit de voler depuis la destination vers un autre Etat droit connu sous le nom de "cinquième liberté" (par exemple de poursuivre un vol New-York - Bruxelles vers Munich).




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Date index: 2021-10-21
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