Vertaling van "operations branch " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Operations Branch
Direction de l'exploitation [ direction des opérations ]

operations of subsidiary | subsidiary operation | branch operations | subsidiary operations
activités des filiales

National Security Investigations Operations Branch [ NSI Operations Branch ]
Sous-direction des services d'enquêtes relatives à la sécurité nationale [ Sous-direction des services d'enquêtes S.N. ]

Labour Relations and Compensation Operations Branch [ Labour Relations and Compensation Operations ]
Direction des relations de travail et des opérations de rémunération [ Relations de travail et opérations de rémunération ]

Crisis Management/Current Operations Branch | CRM/COP [Abbr.]
Section Gestion des crises/Opérations en cours | CRM/COP [Abbr.]

operational branch
Service opérationnel

CIMIC and Information Operations Branch | CIO [Abbr.]
Section Opérations CIMIC et information | CIO [Abbr.]

operate private branch exchange | PBX
utiliser un IPBX | utiliser un PABX | faire fonctionner un commutateur téléphonique privé | utiliser un PABX-IP

bundle branch block | BBB | bundle-branch block | bundle branch heart block | bundle-branch heart-block | interventricular block
bloc de branche

manage accounting operations accounting operations | supervising accounting operations | supervise account operations | supervise accounting operations
superviser des opérations comptables

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(b) in cases where a third country institution operates branches in two or more Member States;
(b) lorsqu’un établissement d’un pays tiers exploite des succursales dans deux États membres ou plus;

4. Member States shall require that obliged entities that operate branches or subsidiaries in other Member States respect the national provisions of that other Member State pertaining to this Directive.
4. Les États membres exigent que les entités soumises à obligations qui exploitent des succursales ou des filiales dans d'autres États membres respectent les dispositions nationales prises par ces derniers en application de la présente directive.

4. Member States shall ensure that obliged entities that operate branches or subsidiaries in other Member States respect the national provisions of that other Member State pertaining to this Directive.
4. Les États membres veillent à ce que les entités soumises à obligations qui exploitent des succursales ou des filiales dans d'autres États membres respectent les dispositions nationales prises par ces derniers en application de la présente directive.

4. Member States shall ensure that obliged entities that operate branches or subsidiaries in other Member States respect the national provisions of that other Member State pertaining to this Directive.
4. Les États membres veillent à ce que les entités soumises à obligations qui exploitent des succursales ou des filiales dans d’autres États membres respectent les dispositions nationales prises par ces derniers en application de la présente directive.

Crisis Response Planning/Current Operations Branch
Section «Planification de la réaction à une crise/opérations en cours»

2". Commercial presence" means an enterprise within the Community's territory for the supply of financial services and includes wholly- or partly-owned subsidiaries, joint ventures, partnerships, sole proprietorships, franchising operations, branches, agencies, representative offices or other organisations.
2. L'expression "présence commerciale" s'entend d'une entreprise se trouvant sur le territoire de la Communauté pour la fourniture de services financiers et englobe les filiales dont le capital est détenu en totalité ou en partie, les coentreprises, les sociétés de personnes ("partnerships", les entreprises individuelles, les opérations de franchisage, les succursales, les agences, les bureaux de représentation ou autres organisations.

CRISIS RESP/CURRENT OPS Crisis Response and Current Operations Branch
CRISIS RESP/CURRENT OPS: section «Réactions aux crises/opérations en cours»

| Law on foreign companies' branches SEa foreign company (which has not established a legal entity in Sweden) shall conduct its commercial operations through a branch, established in Sweden with independent management and separate accounts. Building projects with a duration of less than a year are exempted from the requirements of establishing a branch or appointing a resident representative.SEthe managing director of a branch shall reside within the EEA (European Economic Area) [1].SEforeign or Swedish citizens not residing in Sweden, who wishes to conduct commercial operations in Sweden, shall appoint and register with the local authority a resident representative responsible for such activities.LTat least one of representative of the foreign company branch must be resident in Lithuania.PLbranches — to conduct economic activity on the territory of Poland, foreign entrepreneurs may establish branches, following the rule of reciprocity requirements, if ratified international agreements do not state otherwise.
| Législation relative aux succursales de sociétés étrangères SEune société étrangère (n'ayant pas constitué d'entité juridique en Suède) peut exercer ses activités commerciales par l'entremise d'une succursale établie en Suède, dotée d'une direction indépendante et d'une comptabilité distincte. les projets de construction d'une durée inférieure à un an sont dispensés de l'obligation d'établir une succursale ou de nommer un représentant résident.SEle directeur général d'une succursale doit résider dans l'EEE (Espace économique européen) [1].SEles étrangers et les citoyens suédois ne résidant pas en Suède qui souhaitent y mener des activités commerciales doivent désigner et inscrire auprès des autorités locales un représentant résident qui sera responsable de ces activités.LTun représentant au moins de la succursale d'une société étrangère doit résider en Lituanie.PLSuccursales: pour exercer une activité économique sur le territoire polonais, les entrepreneurs étrangers peuvent ouvrir des succursales sur la base des règles de réciprocité, à moins que les accords internationaux ratifiés n'en disposent autrement.