Traduction de «opportunity to determine once again » (Anglais → Français) :

Bill S-12 gives us an opportunity to determine once again, and once and for all, which legal principle we would like to invoke as we set the parameters in the rules for the use of open incorporation by reference.
Le projet de loi S-12 nous donne la possibilité de déterminer de nouveau, une fois pour toutes, quel principe juridique nous aimerions invoquer pour fixer les paramètres des règles s'appliquant au recours à l'incorporation par renvoi à caractère évolutif.

The premise of the treaty—as you all know, as the history of the Nisga’a land question is well documented—was to re-empower the Nisga’a Nation by replacing the Indian Act with self-government and other opportunities that would allow us to become self-determining once again.
Le but de ce traité — comme vous le savez tous, car l'histoire de la question du territoire Nisga'a est bien documentée — était de redonner des pouvoirs à la nation Nisga'a en remplaçant la Loi sur les Indiens par l'autonomie gouvernementale et d'autres possibilités nous permettant d'accéder de nouveau à l'autodétermination.

If the difference is more than 20 % of the area determined, the beneficiary shall be excluded once again from receiving aid, up to an amount equal to the amount corresponding to the difference between the area declared and the area determined.
Si la différence est supérieure à 20 % de la superficie déterminée, le bénéficiaire est exclu une nouvelle fois du bénéfice de l’aide à hauteur d’un montant correspondant à la différence entre la superficie déclarée et la superficie déterminée.

If the difference is more than 50 %, the beneficiary shall be excluded once again from receiving aid up to the difference between the area declared in the payment claim and the area determined.
Si la différence est supérieure à 50 %, le bénéficiaire est exclu une nouvelle fois du bénéfice de l’aide à hauteur d’un montant correspondant à la différence entre la superficie déclarée dans la demande de paiement et la superficie déterminée.

Mr. Speaker, I would like to thank my colleague for that question, because it gives me an opportunity to explain once again that last May we improved on an agreement the Liberal Party had made.
Monsieur le Président, j'aimerais remercier mon collègue de cette question, puisque cela me permet de préciser, encore une fois, que nous avons amélioré une entente du Parti libéral en mai dernier.

Madam Speaker, I wish to thank you for giving me the opportunity to thank, once again, the people of Beauce for their support.
Madame la Présidente, je vous remercie du privilège que vous me donnez afin de remercier, encore une fois, la population beauceronne de son appui.

Moreover, where that difference is more than 20 % of the area determined, the farmer shall be excluded once again from receiving aid up to an amount which corresponds to the difference between the area declared and the area determined.
En outre, si la différence est supérieure à 20 % de la superficie déterminée, l'agriculteur est également exclu du bénéfice d'une aide à hauteur d'un montant correspondant à la différence entre la superficie déclarée et la superficie déterminée.

2. Where a difference of more than 50 % is found between the area declared and the area determined in accordance with Article 50(3), the farmer shall, in the framework of aid applications he lodges in the course of the three calendar years following the calendar year of the finding, be excluded once again in respect of a forage area equal to the difference between the area declared and the area determined.
2. Si une différence supérieure à 50 % est constatée entre la superficie déclarée et la superficie déterminée conformément à l'article 50, paragraphe 3, l'agriculteur est également exclu du bénéfice de l'aide pour une superficie fourragère égale à la différence entre la superficie déclarée et la superficie déterminée dans le cadre des demandes d'aides qu'il dépose au cours des trois années civiles suivant celle de la constatation.

Moreover, where that difference is more than 20 % of the area determined, the farmer shall be excluded once again from receiving aid up to an amount equal to the amount which corresponds to the difference between the area declared and the area determined in accordance with Article 50(3), (4)(b) and (5).
En outre, si la différence excède 20 % de la superficie déterminée, l'agriculteur est à nouveau exclu du bénéfice de l'aide à concurrence d'un montant égal au montant correspondant à la différence entre la superficie déclarée et la superficie déterminée conformément à l'article 50, paragraphes 3, 4, point b) et 5.

Certainly, senators had the opportunity in the house to speak, and they will have an opportunity to speak once again when the bill goes back to the Senate.
Il est certain que les sénateurs ont eu l'occasion de parler à la Chambre et qu'ils auront l'occasion de le faire encore une fois lorsque le projet de loi sera renvoyé au Sénat.