Traduction de «optional systems could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

optional system of share options | optional system of stock options
système facultatif d'option d'actions

optional system of charging tax
système optionnel d'assujettissement à l'impôt

System Installation Productivity Option, System IPO
outil de productivité pour l'installation de systèmes

optional system
système facultatif

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

different forms of intermodal transportation | intermodal systems | current and future intermodal transport options | intermodal options
options intermodales

regatta | regatta approach | regatta option | regatta system
principe de la régate

System Installation Productivity Option | SIPO | System IPO
outil de productivité pour l'installation de systèmes

System Installation Productivity Option/Extended | SIPO/E | System IPO/E
outil de productivité pour l'installation de systèmes/version améliorée

Amex Options Switching System
Amex Options Switching System

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Several optional systems could grant more flexibility: a Member State could deem the economic needs test to be met above a certain annual income and/or skill level, and/or no proof of shortage could be required for certain sectors or regions, determined by the Member State concerned (green cards).
Plusieurs systèmes optionnels pourraient permettre une plus grande flexibilité: un État membre pourrait considérer que la condition du besoin économique est remplie au-delà d’un certain revenu annuel et/ou d’un certain niveau de qualification, et/ou aucune preuve de pénurie ne serait exigée pour certains secteurs ou régions, déterminés par l’État membre concerné (cartes vertes).

- What alternative optional systems could be envisaged?
- Quels systèmes optionnels alternatifs pourrait-on envisager?

A Communication on an EU Terrorist Financing Tracking System (TFTS) was also adopted in July 2011, which outlined the main options available for establishing such a system, and pointed to the major issues which still need to be resolved before a system could be formally proposed.
Une communication relative à un système européen de surveillance du financement du terrorisme (SFFT) a également été adoptée en juillet 2011, qui expose les principales options envisageables pour la mise en place d'un tel système et souligne les grandes questions qui doivent encore être résolues avant qu’un système puisse être proposé officiellement.

The European Commission has adopted today a Communication on Stronger and Smarter Information Systems for Borders and Security, setting out options on how existing and future information systems could enhance both external border management and internal security in the EU.
La Commission européenne a adopté aujourd’hui une communication sur des systèmes d’information plus robustes et plus intelligents au service des frontières et de la sécurité, présentant des propositions sur la manière dont les systèmes d’information actuels et futurs pourraient à la fois améliorer la gestion des frontières extérieures et renforcer la sécurité intérieure dans l’UE.

7. Welcomes the fact that, as regards possible stability bond systems, a range of options is under analysis, but believes that it is necessary to assess all of the existing proposals, as listed in Annex 2 of the Green Paper, along with the recent proposal by the German Council of Economic Experts; considers it important to examine further how far the high degree of moral hazard attributed to option 1 could be counteracted by varying the interest rates to be charged to countries;
7. se félicite que diverses options relatives aux systèmes d'obligations de stabilité soient actuellement à l'étude, mais juge nécessaire d'examiner toutes les propositions formulées, telles qu'elles figurent à l'annexe 2 du Livre vert, et la récente proposition du Conseil allemand d'experts économiques; estime qu'il importe de réfléchir davantage sur le point de savoir dans quelle mesure le degré élevé d'aléa moral qui caractérise l'option 1 peut être neutralisé par une différenciation des taux d'intérêt supportés par les divers pays;

4. Considers, pending the completion of such an impact assessment, that, while EU-level harmonisation of contract law practices could be an efficient means of ensuring convergence and a more level playing field, nonetheless, given the challenges of harmonising the legal systems not only of Member States but also of regions with legislative competences on this matter, an optional instrument could be more feasible as long as it is ensured that it implies added value for both consumers and businesses;
4. considère que, dans l'attente de la réalisation de cette évaluation d'impact, une harmonisation à l'échelon de l'Union européenne des pratiques relatives au droit des contrats pourrait être un moyen plus efficace d'assurer la convergence et des conditions de concurrence égales; néanmoins, compte tenu du défi que représente une harmonisation des système juridiques non seulement des États membres, mais aussi des régions dotées de compétences en la matière, un instrument facultatif pourrait être une solution plus réalisable du moment qu'il est synonyme de valeur ajoutée pour les consommateurs et les entreprises;

In view of the complexity of the machinery of European law and national legislation, a single optional system that could be rolled out across the European Union is an appealing prospect, but is probably a Sisyphean task, as we will clearly be hampered by diverse legal systems, protests from the legal profession, and jurisdiction issues.
Au vu de la complexité du droit européen et de la législation nationale, un système facultatif unique qui pourrait être déployé à l’échelle de l’Union européenne constitue une perspective attrayante, mais probablement aussi une tâche sisyphéenne, car nous serons clairement gênés par les divers systèmes juridiques, les protestations du monde juridique et les problèmes de juridiction.

15. Emphasises the need to give consideration to the previously canvassed idea of a common access point for all citizens' complaints and problems relating to the monitoring of the application of Community law, given that the citizen is currently faced with a plethora of options (petitions, complaints, the Ombudsman, SOLVIT, etc.) and therefore some form of central signposting system could provide more targeted and timely results;
15. souligne la nécessité d'envisager l'idée, discutée précédemment, d'un point d'accès commun pour toutes les plaintes déposées par les citoyens et pour tous les problèmes concernant le contrôle de l'application du droit communautaire, étant donné que le citoyen est actuellement confronté à une pléthore d'options (pétitions, plaintes, médiateur, SOLVIT, etc.) et que, par conséquent, un système de signalement centralisé pourrait produire des résultats plus ciblés et respectant les délais;

However, where such options foresee that the farmer does not have to identify individually the bovine animals with regard to which he claims the premiums it should be made clear that any potentially eligible animal with regard to which irregularities are detected concerning the compliance with the identification and registration system could, for the purpose of applying sanctions, count as an animal claimed for aid.
Toutefois, lorsque ces options prévoient que l'agriculteur n'est pas tenu d'identifier individuellement les bovins pour lesquels il demande des primes, il y a lieu de bien préciser que tout animal potentiellement éligible à l'aide, pour lequel des irrégularités sont constatées quant au respect du système d'identification et d'enregistrement, peut être considéré, aux fins de l'application de sanctions, comme un animal ayant fait l'objet d'une demande d'aide.