Vertaling van "plans to extend " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

extended medical benefits plan [ extended health care plan | extended health plan ]
régime d'assurance-maladie complémentaire

Extended Health Care Benefits Regulation [ Health Care Insurance Plan Extended Health Care Benefits Regulations ]
Règlement concernant les prestations complémentaires sur les soins de santé [ Règlement sur les prestations complémentaires du Régime d'assurance-santé ]

extendible bond | extendible note | extendible-maturity bond | extendible-maturity note
obligation prorogeable | obligation reconductible

Extended Planning Team
Équipe de planification élargie

extended data out random access memory | EDO RAM | extended data out RAM | extended data output random access memory | extended data out dynamic random access memory | extended data out DRAM | EDO DRAM | extended data output RAM | EDO memory
mémoire vive à sortie de données étendue | mémoire vive à chevauchement | mémoire vive EDO | mémoire EDO

account number extended | extended PAN | primary account number extended
PAN étendu

Extended Finance Facility | Extended Financing Facility | Extended Fund Facility | EFF [Abbr.]
mécanisme élargi de crédit | MEDC [Abbr.]

CD-ROM eXtended Architecture | CD-ROM XA | compact disk eXtended Architecture | compact disc extended architecture | CD-XA | compact disc read only memory eXtended architecture
CD-ROM XA | CD-ROM-XA | CD-XA

range extender | WiFi range extender | WiFi extender | wireless extender | range expander | WiFi booster
amplificateur de signal Wi-Fi | répéteur de signal Wi-Fi | relais Wi-Fi | amplificateur de signal sans fil | répéteur de signal sans fil | prolongateur de portée | extenseur de portée

economic planning [ directive planning | economic programming | indicative planning | normative planning | planning | economic plan(GEMET) ]
planification économique [ planification | planification directive | planification indicative | planification normative | programmation économique ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Commission welcomes agreement in principle to extend and reinforce Investment Plan's European Fund for Strategic Investments (EFSI) // Strasbourg, 13 September 2017
La Commission se félicite de l'accord de principe sur l'extension et le renforcement du plan d'investissement du Fonds européen pour les investissements stratégiques (EFSI) // Strasbourg, le 13 septembre 2017

Calls for improved coordination and exchange of ideas and best practices among Member States on the saving obligations and building and renovation plans (Articles 4, 5, 6 and 7), with the aim of applying existing and new instruments (tax incentives, support programmes, model contracts and social housing investments) more quickly; believes that Article 5 should be extended to cover all public bodies where possible; calls for Commission guidelines for future national plans to ensure transparency and comparability; welcomes the technical support from the Commission for the implementation of the EED; calls for compulsory templates for national plans to ensure transparency and comparability; calls on Member States to consider innovative market-based support schemes.
encourage une coordination accrue et un échange d'idées et de bonnes pratiques entre les États membres en ce qui concerne les obligations en matière d'économies et les plans relatifs aux bâtiments et à leur rénovation (articles 4, 5, 6 et 7), dans le but de mettre en œuvre plus rapidement les instruments actuels et nouveaux (allègements fiscaux, programmes de soutien, modèles de contrats et investissements dans les logements sociaux); est convaincu que l’article 5 devrait être étendu, dans la mesure du possible, à tous les organismes publics; demande à la Commission d'élaborer des lignes directrices pour la mise en œuvre de futurs plans nationaux, afin de garantir la transparence et la comparabilité; accueille favorablement le soutien technique de la Commission pour assurer la mise en œuvre de la DEE; demande à la Commission des modèles contraignants pour la mise en œuvre des plans nationaux, afin de garantir la transparence et la comparabilité; demande aux États membres d'envisager des mécanismes de soutien innovants axés sur le marché.

(14.1) Where on any day after June 30, 1982 a benefit or loan is extended or continues to be extended as a consequence of the existence of a deferred profit sharing plan and that benefit or loan would be prohibited if the plan met the requirement for registration contained in paragraph 147(2)(k.1), the Minister may revoke the registration of the plan as of that or any subsequent day that is specified by the Minister in a notice given by registered mail to a trustee under the plan and to an employer of employees who are beneficiaries under the plan.
(14.1) Lorsque, à une date donnée après le 30 juin 1982, un avantage ou un prêt est accordé ou continue d’être accordé par suite de l’existence d’un régime de participation différée aux bénéfices et que cet avantage ou ce prêt serait interdit si le régime remplissait l’exigence relative à l’agrément visée à l’alinéa (2)k.1), le ministre peut retirer l’agrément du régime à compter de cette date ou de toute date ultérieure que précise le ministre dans un avis donné par courrier recommandé à un fiduciaire en vertu du régime et à un employeur dont les employés sont des bénéficiaires en vertu du régime.

(d) a statement indicating that extending the period for funding the deficiency as permitted by this Part may result in a lower value of the plan assets during the funding period than would be the case if the deficiency were funded over a period not exceeding five years and that the longer funding period may also extend the period during which the plan assets are less than the plan liabilities;
d) un énoncé portant que la prolongation de la période de capitalisation du déficit prévue par la présente partie peut engendrer une valeur inférieure de l’actif du régime, au cours de la période de capitalisation, à celle qui aurait résulté de la capitalisation du déficit sur une période ne dépassant pas cinq ans et qu’une plus longue période de capitalisation peut également prolonger la période pendant laquelle l’actif est inférieur au passif;

5 (1) Subject to section 11, every compensation plan for employees to whom this Act applies that was in effect on February 26, 1991, including every compensation plan extended under section 6, shall be extended for a period of seventy-two months beginning on the day immediately following the day on which the compensation plan would, but for this section, expire.
5 (1) Sous réserve de l’article 11, le régime de rémunération en vigueur le 26 février 1991 pour les salariés visés par la présente loi, notamment tout régime de rémunération prorogé en vertu de l’article 6, est prorogé de six ans à compter de la date prévue, en l’absence du présent article, pour son expiration.

(d) a statement indicating that extending the period for funding the initial solvency deficiency as permitted by this Part may result in a lower value of the plan assets during the funding period than would be the case if the deficiency were funded over a period not exceeding five years and that the longer funding period may also extend the period during which the plan assets are less than the plan liabilities;
d) un énoncé portant que la prolongation de la période de capitalisation du déficit initial de solvabilité prévue par la présente partie peut engendrer une valeur inférieure de l’actif du régime au cours de la période de capitalisation à celle qui aurait résulté de la capitalisation du déficit sur une période ne dépassant pas cinq ans et qu’une plus longue période de capitalisation peut également prolonger la période pendant laquelle l’actif est moindre que le passif;

The current CHST legislative framework will be extended to provide a new five year funding plan and will be extended again in three years to provide an ongoing five year plan.
Le cadre législatif actuel du TCSPS sera étendu afin d'accommoder un nouveau plan de financement de cinq ans et il sera prolongé de nouveau dans trois ans pour accommoder un plan quinquennal courant.

To substantially reduce heat loss in buildings, the Action Plan plans to extend the scope of the Energy Performance of Buildings Directive to cover small buildings, to develop minimum performance standards applicable to new and renovated buildings and to promote so-called "passive" houses.
Pour diminuer sensiblement les pertes de chaleur en provenance des bâtiments, le plan d’action prévoit l’extension du champ d’application de la directive sur la performance énergétique des bâtiments aux petits bâtiments, ainsi que le développement de normes minimales de performance applicables aux bâtiments neufs ou rénovés, et la promotion des habitations dites «passives».

The extended Action Plan (2003-2004) aims to build on the progress already made, and to add value by extending the programme into new online technologies such as mobile and broadband content, online games, chat rooms and instant messages.
Le plan d'action prorogé (2003-2004) vise à consolider les progrès réalisés et à les renforcer en élargissant le programme aux nouvelles technologies en ligne (téléphonie mobile et communication à large bande, jeux en ligne, espaces de dialogue et messages instantanés, par exemple).