Traduction de «provided by existing » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Royal Commission to Inquire into the Adequacy of Existing Measures Providing Protection as the Result of Uranium Mining in British Columbia
Commission royale d'enquête sur l'efficacité des mesures de protection déjà prises par suite des activités d'extraction de l'uranium en Colombie-Britannique

Internet access provider [ access provider | internet provider | internet service provider | provider | service provider ]
fournisseur d'accès

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]
omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

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Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

duty to provide the necessaries of life [ duty to provide necessaries of life | duty to provide necessaries | duty to provide the necessities of life | duty to provide necessities of life ]
obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence | obligation de fournir les choses nécessaires à la vie ]

previous illness | pre-existing illness | previous sickness | pre-existing sickness | pre-existing condition | pre-ex
maladie antérieure | maladie préexistante | infirmité préexistante | état préexistant

peaceful co-existence [ détente ]
coexistence pacifique [ détente ]

freedom to provide services [ free movement of services ]
libre prestation de services [ liberté de prestation de services | libre circulation des services ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

*Though other channels which provide information exist, a system of disseminating the information affected by the Decision on an Internet site will be set up to keep economic operators and the relevant national authorities better informed of the existence and implementation of the procedure.
*L'amélioration de l'information sur l'existence et l'application de la procédure résultera, nonobstant les autres instruments d'information, de la mise en place sur un site d'Internet d'un système de diffusion des renseignements visés par la décision auprès des opérateurs économiques et de toutes les autorités nationales concernées.

This takes into account the services provided by existing business organizations, the Enterprise Europe Network as well as the EU Business and Technology Centre in India and the EU SME Centre in China.
Ces mesures tiennent compte des services fournis par les organisations d’entreprises existantes, le Réseau entreprise Europe, ainsi que le Centre européen des affaires et des technologies en Inde et le Centre pour les PME de l’UE en Chine.

the Commission has adopted an adequacy decision pursuant to Article 36, or, in the absence of such a decision, appropriate safeguards have been provided or exist pursuant to Article 37, or, in the absence of an adequacy decision pursuant to Article 36 and of appropriate safeguards in accordance with Article 37, derogations for specific situations apply pursuant to Article 38; and
la Commission a adopté une décision d'adéquation en application de l'article 36, ou, en l'absence d'une telle décision, des garanties appropriées ont été prévues ou existent en application de l'article 37 ou, en l'absence de décision d'adéquation au titre de l'article 36 et de garanties appropriées conformément à l'article 37, des dérogations pour des situations particulières s'appliquent en vertu de l'article 38; et

78. Invites the Members States and the Commission to develop a comprehensive strategy aimed at encouraging consumers and prosumers to participate actively in the energy market, inter alia by inclusion through existing legislation as well as through the implementation of the relevant provisions of the Energy Efficiency Directive; suggests that the network-use pricing signal be adjusted regularly in order to provide both existing and future users with the necessary guidance and thus ensure consistency between network development and individual decisions;
78. encourage les États membres et la Commission à élaborer une stratégie complète visant à encourager les consommateurs et les producteurs-consommateurs à participer de manière active au marché de l'énergie, entre autres par l'intermédiaire de la législation existante ainsi qu'en mettant en œuvre les dispositions de la directive sur l'efficacité énergétique à ce sujet; suggère d'adapter régulièrement le signal tarifaire d'utilisation des réseaux pour orienter convenablement les utilisateurs existants mais aussi futurs et ainsi mettre en cohérence le développement des réseaux et les décisions individuelles.

The emergence of new retail services may give rise to a new derived wholesale market to the extent that such retail services cannot be provided using existing wholesale products.
L’émergence de nouveaux services de détail peut donner naissance à un nouveau marché de gros dérivé dans la mesure où ces services de détail ne peuvent être fournis en utilisant les produits de gros existants.

4. If a Member State is not bound by one or more of the legal texts referred to in the definitions in paragraph 1, statistics comparable with those required under this Regulation should be provided by that Member State where they can be provided under existing legislative and/or administrative procedures.
4. Si un État membre n'est pas lié par un ou plusieurs textes juridiques visés dans les définitions figurant au paragraphe 1, des statistiques comparables à celles requises au titre du présent règlement devraient être fournies par ledit État membre lorsqu'elles peuvent l'être au titre de procédures législatives et/ou administratives existantes.

It is therefore essential that the new regulation should unambiguously provide for existing POs in the fruit and vegetable industry to be able to remain in existence and to make it possible to set up new ones.
Il est dès lors indispensable que le nouveau règlement puisse sans ambiguïté prévoir que les OP existantes dans le secteur des fruits et légumes transformés pourront continuer à exister, et qu’il pourra s’en créer de nouvelles.

4. If a Member State is not bound by one or more of the legal texts referred to in the definitions in paragraph 1, statistics comparable with those required under the scope of this Regulation should be provided by that Member State where they can be provided under existing legislative and/or administrative procedures.
4. Si un État membre n'est pas lié par un ou plusieurs textes juridiques cités dans les définitions du paragraphe 1, des statistiques comparables à celles requises en vertu du présent règlement doivent être fournies par ledit État membre lorsqu'elles peuvent l'être dans le cadre des procédures législatives ou administratives en vigueur.

6. Strongly suggests that any new initiatives like this one should, in principle, be added to the existing efforts to improve health care; ensuring added value is crucial in the development of such programmes so that funds already provided for existing programmes are not curtailed;
6. propose instamment que toutes les nouvelles initiatives de ce type s'ajoutent aux efforts déjà déployés pour améliorer les soins de santé; assurer une valeur ajoutée est capital pour le développement de ces programmes afin d'éviter une réduction des fonds destinés aux programmes existants.