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Vertaling van "relation to its foreground could suffer " (Engels → Frans) :

Following notification, any of those participants may object if it considers that its legitimate interests in relation to its foreground could suffer disproportionately great harm. In such cases, the dissemination activity may not take place unless appropriate steps are taken to safeguard these legitimate interests.

Suivant la notification, les autres participants peuvent s’y opposer s’ils estiment qu’il serait ainsi porté atteinte à leurs intérêts légitimes relatifs aux connaissances nouvelles.Dans ce cas, l’activité de diffusion ne peut avoir lieu avant que des mesures appropriées de sauvegarde de ces intérêts légitimes n’aient été prises.


Following notification, any of those participants may object if it considers that its legitimate interests in relation to its foreground could suffer disproportionately great harm.

Après la notification, les autres participants peuvent s'y opposer s'ils estiment qu'il serait ainsi porté atteinte d'une manière disproportionnée à leurs intérêts légitimes relatifs aux connaissances nouvelles.


a description of operation in degraded mode (when equipment or functions described in this TSI suffer safety failures) as far as can reasonably predicted, together with the related acceptable limits and operating conditions of the unit that could be experienced.

une description du fonctionnement en mode dégradé (lorsque les équipements ou les fonctions décrites dans la présente STI connaissent des défaillances), autant qu’il est raisonnablement possible de le prévoir, ainsi que les limites afférentes admissibles et les conditions de fonctionnement de l’unité qui pourraient être rencontrées.


3. In the context of the individual assessment, particular attention shall be paid to victims who have suffered considerable harm due to the severity of the crime; victims who have suffered a crime committed with a bias or discriminatory motive which could, in particular, be related to their personal characteristics; victims whose relationship to and de ...[+++]

3. Dans le cadre de l'évaluation personnalisée, une attention particulière est accordée aux victimes qui ont subi un préjudice considérable en raison de la gravité de l'infraction, à celles qui ont subi une infraction fondée sur un préjugé ou un motif discriminatoire, qui pourrait notamment être lié à leurs caractéristiques personnelles, à celles que leur relation ou leur dépendance à l'égard de l'auteur de l'infraction rend particulièrement vulnérables.


2a. In the context of the individual assessment, particular attention shall be paid to victims who have suffered considerable harm due to the severity and gravity of the crime, victims who have suffered a crime committed with a bias or discriminatory motive, which could notably be related to their personal characteristics, and victims whose relationship to and de ...[+++]

2 bis. Dans le cadre de l'évaluation personnalisée, une attention particulière est accordée aux victimes qui ont subi un préjudice important en raison de la gravité de l'infraction, à celles qui ont subi une infraction fondée sur un préjugé ou un motif discriminatoire, qui pourrait notamment être lié à leurs particularités personnelles, et à celles que leur lien de parenté ou de dépendance à l'égard de l'auteur rend particulièrement vulnérables.


Following notification, any of those participants may object if it considers that its legitimate interests in relation to its foreground or background could suffer disproportionately great harm.

À la suite de cette notification, chacun des participants peut s'opposer à la diffusion s'il estime que cela pourrait nuire de façon disproportionnée à ses intérêts légitimes concernant ses connaissances nouvelles ou ses connaissances préexistantes.


Following notification, any of those participants may object if it considers that its legitimate interests in relation to its foreground or background could suffer disproportionately great harm.

À la suite de cette notification, chacun des participants peut s'opposer à la diffusion s'il estime que cela pourrait nuire de façon disproportionnée à ses intérêts légitimes concernant ses connaissances nouvelles ou ses connaissances préexistantes.


Following notification, any of those participants may object within a period to be agreed between the participants in their consortium agreement or by any other written agreement if it considers that its legitimate interests in relation to its foreground or background could suffer disproportionately great harm.

Suivant la notification, les autres participants peuvent s’y opposer dans un délai à convenir entre les participants dans le cadre de leur accord de consortium ou de tout autre accord écrit s’ils estiment qu’il serait ainsi porté atteinte à leurs intérêts légitimes relatifs aux connaissances nouvelles ou préexistantes.


I'm curious, Mr. Wild, if there were reprisals against someone who was not a public servant but was related to someone who had suffered from reprisals, because of relationship or because they reported—as Mr. Owen said, anyone can report.It's not out of the realm of possibility that one could suffer reprisals as a result of having disclosed.

J'aimerais savoir, monsieur Wild, si des mesures de représailles étaient prises contre quelqu'un qui n'est pas un fonctionnaire, mais qui est apparenté à quelqu'un qui a fait l'objet de représailles, à cause de cette relation ou parce qu'il a été signalé que — comme l'a dit M. Owen, n'importe qui peut signaler.il n'est pas impossible que quiconque puisse faire l'objet de représailles sous prétexte que les actes ont été divulgués.


Consumers must be protected against the harm which they could suffer through banking transactions effected by credit institutions disregarding the requirements relating to their solvency or whose managers do not have the necessary professional qualifications or integrity.

Ceux-ci doivent en effet être protégés contre le préjudice qu'il pourraient subir du fait d'opérations de banque qui seraient effectuées par des établissements de crédit en méconnaissance des exigences relatives à leur solvabilité ou dont les dirigeants ne posséderaient pas les qualifications professionnelles ou morales nécessaires.




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'relation to its foreground could suffer' ->

Date index: 2025-01-17
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