Vertaling van "relevant circumstances including " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

non-geographic relevant circumstances [ non-geographical relevant circumstances ]
circonstances pertinentes autres que géographiques

the conflict should be resolved on the basis of equity and in the light of all the relevant circumstances
le conflit devrait être résolu sur la base de l'équité et en égard à toutes les circonstances pertinentes

pre-eminent relevant circumstance
circonstance pertinente la plus importante

Commission to Investigate Fully into Allegations about any Improper Inducements having been brought to Bear on Counsel acting upon an Application for the Extradition of one Lucien Rivard and all the Relevant Circumstances Connected Therewith [ Dorion Commission ]
Commission chargée de faire enquête sur les allégations relatives à des incitations irrégulières ou à des pressions exercées relativement à la demande d'extradition de Lucien Rivard [ Commission Dorion ]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

Definition: The essential feature is recurrent attacks of severe anxiety (panic), which are not restricted to any particular situation or set of circumstances and are therefore unpredictable. As with other anxiety disorders, the dominant symptoms include sudden onset of palpitations, chest pain, choking sensations, dizziness, and feelings of unreality (depersonalization or derealization). There is often also a secondary fear of dying, losing control, or going mad. Panic disorder should not be given as the main diagnosis if the patient has a depressive disorder at the time the attacks start; in these circumstances the panic attacks are probably secondary to depression. | Panic:attack | state
Définition: Les caractéristiques essentielles de ce trouble sont des attaques récurrentes d'anxiété sévère (attaques de panique), ne survenant pas exclusivement dans une situation particulière ou dans des circonstances déterminées, et dont la survenue est, de ce fait, imprévisible. Comme dans d'autres troubles anxieux, les symptômes essentiels concernent la survenue brutale de palpitations, de douleurs thoraciques, de sensations d'étouffement, d'étourdissements et de sentiments d'irréalité (dépersonnalisation ou déréalisation). Il existe par ailleurs souvent aussi une peur secondaire de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. On ne doit pas faire un diagnostic principal de trouble panique quand le sujet présente un trouble dépressif au moment de la survenue des attaques de panique; les attaques de panique sont, dans ce cas, probablement secondaires à la dépression. | Attaque | Etat | de panique

Definition: Anxiety that is generalized and persistent but not restricted to, or even strongly predominating in, any particular environmental circumstances (i.e. it is free-floating ). The dominant symptoms are variable but include complaints of persistent nervousness, trembling, muscular tensions, sweating, lightheadedness, palpitations, dizziness, and epigastric discomfort. Fears that the patient or a relative will shortly become ill or have an accident are often expressed. | Anxiety:neurosis | reaction | state
Définition: Anxiété généralisée et persistante qui ne survient pas exclusivement, ni même de façon préférentielle, dans une situation déterminée (l'anxiété est flottante ). Les symptômes essentiels sont variables, mais le patient se plaint de nervosité permanente, de tremblements, de tension musculaire, de transpiration, d'un sentiment de tête vide , de palpitations, d'étourdissements et d'une gêne épigastrique. Par ailleurs, le sujet a souvent peur que lui-même ou l'un de ses proches tombe malade ou ait un accident. | Etat anxieux Névrose | Réaction | anxieuse

Additional Protocol concerning the replacement of the Multilateral Agreement relating to Route Charges of 12 February 1981 by the relevant provisions of the consolidated text of the EUROCONTROL International Convention relating to Cooperation for the Safety of Air navigation as amended at Brussels in 1997, including its Annex IV
Protocole additionnel concernant le passage du régime de l'Accord multilatéral relatif aux redevances de route du 12 février 1981 au régime des dispositions pertinentes de la version coordonnée du texte de la Convention internationale de coopération pour la sécurité de la navigation aérienne Eurocontrol amendée à Bruxelles en 1997, y compris son annexe IV

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Member States shall ensure that when determining the type of administrative sanctions or other measures and the level of administrative pecuniary sanctions, the competent authorities take into account all relevant circumstances, including where appropriate:
Les États membres veillent à ce que les autorités compétentes, lorsqu’elles déterminent le type de sanctions ou d’autres mesures administratives et le montant des sanctions pécuniaires administratives, tiennent compte de toutes les circonstances pertinentes et notamment, le cas échéant:

The Association may, when and to the extent it deems appropriate in the light of all relevant circumstances, including the financial and economic situation and prospects of the member concerned, and on such conditions as it may determine, agree to a relaxation or other modification of the terms on which any of its financing shall have been provided.
À la date et dans la mesure où elle l’estime justifié par toutes les circonstances pertinentes, y compris la situation et les perspectives financières et économiques de l’État-membre intéressé, l’Association pourra, conformément aux stipulations qu’elle détermine, accepter d’assouplir ou de modifier les conditions auxquelles une fraction quelconque des moyens de financement a été fournie.

(2) In considering whether to assign a case supervision judge to any proceeding, the Regional Senior or designated judge shall take into account all the relevant circumstances, including, but not limited to:
(2) Pour déterminer s’il y a lieu d’affecter un responsable de la supervision de la cause à une instance, le juge principal régional ou le juge désigné tient compte de toutes les circonstances de la cause, y compris sans s’y restreindre :

(7) In determining whether an investigation was reasonable under subsection (6), or whether any person or company is guilty of gross misconduct under subsection (1) or (3), the court shall consider all relevant circumstances, including
(7) Lorsqu'il décide si une enquête était raisonnable pour l'application du paragraphe (6) ou si une personne ou une compagnie est coupable d'inconduite grave pour l'application du paragraphe (1) ou (3), le tribunal prend en considération toutes les circonstances pertinentes, y compris les éléments suivants :

2. Member States shall ensure that competent authorities, when determining the type and level of an administrative sanction or measure imposed under the exercise of powers to impose sanctions in Article 70, take into account all relevant circumstances, including, where appropriate:
2. Les États membres veillent à ce que les autorités compétentes, lorsqu’elles déterminent le type et le niveau d’une sanction ou mesure administrative imposée dans le cadre de l’exercice des pouvoirs d’infliger des sanctions visés à l’article 70, tiennent compte de toutes les circonstances utiles, et notamment, le cas échéant:

When deciding, following a notification by a national competent authority, whether an institution is of significant relevance with regard to the domestic economy and should therefore be supervised by the ECB, the ECB should take into account all relevant circumstances, including level-playing field considerations.
Lorsque, à la suite d’une notification émanant d’une autorité compétente nationale, la BCE décide qu’un établissement présente un intérêt important pour l’économie nationale et devrait dès lors faire l’objet d’une surveillance de sa part, elle devrait prendre en considération tous les éléments pertinents, et notamment les considérations liées à l’existence de conditions de concurrence égales.

1. Member States shall ensure that, when determining the type and level of administrative sanctions or measures, the competent authorities take into account all relevant circumstances, including where appropriate:
1. Les États membres veillent à ce que les autorités compétentes, lorsqu’elles déterminent le type de sanctions ou de mesures administratives et leur niveau, tiennent compte de toutes les circonstances pertinentes, et notamment, le cas échéant:

When laying down rules pursuant to Article 30, Member States shall require that, when determining the type and level of administrative sanctions and measures, competent authorities are to take into account all relevant circumstances, including where appropriate:
Lors de l'établissement de règles en vertu de l'article 30, les États membres exigent que, pour déterminer le type et le niveau de sanctions et mesures administratives, les autorités compétentes tiennent compte de l'ensemble des circonstances pertinentes, y compris, le cas échéant:

expulsions and other measures targeted at EU citizens: the Communication emphasises the importance of correct application of such measures, correct assessment of the threat posed by an individual and the importance of the overall evaluation of all relevant circumstances (including family, social and cultural) on a case-by-case basis rather than general preventative measures
mesures d'éloignement et autres mesures dont font l'objet des citoyens de l'UE: la communication souligne l'importance d'une application correcte de ces mesures, d'une évaluation correcte de la menace représentée par une personne et de l'importance de l'évaluation globale de toutes les circonstances pertinentes (notamment familiales, sociales et culturelles) au cas par cas plutôt qu'en envisageant des mesures de prévention générale;