Vertaling van "residence because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce: a Guide for Parents [ Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce ]
Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce : un guide à l'intention des parents [ Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce ]

disallow the appeal because the decision is not appealable [ disallow the appeal because the judgment is not appealable ]
opposer une fin de non-recevoir [ rejeter l'appel comme non recevable ]

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]
résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]
programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence
résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

student residence [ hall of residence | university residence ]
résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

residence permit [ residence of aliens ]
droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Very often, criminal courts order the detention, while awaiting trial; of non-residents because there is a fear of flight and that they will not turn up for trial. A suspect who is resident in the country would in a similar situation often benefit from a less coercive supervision measure, such as reporting to the police or a travel prohibition.
Très souvent, les juridictions pénales ordonnent la mise en détention des non-résidents en instance de jugement de crainte qu'ils ne prennent la fuite et qu’ils ne comparaissent pas au procès, tandis qu’un suspect ayant la qualité de résident dans le pays concerné bénéficiera généralement, dans une situation comparable, d’une mesure de contrôle moins coercitive, comme l’obligation de se présenter à la police ou une limitation de sa liberté de circulation.

It need not be decided whether there is any covert unequal treatment of non-residents compared to residents because it may be that, where its parent undertaking is non-resident, in the vast majority of cases the retail undertaking is integrated in a group company structure. In any case, for the purposes of the assessment of the Hungarian special tax on the basis of turnover, retail undertakings which are part of a franchise structure and those belonging to a company group are not in an objectively comparable situation.
Il ne serait pas nécessaire de déterminer à cet égard s’il existe, ou non, une inégalité de traitement dissimulée entre les entreprises locales et celles qui sont étrangères du fait que l’inclusion d’un détaillant dans un groupe de sociétés se trouve associée, dans la très grande majorité des cas, à un siège de la société-mère situé à l’étranger. En tout état de cause, les détaillants rattachés à un réseau de franchisés et ceux appartenant à un groupe de sociétés ne se trouveraient pas dans une situation objectivement comparable au regard du calcul de l’impôt spécial hongrois sur la base du chiffre d’affaires.

In this case there is also no need to decide whether there is any covert unequal treatment of non-residents compared to residents because it may be that, in the vast majority of cases, the former operate in Hungary by means of a branch system whereas the latter operate franchises as franchisors.
Ici encore, il ne serait pas nécessaire de déterminer s’il existe ou non une inégalité de traitement dissimulée entre les étrangers et les locaux du fait que les premiers opéreraient dans la très grande majorité des cas via un système de succursales en Hongrie tandis que les seconds exploiteraient un système de franchise en tant que franchisés.

In that context, the Austrian court asked the Court of Justice whether the principle of free movement and residence enjoyed by citizens of the Union permits the Austrian authorities to refuse to recognise all the elements of the surname of an Austrian national, as determined in Germany, where that national resides, because that surname includes a title of nobility which is not permitted under Austrian constitutional law.
Dans ce contexte, la juridiction autrichienne demande à la Cour de justice si le principe de libre circulation et de libre séjour des citoyens de l'Union permet aux autorités autrichiennes de refuser de reconnaître dans tous ses éléments le nom patronymique d'un ressortissant autrichien, tel qu’il a été déterminé en Allemagne, où réside ce ressortissant, en raison du fait que ce nom comprend un titre de noblesse qui n’est pas admis par le droit constitutionnel autrichien.

They all reinforced our concern for the legal status of Ashraf’s residents, because its security was transferred from American troops to Iraqi forces at the beginning of this year.
Tous ont confirmé nos inquiétudes sur le statut juridique des résidents d’Ashraf, les troupes américaines ayant transféré la sécurité du camp aux forces irakiennes en début d’année.

In many cases they cannot even return to their countries of residence because their residence permits have been withdrawn.
Dans de nombreux cas, ils ne peuvent même pas rentrer dans leur pays de résidence car leur permis de résidence leur a été retiré.

2. Insists that all those detainees who cannot be returned to their place of origin or capture be granted residence status; calls on the EU Member States to take a pro-active role in finding a solution for detainees against whom no legal proceedings will be brought and who cannot return to their country of origin or residence because they have become stateless or face torture or other cruel, inhuman and degrading treatment;
2. insiste pour que tous les détenus qui ne peuvent être renvoyés vers leur lieu d'origine ou de capture obtiennent un statut de résident; invite les États membres de l'Union européenne à prendre activement part à la recherche d'une solution pour les détenus qui ne seront l'objet d'aucune procédure judiciaire et qui ne peuvent rentrer dans leur pays d'origine ou de résidence parce qu'ils sont devenus apatrides ou qu'ils risquent la torture ou d'autres traitements cruels, inhumains et dégradants;

The taxman does not care about the place of residence of taxpayers who pay their taxes, and applications from qualified job seekers should not be rejected because of their place of residence, because we are all taxpayers.
Le fiscaliste ne se soucie pas du lieu de résidence des contribuables qui paient leurs impôts, et la candidature des demandeurs d'emploi compétents ne devrait pas être rejetée à cause de leur lieu de résidence, car en fait nous sommes tous des contribuables.

It is an attempt to define the status of long-term resident, because we all recognise the need for the European Union to reach a compromise on harmonising the situation of citizens of third countries residing legally and permanently in a Member State, in which they must be guaranteed legal, economic and social rights on a par with those enjoyed by the Union’s own citizens.
Il s’agit ici de définir le statut du résident de longue durée puisque nous reconnaissons tous la nécessité pour l’Union européenne d’aboutir à un compromis sur l’harmonisation de la situation des citoyens des pays tiers résidant légalement et de manière permanente dans un État membre, qui doit leur garantir des droits juridiques, économiques et sociaux comparables à ceux des citoyens de l’Union.