Vertaling van "resolution explicitly " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

develop the explicit artistic processes | make explicit artistic processes | explain the artistic creation process | make artistic processes explicit
rendre des processus artistiques explicites

resolution (EU) [ Commission resolution | Community resolution | EC resolution ]
résolution (UE) [ résolution CE | résolution communautaire | résolution de la Commission ]

EP resolution [ European Parliament resolution | resolution of the European Parliament ]
résolution PE [ résolution du Parlement européen ]

explicit link | explicit link process definition
explicit link | fonctionnalité explicit link

explicit address | explicit addressing
adressage explicite

resolution [ resolutions and decisions(UNBIS) ]
résolution

dispute resolution mechanism [ dispute-resolution mechanism | dispute resolution system | process for dispute resolution | dispute resolution process | process for resolution of a dispute | dispute process | dispute settlement process ]
méthode de règlement des différends [ mode de règlement des différends | mécanisme de règlement des différends | processus de règlement des différends | méthode de règlement de conflit ]

the Hague Agreement | the Hague Agreements | the Hague Resolution | the Hague Resolutions
Accord de La Haye | Accords de La Haye | résolution de La Haye | résolutions de La Haye

expedite dispute resolution | promote dispute resolution | facilitate official agreement | promote official agreement
contribuer à la conclusion d'un accord officiel

contractual dispute resolution | manage disputes in contracts | manage contract disputes | resolve disputes deriving from contracts
administrer des litiges contractuels | gérer des différends contractuels | gérer des litiges contractuels

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The European Parliament in its recent post-Copenhagen resolution explicitly pointed at those weaknesses and the need to avoid them undermining the environmental integrity [5].
Le Parlement européen, dans sa récente résolution post-Copenhague, souligne précisément l'existence de ces faiblesses et la nécessité de les empêcher de compromettre l'intégrité environnementale[5].

However in view of the sovereignty of Member States to decide on the use of national budgets, the proposal explicitly foresees that the SRM cannot require Member States to provide extraordinary public support to any entity under resolution.
Cependant, eu égard à la souveraineté des États membres quant à l'utilisation de leurs budgets nationaux, la proposition dispose explicitement que le MRU ne peut pas exiger des pouvoirs publics d'un État membre qu'ils apportent un soutien financier exceptionnel à une entité, quelle qu'elle soit, soumise à une procédure de résolution.

In its resolution of 6 April 2011 on the future European international investment policy, the European Parliament explicitly called for the creation of the mechanism provided for in this Regulation.
Dans sa résolution du 6 avril 2011 sur la future politique européenne en matière d’investissements internationaux, le Parlement européen a expressément appelé à la mise en place du mécanisme prévu dans le présent règlement.

to carry out supervisory tasks in relation to recovery plans, and early intervention where a credit institution or group in relation to which the ECB is the consolidating supervisor, does not meet or is likely to breach the applicable prudential requirements, and, only in the cases explicitly stipulated by relevant Union law for competent authorities, structural changes required from credit institutions to prevent financial stress or failure, excluding any resolution powers.
exécuter des missions de surveillance concernant les plans de redressement et l’intervention précoce lorsqu’un établissement de crédit ou un groupe pour lequel la BCE est l’autorité à laquelle incombe la surveillance consolidée ne répond pas ou est susceptible de ne plus répondre aux exigences prudentielles applicables ainsi que, dans les seuls cas explicitement prévus où les dispositions pertinentes du droit de l’Union permettent aux autorités compétentes d’agir, concernant les changements structurels requis des établissements de crédit pour qu’ils préviennent les difficultés financières ou les défaillances, à l’exclusion de tout pouvoir de résolution.

I believe that all this justifies not only this resolution but also, as the resolution states, urging the United Nations General Assembly to vote on a resolution explicitly and unreservedly condemning the violation of fundamental rights in Iran.
Je pense que tout ceci justifie cette résolution, mais également, comme celle-ci l'établit, presse l'Assemblée générale des Nations unies à voter une résolution explicitement et à condamner sans réserve la violation des droits fondamentaux en Iran.

whereas environmental aspects are not explicitly included in the Commission communication and in the Council Resolution, although they are crucial for young people and have a serious impact on the health, quality of life and well-being of future generations; whereas, therefore, in an EU strategy for youth environmental issues should be clearly mentioned in the fields of action,
considérant que la communication de la Commission et la résolution du Conseil ne tiennent pas explicitement compte des aspects environnementaux, bien que ces derniers soient d'une importance cruciale pour les jeunes et aient une incidence considérable sur la santé, la qualité de vie et le bien-être des générations futures; considérant, dès lors, que la stratégie de l'Union européenne concernant les questions environnementales intéressant les jeunes doit clairement figurer parmi les domaines d'action,

having regard to its resolution of 6 September 2007 on the functioning of the human rights dialogues and consultations on human rights with third countries (14), including women's rights which are to be explicitly addressed in all human rights dialogues,
vu sa résolution du 6 septembre 2007 sur le fonctionnement des dialogues et des consultations sur les Droits de l'homme avec les pays tiers (14), et notamment sur les droits des femmes qui doivent être intégrés explicitement dans tous les dialogues et consultations sur les Droits de l'homme,

(4) The annotation relating to some coral species needs to be adapted in order to incorporate some of the terms of CITES Resolution Conf. 11. 10 concerning definitions of coral sand and coral fragments, in accordance with the definition of "specimens" given by Article 2(t) of Regulation (EC) No 338/97; the annotation regarding Aloe spp. needs to make an explicit reference to the species listed in Annex A; and the annotation to Guaiacum spp. needs to be changed in order to designate the parts and derivatives decided upon at the 12th Conference.
(4) L'annotation relative à certaines espèces de coraux doit être adaptée de manière à intégrer certains des termes de la résolution Conf.11.10 de la CITES en ce qui concerne les définitions du sable de corail et des fragments de coraux, conformément à la définition des "spécimens" énoncée à l'article 2, lettre t) du règlement (CE) n° 338/97; l'annotation relative à Aloe spp. doit explicitement mentionner les espèces énumérées dans la colonne "annexe A"; et l'annotation relative à Guaiacum spp. doit être modifiée de manière à désigner les parties et dérivés décidés lors de la douzième session de la conférence.