Vertaling van "respective know-how " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

know-how disclosure | know-how divulgence | know-how exposure
diffusion du savoir-faire

know-how control tests | know-how experimentation | know-how testing
expérimentation du savoir-faire

know-how confidentiality | know-how secrecy
confidentialité du savoir-faire

technological know-how | know-how
savoir technologique | savoir-faire

sideground know-how [ pre-existing know-how acquired during the duration of a project | PEKH acquired during the duration of a project ]
savoir-faire préexistant acquis parallèlement à un projet [ sideground ]

managerial know-how [ management know-how ]
savoir-faire en matière de gestion

background know-how [ pre-existing know-how acquired before the start of a project | PEKH acquired before the start of a project ]
savoir-faire préexistant acquis avant le début d'un projet [ savoir-faire préexistant acquis avant le commencement d'un projet | background ]

know-how and know-why of technology
connaissances techniques et théoriques dans le domaine de la technologie

know-how [ Knowledge transfer(STW) ]
savoir-faire [ know-how ]

know-how
savoir-faire | expérience | compétence

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This instrument would give other stakeholders, such as Eurojust, CEPOL, Member States, as represented by the EU Cybercrime Taskforce, ENISA and the Commission, the possibility to bring in their respective know-how, without creating unnecessary additional administrative burden.
Cet instrument offrirait la possibilité aux autres parties prenantes (Eurojust, le CEPOL, les États membres – par l'intermédiaire de la Task Force «cybercriminalité» de l'UE (EUCTF) –, l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (ENISA) et la Commission) d'apporter leur savoir-faire sans générer de charges administratives additionnelles superflues.

International and local NGOs with specific know-how and experience concerning resettlement, as well as local authorities, should also be involved, particularly with respect to the reception and integration of resettled refugees.
Les ONG internationales et locales dotées d’une expérience et d’un savoir-faire spécifiques dans le domaine de la réinstallation, ainsi que les autorités locales, doivent également y être associées, notamment en ce qui concerne l'accueil et l'intégration des réfugiés réinstallés.

The Programme Board of Europol/EC3 will bring together among others the EUROJUST, CEPOL, the Member States[31], ENISA and the Commission, and offer the chance to share their distinct know-how and to make sure EC3’s actions are carried out in partnership, recognising the added expertise and respecting the mandates of all stakeholders.
Le comité de direction du programme d'Europol/EC3 réunira entre autres Eurojust, le CEPOL, les États membres[31], l'ENISA et la Commission et permettra de partager leur savoir-faire respectif et d'assurer que les actions de l'EC3 sont menées en partenariat, eu égard à l'expertise additionnelle et aux mandats de toutes les parties prenantes.

Similarly, where the research and development agreement does not provide for any joint exploitation of the results, the parties should agree in the research and development agreement to grant each other access to their respective pre-existing know-how, as long as this know-how is indispensable for the purposes of the exploitation of the results by the other parties.
De la même manière, dans le cas où l’accord de recherche et de développement ne prévoit pas d’exploitation en commun des résultats, les parties doivent convenir dans leur accord de s’accorder mutuellement l’accès à leur savoir-faire préexistant respectif, pour autant que ce savoir-faire soit indispensable à l’exploitation des résultats par les autres parties.

In respect of training, the results have shown the need for intervention at Community level to increase the level of professional know-how and skills within the European audiovisual sector.
En ce qui concerne la formation, les résultats ont fait apparaître la nécessité d'une intervention au niveau communautaire pour renforcer les compétences et les qualifications professionnelles dans l'audiovisuel européen.

(b) "technology transfer agreement" means a patent licensing agreement, a know-how licensing agreement, a software copyright licensing agreement or a mixed patent, know-how or software copyright licensing agreement, including any such agreement containing provisions which relate to the sale and purchase of products or which relate to the licensing of other intellectual property rights or the assignment of intellectual property rights, provided that those provisions do not constitute the primary object of the agreement and are directly related to the production of the contract products; assignments of patents, know-how, software copyright or a combination thereof where part of the risk associated with the exploitation of the technology remains with the assignor, in particular where the sum payable in consideration of the assignment is dependent on the turnover obtained by the assignee in respect of products produced with the assigned technology, the quantity of such products produced or the number of operations carried out employing the technology, shall also be deemed to be technology transfer agreements;
b) "accord de transfert de technologie", un accord de licence de brevet, un accord de licence de savoir-faire, un accord de licence de droits d'auteur sur logiciels ou un accord mixte de licence de brevet, de savoir-faire ou de droits d'auteur sur logiciels, y compris tout accord de ce type contenant des dispositions relatives à la vente et à l'achat de produits ou à la concession d'une licence pour d'autres droits de propriété intellectuelle ou à la cession de droits de propriété intellectuelle, à condition que ces dispositions ne constituent pas l'objet principal de l'accord et qu'elles soient directement liées à la production des produits contractuels. Les cessions de brevets, de savoir-faire, de droits d'auteur sur logiciels ou d'une combinaison de ces éléments, sous réserve qu'une partie du risque lié à l'exploitation de la technologie soit supportée par le cédant, notamment lorsque le montant dû au titre de la cession dépend du chiffre d'affaires réalisé par le cessionnaire avec les produits qui sont produits à l'aide de la technologie cédée, de la quantité de produits fabriquée ou du nombre d'opérations réalisées à l'aide de la technologie concernée, sont également considérées comme des accords de transfert de technologie;

The peer review programme [7] has proven to be a valuable tool in this respect and will in future facilitate transfer of know how between existing and new Member States.
Le programme d'évaluation entre pairs [7] s'est avéré utile à cet égard et il facilitera à l'avenir le transfert de savoir-faire entre les États membres actuels et futurs.

(2) assignments of know-how, patents or both where the risk associated with exploitation remains with the assignor, in particular where the sum payable in consideration of the assignment is dependent on the turnover obtained by the assignee in respect of products made using the know-how or the patents, the quantity of such products manufactured or the number of operations carried out employing the know-how or the patents;
2) aux accords de cession de savoir-faire et/ou de brevets, lorsque le risque de l'exploitation est supporté par le cédant, en particulier lorsque le prix à payer en contrepartie de la cession est fonction du chiffre d'affaires réalisé par le cessionnaire pour les produits fabriqués à l'aide du savoir-faire ou des brevets, des quantités produites ou du nombre d'opérations effectuées à l'aide du savoir-faire ou des brevets;

(13) Since the point at which the know-how ceases to be secret can be difficult to determine, it is appropriate, in respect of territories where the licensed technology comprises know-how only, to limit such obligations to a fixed number of years.
(13) Compte tenu de la difficulté de déterminer le moment où le savoir-faire cesse d'être secret, il y a lieu, pour ce qui est des territoires où la technologie concédée ne comprend que du savoir-faire, de limiter dans le temps la validité des obligations susvisées.