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Author's royalties
Authors' royalties
Creators' royalties
Extra-royalty
Overriding royalty
Royalties

Traduction de «royalties but especially » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
authors' royalties | creators' royalties | royalties

droits d'auteur


extra-royalty | overriding royalty

redevance supplementaire




A form of familial primary hypomagnesemia characterized by low serum magnesium values but normal urinary magnesium values. The typical clinical features are recurrent muscle cramps, episodes of tetany, tremor, and muscle weakness, especially in dista

hypomagnésémie isolée autosomique dominante type Glaudemans
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Finally, many SME stakeholders as well as consumer organisations support a royalty-free approach, often described as RF on (F)RAND, especially for standards which are to be referenced in legislation and policies.

Enfin, de nombreux acteurs PME ainsi que des organisations de consommateurs sont favorables à une solution sans redevances, en particulier pour les normes qui serviront de références dans la législation et les politiques.


Reform opposes federal collection of resource royalties from resource industries in any province but especially those in the provinces and territories where resource revenues are the foundation of the economy.

Le Parti réformiste s'oppose à ce que le gouvernement fédéral perçoive des redevances auprès du secteur des ressources dans quelque province que ce soit, et à plus forte raison dans les provinces et les territoires dont l'économie repose sur les revenus tirés de leurs ressources.


This affects featured performers (those who receive contractual royalties) but especially the thousands of anonymous session musicians (those who do not receive royalties and rely solely on statutory remuneration claims) who contributed to phonograms in the late fifties and sixties and have assigned their exclusive rights to the phonogram producer against a flat fee payment ('buy out').

Ceci concerne les interprètes de renom (qui perçoivent des redevances contractuelles) mais plus particulièrement les milliers de musiciens de studio anonymes (qui ne perçoivent pas de redevances et reçoivent uniquement leurs droits à rémunération statutaire) qui ont contribué à des phonogrammes à la fin des années 1950 et 1960 et qui ont cédé leurs droits exclusifs aux producteurs de phonogrammes contre un paiement forfaitaire («rachat»).


This affects featured performers (those who receive contractual royalties) but especially the thousands of anonymous session musicians (those who do not receive royalties and rely solely on statutory remuneration claims) who contributed to phonograms in the late fifties and sixties and have assigned their exclusive rights to the phonogram producer against a flat fee payment ('buy out').

Ceci concerne les interprètes de renom (qui perçoivent des redevances contractuelles) mais plus particulièrement les milliers de musiciens de studio anonymes (qui ne perçoivent pas de redevances et reçoivent uniquement leurs droits à rémunération statutaire) qui ont contribué à des phonogrammes à la fin des années 1950 et 1960 et qui ont cédé leurs droits exclusifs aux producteurs de phonogrammes contre un paiement forfaitaire («rachat»).


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Mechanical royalties provide a small amount of return for their efforts, but that return is crucial to them, especially to young aspiring new artists.

Les droits de reproduction mécanique ne leur rapportent pas grand-chose par rapport à leurs efforts, mais ce revenu est essentiel pour eux, particulièrement pour les jeunes artistes débutants.


This affects featured performers (those who receive contractual royalties) but especially the thousands of anonymous session musicians (those who do not receive royalties and rely solely on statutory remuneration claims) who contributed to phonograms in the late fifties and sixties and have assigned their exclusive rights to the phonogram producer against a flat fee payment ('buy out').

Ceci concerne les interprètes de renom (qui perçoivent des redevances contractuelles) mais plus particulièrement les milliers de musiciens de studio anonymes (qui ne perçoivent pas de redevances et reçoivent uniquement leurs droits à rémunération statutaire) qui ont contribué à des phonogrammes à la fin des années 1950 et 1960 et qui ont cédé leurs droits exclusifs aux producteurs de phonogrammes contre un paiement forfaitaire («rachat»).


Well, we want improved access to China’s goods and services markets and, for EU investors, a sea change in protection of intellectual property rights and copyrights, especially by cleaning up the huge street markets that sell counterfeit products and by ensuring Chinese companies pay royalties due to EU companies when using their technology.

Nous voulons que la Chine nous ouvre davantage ses marchés des biens et des services et aspirons, en ce qui concerne les investisseurs européens, à un profond changement au niveau de la protection des droits de propriété intellectuelle et d’auteur, en particulier en faisant le grand nettoyage dans les immenses marchés en plein air où s’écoulent des contrefaçons et en veillant à ce que les entreprises chinoises paient les redevances dues à leurs consœurs européennes lorsqu’elles utilisent leurs technologies.


Well, we want improved access to China’s goods and services markets and, for EU investors, a sea change in protection of intellectual property rights and copyrights, especially by cleaning up the huge street markets that sell counterfeit products and by ensuring Chinese companies pay royalties due to EU companies when using their technology.

Nous voulons que la Chine nous ouvre davantage ses marchés des biens et des services et aspirons, en ce qui concerne les investisseurs européens, à un profond changement au niveau de la protection des droits de propriété intellectuelle et d’auteur, en particulier en faisant le grand nettoyage dans les immenses marchés en plein air où s’écoulent des contrefaçons et en veillant à ce que les entreprises chinoises paient les redevances dues à leurs consœurs européennes lorsqu’elles utilisent leurs technologies.


The Commission believes that to divide royalties into five portions, as set out in the common position, remains more effective than the proposed method, since it avoids possible loss of sales, especially in the highest portion of the sale price.

La Commission estime en effet que le découpage en cinq tranches figurant dans la position commune reste plus efficace que celui que vous proposez pour éviter d'éventuels déplacements de vente, surtout dans les tranches de prix les plus élevés.


The Commission believes that to divide royalties into five portions, as set out in the common position, remains more effective than the proposed method, since it avoids possible loss of sales, especially in the highest portion of the sale price.

La Commission estime en effet que le découpage en cinq tranches figurant dans la position commune reste plus efficace que celui que vous proposez pour éviter d'éventuels déplacements de vente, surtout dans les tranches de prix les plus élevés.




D'autres ont cherché : author's royalties     authors' royalties     creators' royalties     extra-royalty     overriding royalty     royalties     royalties but especially     


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Date index: 2022-08-07
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