Traduction de «royalties that could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

authors' royalties | creators' royalties | royalties
droits d'auteur

you couldn't buy that for all the gold in the world [ you could not buy that for all the gold in the world ]
c'est un merle blanc

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

extra-royalty | overriding royalty
redevance supplementaire

author's royalties | royalties
droits d'auteur

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Moreover, guidance on transparent ex-ante disclosure rules for essential intellectual property rights and licensing terms and conditions in the context of standard-setting, to be provided in particular in the forthcoming reform of EU standardisation policy as well as in updated antitrust rules on horizontal co-operation agreements, could contribute to lower royalty demands for the use of standards and thus to lower market entry costs.
En outre, les indications sur des règles transparentes de divulgation ex ante des droits de propriété intellectuelle essentiels et les conditions et modalités d'octroi des licences dans le contexte normatif, qui doivent notamment être fournies à l'occasion de la prochaine réforme de la politique de normalisation de l'UE ainsi qu'au titre de la réglementation actualisée en matière d'ententes applicable aux accords de coopération horizontale, pourraient contribuer à limiter les demandes de redevance pour l'utilisation des normes et donc à faire baisser les coûts d'accès au marché.

It did not, and could not, perform any activities, to justify the level of royalty it received.
Elle n'exerçait ni ne pouvait exercer la moindre activité de nature à justifier le niveau de la redevance qu'elle percevait.

The Commission will investigate whether such conduct could lead to anticompetitive effects, such as increased royalties for customers and/or exclusion of competitors The merger would remove competition between companies active in the markets for semiconductors used in the automotive sector and, in particular, in the emerging Vehicle-to-Everything ("V2X") technology, which will play an important role in the future development of "connected cars".
La Commission examinera si un tel comportement pourrait avoir des effets anticoncurrentiels, comme une augmentation des redevances versées par les clients et/ou l'éviction de concurrents; la concentration supprime la concurrence entre les entreprises actives sur les marchés des semiconducteurs utilisés dans le secteur automobile et, notamment, dans la technologie émergente V2X (Vehicle-to-Everything), qui jouera un rôle important dans le développement futur des «voitures connectées».

With respect to your recommendation 9 on royalties that could be paid by salmon farms to the First Nations government for using their traditional waters, I have two questions.
Concernant votre recommandation numéro 9 au sujet d'une royauté qui pourrait être payée par les fermes d'élevage de saumon au gouvernement des Premières Nations pour utiliser leurs eaux traditionnelles, j'ai deux premières questions.

- theoretically, the EU could introduce a minimum tax rate on interests and royalties deriving from IPRs/ patents/ licences.
- En théorie, l'Union européenne pourrait introduire un taux d'imposition minimal sur les intérêts et les redevances dérivés des droits de propriété intellectuelle, des brevets et des licences.

If the royalty is based partially on the purchased good and partially on other factors that have nothing to do with that good, such as when the purchased good is mixed with other ingredients and is no longer separately identifiable, or when the royalty cannot be distinguished from special financial arrangements between the producer and the buyer, it would be inappropriate to add the royalty and the transaction value of the good could not be determined.
Si la redevance est fondée en partie sur le produit acheté et en partie sur d’autres facteurs qui sont sans rapport avec ce produit (comme dans le cas où le produit acheté est mélangé avec d’autres ingrédients et n’est plus séparément identifiable, ou dans le cas où la redevance ne peut être distinguée des arrangements financiers spéciaux conclus entre le producteur et l’acheteur), il serait inopportun d’ajouter la redevance et la valeur transactionnelle du produit ne pourrait être déterminée.

These same Canadians are also prepared to pay royalties that could run between $20 and $30 on MP3 players and iPods, the type of devices that could hold 7,500 songs or 500 CDs.
Ces mêmes Canadiens sont prêts également à payer une redevance qui pourrait se situer entre 20 $ et 30 $ sur les baladeurs MP3 et les iPods, le genre de baladeur qui peut contenir de 7 500 chansons à 500 CD.

The Council noted Member States' best endeavours to terminate work on this complex matter by the month of June 1999 so that it could dispose - together with the outcome of work on taxation of savings and on payment of interest and royalties between associated companies - of a package which could form the basis for political deliberations by Ministers.
Le Conseil a noté les efforts entrepris par les Etats membres pour achever les travaux concernant cette matière complexe pour le mois de juin 1999, de manière qu'il puisse disposer d'un ensemble d'éléments qui, joint aux résultats des travaux sur la fiscalité de l'épargne et sur les paiements d'intérêts et de redevances effectués entre sociétés associées pourrait former la base des délibérations politiques des ministres.

However, that is because under the existing regime when people extract on your lands they get what could be called an artificial deduction called a royalty, the old 25-per-cent royalty, which on private lands now could equate the royalty paid to the province.
Toutefois, cela provient du fait que, dans le régime actuel, lorsque des gens produisent du pétrole sur vos terres, ils obtiennent ce qu'on pourrait appeler une déduction artificielle, appelée redevance, la vieille redevance de 25 p. 100 qui, sur les terres privées, pourrait être égale à la redevance payée à la province.