Vertaling van "royalty revenues " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

royalty revenues
recettes en redevances

royalty free license [ royalty-free license | royalty free licence | royalty-free licence ]
licence libre de redevance [ licence franche de redevances | licence gratuite ]

authors' royalties | creators' royalties | royalties
droits d'auteur

Affidavit re: Failure to Deduct and Remit Resource Royalties Under the Petroleum and Gas Revenue Tax Act
Affidavit: Manque de déduire et de verser des redevances pétrolières au titre de la Loi de l'impôt sur les revenus pétroliers

author's royalties | royalties
droits d'auteur

extra-royalty | overriding royalty
redevance supplementaire

royalty royalties
redevance

royalty-free | RF | royalty free
libre de droits | libre de droits | libre de droits d'auteur | libre de redevances | libre de redevance

royalty
redevance

copyright royalties
montant dû au titre des droits d'auteur (1) | droits d'auteur (2)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

revenue generated by the KICs’ own assets and activities and royalties from intellectual property rights.
les revenus produits par les actifs ainsi que par les activités et les redevances des CCI qui proviennent de droits de propriété intellectuelle.

Exempt revenues, interest, dividends, royalties and proceeds from the disposal of fixed assets shall not be included in the sales factor, unless they are revenues earned in the ordinary course of trade or business.
Les produits, intérêts, dividendes, redevances et produits de cession d'immobilisations qui font l'objet d'une exonération ne sont pas inclus dans le facteur "chiffre d'affaires" à moins qu'ils ne résultent de l'exercice normal de l'activité économique.

3. Where exempt revenues, interest, dividends and royalties and the proceeds from the disposal of assets are included in the sales factor, they shall be attributed to the beneficiary.
3. Lorsque des produits, intérêts, dividendes, redevances et produits de cession d'immobilisations qui font l'objet d'une exonération sont inclus dans le facteur "chiffre d'affaires", ils sont attribués au bénéficiaire.

Depending on their fame and bargaining power, performers usually receive net royalties of 5-15% of revenues [8].
En fonction de leur succès et de leur pouvoir de négociation, les artistes interprètes ou exécutants perçoivent généralement des dividendes nets allant de 5 à 15 % des recettes[8].

46. Notes that resource rents should always be seen as an intermediary means to increase domestic revenue; points out that success in taxation of resources often brings advances in direct taxes, such as corporate income taxes, and non-tax revenues, such as royalty fees;
46. estime que les bénéfices tirés des ressources naturelles devraient toujours être considérés comme un moyen intermédiaire d'accroître les recettes publiques; souligne que l'application d'une fiscalité efficace aux ressources naturelles permet souvent de faire progresser la fiscalité directe, comme l'impôt sur le revenu des sociétés et les recettes non fiscales, telles que les redevances;

revenue generated by the KICs’ own activities and royalties from intellectual property rights.
les revenus produits par les activités et les redevances des CCI qui proviennent de droits de propriété intellectuelle.

(d)revenue generated by the KICs’ own assets and activities and royalties from intellectual property rights.
d)les revenus produits par les actifs ainsi que par les activités et les redevances des CCI qui proviennent de droits de propriété intellectuelle.

This would have positive economic consequences[22] (exports, royalty revenues, improved position regarding IPRs and DRMs, content competitivity, etc.).
Et les conséquences économiques en seraient très positives[22] (exportations, redevances perçues, meilleure position concernant les droits de propriété intellectuelle et la gestion des droits numériques, compétitivité du contenu, etc.).