Vertaling van "rules replaces " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

replace die of machines | replace moulds | replace die | replace outlines
remplacer une matrice

design vehicle replacement schedules | plan replacement of vehicles | manage vehicle replacement activities | plan vehicle replacement
planifier le remplacement de véhicules

Vessel Replacement Rules for Inshore Groundfish Vessels in Eastern Canada
Règles relatives au remplacement des bateaux de la pêche côtière du poisson de fond dans l'est du Canada

replacement property rules
règles relatives aux biens de remplacement

Election to claim a Capital Gains Reserve for Individuals (other than trusts) when Calculating the Amount of a Capital Gain Using the Replacement Property Rules
Choix à exercer par des particuliers (autres que des fiducies) pour la déduction d'une réserve pour gains en capital au moment du calcul du montant d'un gain capital suivant

lead replacement gasoline | lead replacement petrol | liquid replacement gasoline | LRG [Abbr.] | LRP [Abbr.]
essence avec substitut au plomb

Regulation No 114 of the Economic Commission for Europe of the United Nations (UN/ECE). Uniform provisions concerning the approval of: I. An Airbag Module for a Replacement Airbag System; II. A Replacement Steering Wheel equipped with an Airbag Module of an Approved Type; III. A Replacement Airbag System other than that installed in a Steering Wheel
Règlement no 114 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin(s) gonflable(s) de deuxième monte; II. d'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. d'un système de coussin(s) gonflable(s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction

replacement cost | replacement price | replacement value
prix de remplacement | valeur de remplacement

removal of taps | replacing water taps | replace faucets | replacement of water taps
remplacer un robinet

skin replacement | skin equivalent | tissue engineered skin | epidermal replacement | dermal replacement | dermal equivalent
substitut cutané | équivalent épidermique | équivalent dermique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This rule replaced a previously announced transitional period of 20 years.
Cette disposition s'est substituée à une mesure annoncée précédemment, qui prévoyait une période de transition de 20 ans.

These Rules replace the Rules of Procedure of the Tribunal adopted on 25 July 2007, as last amended on 18 May 2011 ( Official Journal of the European Union, L 162 of 22 June 2011, p. 19).
Le présent règlement remplace le règlement de procédure du Tribunal arrêté le 25 juillet 2007, tel que modifié en dernier lieu le 18 mai 2011 (Journal officiel de l'Union européenne, L 162, du 22 juin 2011, p. 19).

The new rules replace the previous Horizontal Guidelines and the two Block Exemption Regulations for RD and for specialisation and joint production agreements, which entered into force in 2001.
Les nouvelles règles remplacent les lignes directrices horizontales précédentes ainsi que les deux règlements d’exemption par catégorie portant respectivement sur la RD et sur la spécialisation et la production en commun, entrés en vigueur en 2001.

These Rules replace the Rules of Procedure of the Court of Justice of the European Communities adopted on 4 December 1974 ( Official Journal of the European Communities L 350 of 28 December 126
Le présent règlement remplace le règlement de procédure de la Cour de justice des Communautés européennes arrêté le 4 décembre 1974 (Journal officiel des Communautés européennes no L 350 du 28 décembre 1974, page 1), tel que modifié en dernier lieu le 15 mai 1991.

(b) the motion arises from actions in excess of the delegated authority of the Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament, under subparagraph 86(1)(d)(i) of the Rules, since the substantive changes in the mass repeal and replacement of all the Rules of the Senate were made by a committee that met primarily in camera, while empowered only to propose amendments to the Rules of the Senate from time to time on its own initiative, whereas the repeal and replacement of all the Rules of the Senate cannot be such an amendment to the Rules of the Senate and are therefore a departure from the Committee's custodial responsibility to the Senate and all Senators; and
b) la motion découle d'actes ayant outrepassé les pouvoirs délégués en vertu du sous-alinéa 86(1)d)(i) du Règlement au Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement, car les modifications de fond que sont l'abrogation et le remplacement de toutes les dispositions du Règlement du Sénat ont été apportées par un comité dont les séances se sont tenues principalement à huis clos alors que les pouvoirs de celui-ci se limitent à proposer périodiquement au Sénat, de sa propre initiative, des modifications au Règlement du Sénat et que l'abrogation et le remplacement de toutes ses dispositions ne peut être considéré comme une telle modification, par conséquent il s'agit d'un manquement au devoir de conservation du comité envers le Sénat et les sénateurs;

A "legal audit" will be carried out to identify and eliminate superfluous rules, replace multiple sectoral rules with horizontal rules and provide for sunset clauses where appropriate.
Un "audit juridique" sera effectué pour identifier et éliminer les dispositions superflues, remplacer les multiples règles sectorielles par des dispositions horizontales et prévoir, le cas échéant, des clauses de caducité.

These Rules replace the Rules of Procedure of the Court of Justice of the European Communities adopted on 19 June 1991, as last amended on 24 May 2011 ( Official Journal of the European Union, L 162 of 22 June 2011, p. 17).
Le présent règlement remplace le règlement de procédure de la Cour de justice des Communautés européennes arrêté le 19 juin 1991, tel que modifié en dernier lieu le 24 mai 2011 ( Journal officiel de l'Union européenne, L 162 du 22 juin 2011, page 17).

(b) the motion arises from actions in excess of the delegated authority of the Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament under sub-paragraph 86(1)(d)(i) of the Rules, since the substantive changes in the mass repeal and replacement of all the Rules of the Senate were made by a committee that met primarily in camera, while empowered only to propose amendments to the Rules of the Senate from time to time on its own initiative, whereas the repeal and replacement of all the Rules of the Senate cannot be such an amendment to the Rules of the Senate and are therefore a departure from the Committee's custodial responsibility to the Senate and all Senators; and
b) la motion découle d'actes ayant outrepassé les pouvoirs délégués en vertu du sous-alinéa 86(1)d)(i) du Règlement au Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement, car les modifications de fond que sont l'abrogation et le remplacement de toutes les dispositions du Règlement du Sénat ont été apportées par un comité dont les séances se sont tenues principalement à huis clos alors que les pouvoirs de celui-ci se limitent à proposer périodiquement au Sénat, de sa propre initiative, des modifications au Règlement du Sénat et que l'abrogation et le remplacement de toutes ses dispositions ne peut être considéré comme une telle modification, par conséquent il s'agit d'un manquement au devoir de conservation du comité envers le Sénat et les sénateurs;

The paper outlines six options: one, maintain the rule; two, make it a rebuttable presumption; three, amend the rule and extend the limitation; four, abolish the rule with respect to certain offences, but keep it for others; five, abolish the rule and replace it with a limitation regarding the prosecution of homicide offences; and six, abolish the rule.
Le document expose six options: premièrement, maintenir la règle; deuxièmement, prévoir qu'il s'agit d'une présomption réfutable; troisièmement, modifier la règle et étendre la prescription; quatrièmement, abolir la règle à l'égard de certaines infractions, mais la conserver pour d'autres; cinquièmement, abolir la règle et la remplacer par une prescription concernant la poursuite des infractions d'homicide, et, sixièmement, abolir la règle.