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Traduction de «scheme may once again provide » (Anglais → Français) :

Once again, Member States will be responsible for designing the schemes, in such a way as to meet EU objectives translated into national, regional and local terms.

Une fois de plus, les États membres seront responsables de concevoir ces régimes, de façon à satisfaire aux objectifs de l'Union adaptés aux niveaux nationaux, régionaux et locaux.


Mr. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Mr. Speaker, the latest figures regarding coverage for the unemployed once again provide an indictment of the minister's EI scheme.

M. Paul Crête (Kamouraska—Rivière-du-Loup—Témiscouata—Les Basques, BQ): Monsieur le Président, les dernières statistiques sur le taux de couverture des chômeurs condamnent encore une fois le régime du ministre.


I believe that the world wants Canada to once again provide that kind of leadership; not sit out in the shadows or hide in the weeds, but move into this vacuum to provide that kind of leadership again.

Le monde attend du Canada qu'il fasse preuve encore une fois de leadership. Ne restons pas dans l'ombre, mais prenons l'initiative une fois de plus.


It appears to be essential to reinstate easy access to credit, by re-establishing financing at reasonable conditions and by restoring liquidity, so that consumers may once again purchase new vehicles.

Il apparaît primordial de réinstaurer un accès facile au crédit, grâce au rétablissement de financements à des conditions raisonnables et à la restauration de liquidités, afin que les consommateurs puissent acquérir à nouveau des véhicules neufs.


A grouping of cells within this scheme may be made provided that an appropriate statistical analysis demonstrates its suitability.

Selon cette méthode, un regroupement de cellules est envisageable à condition qu'une analyse statistique appropriée en démontre le caractère idoine.


The results of the ECSC scheme may once again provide a useful example to follow.

Une fois encore, les résultats atteints par le système CECA pourraient être un exemple utile à suivre.


Once an international agreement on climate change has been reached, additional credits of up to half of the additional reduction taking place in the Community scheme may be used, and high quality CDM credits from third countries should only be accepted in the Community scheme from 2013, once those countries have ratified the international agreement.

Lorsqu’un accord international sur le changement climatique aura été conclu, des crédits supplémentaires pourront être utilisés à raison de 50 % maximum des réductions supplémentaires réalisées dans le système communautaire, mais il conviendra de n’accepter les crédits MDP de grande qualité des pays tiers dans le système communautaire, à partir de 2013, que lorsque ces pays auront ratifié l’accord international.


We are asking them to live up to their promise made a few months ago, before their election disaster (1425) [English] Hon. Scott Brison (Minister of Public Works and Government Services, Lib.): Mr. Speaker, once again, providing over 10 million pages of documents to the Gomery commission, providing cabinet documents back to 1994 and providing that level of cooperation, openness and transpar ...[+++]

On leur demande d'être à la hauteur de ce qu'ils promettaient de faire, il y a quelques mois, avant de perdre ces élections (1425) [Traduction] L'hon. Scott Brison (ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, Lib.): Monsieur le Président, encore une fois, nous avons remis à la commission Gomery plus de dix millions de pages de documents, dont des documents du Cabinet remontant à 1994, et nous avons fait preuve d'un grand esprit de collaboration et de beaucoup d'ouverture et de transparence. C'est notamment pourquoi le Commissaire à l'information a louangé le gouvernement, a louangé et félicité le premier ministre pour s ...[+++]


In that case, the farmer shall be excluded once again from receiving aid equal to that amount. That amount shall be off-set against aid payments under any of the aid schemes referred to in Titles III and IV of Regulation (EC) No 1782/2003 to which the farmer is entitled in the context of applications he lodges in the course of the three calendar years following the calendar year of the finding.

Dans ce cas, l'agriculteur est également pénalisé à concurrence d'un montant correspondant, qui est retenu sur les paiements à effectuer au titre de n'importe lequel des régimes d'aide visés aux titres III et IV du règlement (CE) no 1782/2003 auxquels l'agriculteur peut prétendre sur la base des demandes qu'il introduit au cours des trois années civiles suivant celle de la constatation.


Hon. Noël A. Kinsella (Acting Deputy Leader of the Opposition): Honourable senators, the other place, in adopting Bill C-19, has once again provided an example of very poor legislative drafting that does not meet even the standard of mediocrity.

L'honorable Noël A. Kinsella (leader adjoint suppléant de l'opposition): Honorables sénateurs, le projet de loi C-19, adopté par l'autre endroit, est un autre exemple de texte législatif très mal rédigé, qui est plus que médiocre.




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Date index: 2023-10-29
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