Vertaling van "second tier " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

second tier licence
licence de second niveau

second tier bank
banque de second rang

Second Tier Committee on Policies to Improve Canadian Competitiveness
Comité du deuxième niveau sur l'amélioration de la compétitivité canadienne

second-tier bank [ second tier bank ]
banque de deuxième rang [ banque de second rang ]

secondary stock | second tier stock | second-tier stock
valeur de second ordre

second-tier market | unlisted securities market
marché hors bourse | marché hors cote | marché OTC

second-tier traffic
trafic secondaire

Considerations Relating to the Second Tier Committee Recommendations
Observations concernant les recommandations du Comité de deuxième palier

American Stock Exchange = AMEX = second-tier stocks
sorte de second marché où se traitent les titres des sociétés moins importantes

three-tier architecture | 3 tier architecture | three-tier client/server architecture | three tier | 3 tier | three-tier client/server model
architecture à trois niveaux | modèle à trois niveaux | architecture à trois-tiers | architecture trois-tiers | architecture 3 tiers

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A second tier of quality systems, based on quality terms which add value, which can be communicated on the internal market and which are to be applied voluntarily, should be introduced.
Il y a lieu d’introduire un deuxième niveau de systèmes de qualité, fondé sur des mentions de qualité conférant une valeur ajoutée, qui peuvent faire l’objet d’une communication sur le marché intérieur et qui doivent être utilisées volontairement.

By contrast, many second-tier Union credit institutions appear to rely more on first-tier Union credit institutions and on FX swap markets to receive US dollars.
À l’inverse, il semble que de nombreux établissements de deuxième catégorie ont davantage recours aux établissements de première catégorie de l’Union et aux marchés des swaps de change pour obtenir des dollars.

The competent authority may, for a transitional period of up to three years, allow an operator to apply lower tiers than those referred to in the second subparagraph, with a minimum of tier 1, provided that both of the following conditions are met:
L’autorité compétente peut autoriser un exploitant à appliquer des niveaux inférieurs à ceux visés au deuxième alinéa – le niveau 1 étant un minimum – pendant une période de transition n’excédant pas trois ans, à condition que les conditions suivantes soient réunies:

Whereas the first tier of the imaging equipment specifications in Annex C, part VII, effective since 1 April 2007, should be repealed and replaced by a second tier of specifications,
Considérant qu’il y a lieu d’abroger la première catégorie des spécifications applicables aux appareils de traitement d’images énoncées à l’annexe C, partie VII, mise en application le 1er avril 2007, et de la remplacer par une deuxième catégorie de spécifications,

Qualifying Products Under Tier 2 of the Version 4.0 Specification: The second phase of this specification, Tier 2, will commence on January 1, 2009.
Obtention du label en phase 2 de la version 4.0 des spécifications: la deuxième phase de ces spécifications commencera le 1er janvier 2009.

- in excess of that amount, a second tier of liability based on the presumed fault of the carrier, which the latter may avoid only by proving that it was not at fault (the burden of proof is on the carrier).
-au-delà de ce montant, un second niveau de responsabilité basé sur la faute présumée du transporteur dont ce dernier ne peut s'exonérer qu'en prouvant qu'il n'a commis aucune faute (la preuve est à sa charge).

In the case of oil pollution, the second tier is a fund, fed jointly by the contributing oil companies in the importing states, which compensates - also up to a certain limit - liabilities exceeding the ship owners liability.
En ce qui concerne la pollution par les hydrocarbures, le deuxième niveau est constitué par un fonds, conjointement alimenté par les compagnies pétrolières soumises à contribution dans les États importateurs, qui apporte une compensation - également limitée - pour les responsabilités qui dépassent la responsabilité des propriétaires du navire.

All these conventions are based on a strict but limited liability, and the concept of a second tier of compensation.
Toutes ces conventions sont fondées sur une responsabilité sans faute mais limitée, ainsi que sur la notion de compensation au deuxième niveau.

In general, public interest groups should get the right to act on a subsidiary basis, i.e. only if the State does not act at all or does not act properly (second tier).
D'une manière générale, les groupes d'intérêt devraient obtenir le droit d'agir sur une base subsidiaire, c'est-à-dire uniquement si l'État n'entame aucune action ou si son action n'est pas satisfaisante (deuxième niveau).

In excess of that amount, a second tier of liability is based on the presumed fault of the carrier, which the latter may avoid only by proving that it was not at fault (the burden of proof is on the carrier).
Au-delà de ce montant, un second niveau de responsabilité est basé sur la faute présumée du transporteur dont ce dernier ne peut s'exonérer qu'en prouvant qu'il n'a commis aucune faute (la preuve est à sa charge).