Traduction de «shelf prospectus » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

base shelf prospectus [ shelf prospectus ]
prospectus préalable de base [ prospectus préalable ]

base shelf prospectus | shelf prospectus
prospectus préalable de base

shelf prospectus supplement
supplément de prospectus préalable

shelf procedures | shelf distribution system | shelf prospectus system
régime du prospectus préalable

shelf procedures [ shelf distribution system | shelf prospectus system ]
régime du prospectus préalable

alter shelf labels | replace shelf labels | change a shelf label | change shelf labels
changer les étiquettes des rayons

carry out shelf studies | conducting shelf studies | conduct shelf studies | plan shelf studies
mener des études en rayon

assess the shelf life of a food product | assess the shelf life of food products | appraise shelf life of food products | assess shelf life of food products
évaluer la durée de conservation de denrées alimentaires

exhibit prospectus | exhibition prospectus
brochure de l'exposition

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

18. The Commission is examining the importance of linking the approach outlined above with its forthcoming actions to modernize the existing Prospectus Directives [12] which will involve, probably a greater use of "shelf-registration" procedures for EU securities issuers.
18. La Commission évalue actuellement s'il est souhaitable d'associer l'approche décrite ci-dessus à ses prochaines initiatives visant à moderniser les directives en vigueur relatives au prospectus [12]. À cet égard, il est notamment envisagé de généraliser le système de la "shelf-registration" (prospectus de référence) pour les émetteurs de titres de l'Union.

In the interests of consistency with the optional shelf-registration format, the issuer should be permitted to use a base prospectus, a shelf registration or a single document.
Dans un souci de cohérence avec l'option d'enregistrement de référence, il conviendrait d'autoriser l'émetteur à utiliser un prospectus de base, un enregistrement de référence ou un document unique.

The issuer should be able to decide whether to use a base prospectus, shelf registration or a single document.
L'émetteur devrait être à même de décider de recourir à un prospectus de base, à un enregistrement de référence ou à un document unique.

The optionality for the shelf-registration format should also be replicated for the base prospectus.
La possibilité d'opter pour l'enregistrement de référence devrait également s'appliquer au prospectus de base.