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Vertaling van "shown at least once within " (Engels → Frans) :

The symbol ‘km/h’ must be shown at least once within the area.

Le symbole «km/h» doit figurer au moins une fois à l’intérieur de cette zone.


whereas a Union-wide withholding tax or a measure of similar effect would ensure that all profits generated within, and due to leave, the Union are taxed at least once within the Union before they leave the Union’s borders;

considérant qu'une retenue à la source à l'échelle de l'Union ou une mesure similaire par son effet permettrait de s'assurer que tous les bénéfices générés dans l'Union et qui quitteront celle-ci soient imposés au moins une fois dans l'Union avant qu'ils ne quittent son territoire;


(vii) whereas a Union-wide withholding tax or a measure of similar effect would ensure that all profits generated within, and due to leave, the Union are taxed at least once within the Union before they leave the Union’s borders;

(vii) considérant qu'une retenue à la source à l'échelle de l'Union ou une mesure similaire par son effet permettrait de s'assurer que tous les bénéfices générés dans l'Union et qui quitteront celle-ci soient imposés au moins une fois dans l'Union avant qu'ils ne quittent son territoire;


1. Member States shall facilitate re-entry of third-country nationals who were admitted to that Member State as seasonal workers at least once within the previous five years, and who fully respected the conditions applicable to seasonal workers under this Directive during each of their stays.

1. Les États membres facilitent la nouvelle entrée des ressortissants de pays tiers qui ont été admis dans les États membres en tant que travailleurs saisonniers au moins une fois au cours des cinq années précédentes et ont pleinement respecté, lors de chacun de leurs séjours, les conditions applicables aux travailleurs saisonniers au titre de la présente directive.


Taking into account certain aspects of circular migration as well as the employment prospects of third-country seasonal workers beyond a single season and the interests of Union employers in being able to rely on a more stable and already trained workforce, the possibility of facilitated admission procedures should be provided for in respect of bona fide third-country nationals who have been admitted as seasonal workers in a Member State at least once within the previous five years, and who have always respected a ...[+++]

Compte tenu de certains aspects de la migration circulaire ainsi que des perspectives d’emploi des travailleurs saisonniers de pays tiers au-delà d’une seule saison et sachant qu’il est de l’intérêt des employeurs de l’Union de pouvoir compter sur une main-d’œuvre plus stable et déjà formée, il convient de prévoir la possibilité de faciliter les procédures d’admission à l’égard des ressortissants de pays tiers bona fide qui ont été admis dans un État membre en tant que travailleurs saisonniers au moins une fois durant les cinq années précédentes et qui ont toujours respecté l’ensemble des critères et des conditions prévus par la présente ...[+++]


3a. The Commission shall ensure that every European airport that falls within the scope of this Regulation is inspected at least once within .

3 bis. La Commission veille à ce que chaque aéroport européen relevant du champ d'application du présent règlement soit inspecté au moins une fois dans un délai de .


4. The Commission shall ensure that every European airport that falls within the scope of this Regulation is inspected at least once within

4. La Commission veille à ce que chaque aéroport européen relevant du champ d'application du présent règlement soit inspecté au moins une fois dans un délai de


4. The Commission shall ensure that every European airport that falls within the scope of this Regulation is inspected at least once within

4. La Commission veille à ce que chaque aéroport européen relevant du champ d'application du présent règlement soit inspecté au moins une fois dans un délai de


At least once a year, investment firms shall also inform the competent authority of the names of shareholders and members possessing qualifying holdings and the sizes of such holdings as shown, for example, by the information received at annual general meetings of shareholders and members or as a result of compliance with the regulations applicable to companies whose transferable securities are admitted to trading on a regulated ma ...[+++]

Une fois par an au moins, les entreprises d'investissement transmettent également aux autorités compétentes le nom des actionnaires et des associés détenant des participations qualifiées, en indiquant le montant de ces participations qualifiées, tel qu'il résulte, par exemple, des informations communiquées à l'assemblée générale annuelle des actionnaires et des associés ou conformément aux dispositions réglementaires applicables aux sociétés dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé.


At least once a year, investment firms shall also inform the competent authority of the names of shareholders and members possessing qualifying holdings and the sizes of such holdings as shown, for example, by the information received at annual general meetings of shareholders and members or as a result of compliance with the regulations applicable to companies whose transferable securities are admitted to trading on a regulated ma ...[+++]

Une fois par an au moins, les entreprises d'investissement transmettent également aux autorités compétentes le nom des actionnaires et des associés détenant des participations qualifiées, en indiquant le montant de ces participations qualifiées, tel qu'il résulte, par exemple, des informations communiquées à l'assemblée générale annuelle des actionnaires et des associés ou conformément aux dispositions réglementaires applicables aux sociétés dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé.




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'shown at least once within' ->

Date index: 2022-07-20
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