Traduction de «spouse living » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Lives with spouse only
vit avec une(e) conjoint(e) seulement

Lives with child, no spouse
vit avec un enfant, pas de conjoint(e)

Lives with spouse and other
vit avec un(e) conjoint(e) et une autre ou d'autres personne(s)

former spouse [ separated spouse | estranged spouse ]
conjoint séparé [ ex-époux | ex-conjoint | ancien conjoint | ancien époux ]

erring spouse [ guilty spouse | wrongdoing spouse ]
époux fautif [ épouse fautive ]

common law spouse [ common-law partner | common-law spouse | cohabiter | cohabitant | concubine | de facto spouse ]
conjoint de fait [ conjointe de fait | concubin | concubine | époux de fait | épouse de fait | époux de droit commun ]

assistant spouses | assisting spouses | assisting wives | women involved in their husbands'professional activity
conjoints aidants | femmes aidantes | femmes participant à l'activité professionnelle de leur mari

assisting spouse | helping spouse
conjoint aidant | conjoint collaborateur

observe the choreographic structure during a live performance | understand the structure of a live performance | understand the architecture of a live performance | understand the architecture of a performance that is live
comprendre l'architecture d'une représentation en direct

biological resources of the sea | living marine resources | living resources of the sea | marine biological resources | marine living resources
ressources biologiques de la mer | ressources biologiques marines | ressources marines biologiques | ressources marines vivantes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

When the couple has been issued with entry or residence documents and resides in the host Member State: in comparison with genuine couples, abusers are more likely: not to maintain their matrimonial cohabitation or continue living separately after their marriage without any plausible reason (for example work, children from previous relationships living abroad); to have one of the spouses living with someone else.
Lorsque le couple a obtenu des documents autorisant l'entrée ou le séjour et qu'il réside dans l'État membre d'accueil: par rapport aux couples authentiques, les couples fictifs sont davantage susceptibles: de ne pas maintenir leur communauté de vie ou de continuer de vivre séparément après leur mariage, sans aucun motif plausible (par exemple leur profession, des enfants issus d'une relation antérieure qui vivent à l'étranger); d'être dans une situation où l'un des époux vit avec quelqu'un d'autre.

When, after the marriage, the non-EU spouse applies for entry visa or a residence document: in comparison with genuine couples, abusers are more likely: to give conflicting or false information about each other on crucial personal matters (name, date of birth and age, nationality, closest family members, possible previous marriages, education, profession); to indicate a false address; to have the non-EU spouse live together with someone else.
Lorsque, après le mariage, l'époux ressortissant d'un pays tiers demande un visa d'entrée ou un titre de séjour: par rapport aux couples authentiques, les couples fictifs sont davantage susceptibles: de fournir des informations contradictoires ou fausses au sujet de l'autre époux sur des questions personnelles essentielles (nom, date de naissance et âge, nationalité, membres de la famille les plus proches, éventuels mariages antérieurs, éducation, profession); d'indiquer une fausse adresse; d'être dans une situation où l'époux ressortissant d'un pays tiers vit avec quelqu'un d'autre.

4. In the event of a polygamous marriage, where the sponsor already has a spouse living with him in the territory of a Member State, the Member State concerned shall not authorise the family reunification of a further spouse.
4. En cas de mariage polygame, si le regroupant a déjà un conjoint vivant avec lui sur le territoire d'un État membre, l'État membre concerné n'autorise pas le regroupement familial d'un autre conjoint.

To safeguard legal certainty, the “centre of gravity” of a marriage could be established on the basis of a closed list of connecting factors, including for example the last common habitual residence of the spouses if one spouse still lives there and the common nationality of the spouses.
Pour garantir la sécurité juridique, le «centre de gravité» d'un mariage pourrait être déterminé sur la base d'une liste exhaustive de critères de rattachement, comprenant, par exemple, la dernière résidence habituelle commune des conjoints si l’un des conjoints y vit toujours, et la nationalité commune des conjoints.

The Court has not yet been called upon to pronounce on this specific point, but it has previously held that as there is no consensus among the Member States whether same sex partners can be assimilated to spouses of a traditional marriage, it should be concluded that same sex spouses do not yet have the same rights as traditional spouses for the purposes of Community law on the free movement of workers [47].However, it should be noted that if a Member State accords advantages to its own nationals who live as non-married couples, under the principle of equal treatment in social advantages (see section 2.4 above) the same advantages must be granted to migrant workers [48].
La Cour n'a pas encore été appelée à se prononcer sur ce point spécifique, mais elle a laissé entendre précédemment que, puisque les États membres ne sont pas d'accord entre eux quant à l'assimilation de partenaires de même sexe à des conjoints d'un mariage traditionnel, il faut conclure que des conjoints de même sexe n'ont pas encore les mêmes droits que les conjoints traditionnels aux fins du droit communautaire sur la libre circulation des travailleurs [47]. Toutefois, il est à noter que si un État membre accorde des avantages à ses ressortissants qui vivent en couples non mariés, les mêmes avantages doivent être reconnus aux travailleurs migrants [48], au nom du principe de l'égalité de traitement au regard des avantages sociaux (voir chapitre 2.4 ci-dessus).

Their spouses and their children under age living in their household shall be entitled, under the same conditions, to the advantages accorded to the spouses and children under age of such diplomatic staff.
Leur conjoint et leurs enfants mineurs vivant dans leur foyer bénéficient, dans les mêmes conditions, des avantages reconnus au conjoint et aux enfants mineurs des membres du personnel diplomatique.