Traduction de «standard contracts contain » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

contract in standard form | standard contract
contrat-type

adhesion contract | pre-formulated standard contract | unilaterally-drafted contract
contrat d'adhésion

model contract | standard contract
contrat type

standard tank container | ISO tank container | isotainer
conteneur-citerne normalisé | conteneur-citerne ISO

standard contract clause
clause contractuelle type [ clause type de contrat ]

non-standard contract
contrat particulier

standard contract
contrat courant [ contrat-type ]

contract terms [ terms of contract | standardized terms of contract(UNBIS) ]
clause contractuelle [ disposition contractuelle ]

containment standard
norme de confinement

standard containers
conteneur standard

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In electricity, certain standard contracts contain restrictions, which may also raise competition concerns.
Dans le secteur de l'électricité, certains contrats-types contiennent des restrictions qui peuvent elles aussi soulever des problèmes de concurrence.

The standard also contains several chapters to cater for the so-called "illiquid" derivative contracts, i.e. where open interest levels (number of pending contracts at any given moment in time) are low or where there a few market participants.
Cette norme contient également plusieurs chapitres concernant les contrats dérivés dits «non liquides», c'est-à-dire pour lesquels le niveau des positions ouvertes (le nombre de contrats en cours à un instant donné) est faible ou pour lesquels le nombre de participants sur le marché est peu élevé.

In a simplified pension plan, financial institutions could propose standard pension contracts containing both general and specific provisions for the small employer.
Dans le cadre d'un régime de pension simplifié, les institutions financières pourraient proposer des contrats types renfermant des dispositions générales et des dispositions propres aux petites entreprises.

Hon. Bernard Valcourt (Minister of Aboriginal Affairs and Northern Development, CPC): Mr. Speaker, with regard to (a), the contract contains standard general and supplementary conditions; provisions regarding the terms of payment; a statement of work; appendices regarding intellectual property and travel expense Information; and an annex regarding security requirements.
L'hon. Bernard Valcourt (ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien, PCC): Monsieur le Président, en réponse à la partie a) de la question, le contrat contient des conditions habituelles et des conditions supplémentaires, des dispositions concernant les modalités de paiement, des annexes relatives à la propriété intellectuelle et concernant les frais de déplacement, et une annexe relative aux exigences en matière de sécurité.

More specifically, it provides that all construction contracts concluded by the Government of Canada must contain provisions requiring contractors to pay fair wages and to comply with the standards on hours of work and on overtime defined in the act.
Plus particulièrement, elle stipule que tout contrat de construction conclu par le gouvernement du Canada doit contenir des dispositions obligeant les entrepreneurs à payer les justes salaires et à respecter les normes relatives à la durée du travail et aux heures de travail supplémentaires définies dans cette loi.

2. Concession notices shall contain the information referred to in Annex V and, where appropriate, any other information deemed useful by the contracting authority or entity, in accordance with the format of standard forms.
2. Les avis de concession contiennent les informations visées à l’annexe V et, le cas échéant, tout autre renseignement jugé utile par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, selon le format des formulaires types.

However, some of the standard contractual clauses, in particular as regards the data exporter’s obligations, should be included in order to increase clarity as to the provisions which may be contained in a contract between a controller and a processor.
Toutefois, certaines clauses contractuelles types, relatives en particulier aux obligations de l’exportateur de données, doivent être incluses dans le but d’accroître la clarté en ce qui concerne les dispositions qui peuvent être introduites dans un contrat entre un responsable du traitement et un sous-traitant.

Part 2 of the NPCA contains fairly standard provisions respecting pre-incorporation contracts.
La partie 2 du projet de loi comprend des dispositions assez habituelles concernant les contrats antérieurs à la constitution en société.

Part 2 of the NPCA contains fairly standard provisions respecting pre-incorporation contracts.
La partie 2 de la LCOBNL comporte des dispositions habituelles concernant les contrats antérieurs à la constitution.

It will contain references to standards and standard-like specifications commonly used to support defence procurement contracts as well as guidelines on the optimum selection of such standards.
Il contiendra des références à des normes et à des spécifications apparentées communément utilisées à l'appui des marchés d'armements, ainsi que des lignes directrices pour une sélection optimale de ces normes.