Vertaling van "standard procedures could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

adhere to standard operating procedures | follow SOP | adhere to standard procedures | adhere to standard procedures
respecter des procédures normalisées

execute open and closing procedures | execute procedures to open and close | execute opening and closing procedures | follow standard procedures to open and close the venues
respecter les procédures d’ouverture et de fermeture | suivre les procédures d’ouverture et de fermeture | exécuter les procédures d’ouverture et de fermeture | réaliser les procédures d’ouverture et de fermeture

MANICE: Manual of Standard Procedures for Observing and Reporting Ice Conditions [ MANICE | MANICE: Manual for Observing and Reporting Ice Conditions | MANICE: Manual of Standard Procedures and Practices for Observing and Reporting Sea Ice Conditions | MANICE: Manual of Ice reporting ]
MANICE : Manuel des normes d'observation des glaces [ MANICE | MANICE : Manuel des méthodes de reconnaissance des glaces ]

MANAIR: Manual of Standards and Procedures for Aviation Weather Forecasts [ MANAIR: Manual of Standard Procedures for Issuing Aviation Forecast Bulletins, Advisories and Messages ]
MANAIR : Manuel des normes et procédures des prévisions météorologiques pour l'aviation

standard procedures and practices
règlements et pratiques types

international standardization procedures
processus de normalisation internationale

standard procedure
procédure type

Broadcasting Equipment Standards Procedures
Procédures sur les normes de matériel de radiodiffusion

standard procedure instructions | SPI
normes de procédures |P.

assist in the development of standard operating processes in the food chain | complete the development of standard operating procedures in the food chain | assist in the development of standard operating procedures in the food chain | implement test the development of standard operating procedures in the food chain
participer à l’élaboration de procédures opérationnelles standardisés dans la filière alimentaire | participer à l’élaboration de modes opératoires normalisés dans la filière alimentaire | participer à l’élaboration de procédures opératoires standard dans la filière alimentaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It will also assess the contribution technical standards, particularly in relation to physical building blocks and procedures, could make to ‘growing the market’ for GI-friendly products.
Elle évaluera également la contribution que les normes techniques, concernant notamment les modules physiques et les procédures, pourraient apporter à l'élargissement du marché des produits compatibles avec l'infrastructure verte.

The standard procedure is to carry out annual controls, but the new rules acknowledge that this is not necessarily always needed for established organic producers. For the producers having a clean record after three consecutive years of annual controls, national authorities could decide to control them only once every other year.
Si la procédure standard consiste à effectuer des contrôles annuels, les nouvelles règles reconnaissent cependant que cela n'est pas toujours nécessairement indispensable pour les producteurs biologiques établis; Ainsi, dans le cas des producteurs pour lesquels aucune irrégularité n'a été constatée à l'issue de trois années consécutives de contrôles annuels, les autorités nationales peuvent décider de se limiter à un contrôle tous les deux ans.

Procedural divergences caused by the often vague and ambiguous standards could only be addressed by legislative amendment.
Les divergences procédurales imputables aux règles souvent vagues et ambiguës ne pourront être éliminées que par des modifications législatives.

This bill allows for the introduction of a simplified pension plan that could be administered by another financial institution using a standard plan text and standard procedures developed by the institution or the professional community.
Ce projet de loi instaure un régime de retraite simplifié administré par une institution financière, à texte standard rédigé par l'institution financière ou le milieu professionnel.

Support the implementation of criteria and procedures related to integrity, transparency and good governance, including sustainability and legacy, of major sport events, where appropriate, based on the existing guidelines and recommendations and in compliance with recognized international declarations and standards, which could be used as reference points by Member States and local authorities for public support of major sport events.
encourager la mise en œuvre de critères et de procédures en matière d’intégrité, de transparence et de bonne gouvernance des grandes manifestations sportives, y compris en termes de viabilité et d’héritage, le cas échéant, en s’appuyant sur les lignes directrices et les recommandations existantes et en tenant compte des déclarations et des normes internationales reconnues, qui pourraient servir de référence aux États membres et aux autorités locales pour obtenir le soutien du public à l’égard desdites manifestations.

In view of the fact that the application of the regulatory procedure with scrutiny within the usual deadlines could in certain exceptional situations make it difficult to adopt newly issued accounting standards, amendments to existing accounting standards or interpretations of existing accounting standards in time for them to be applied by undertakings for the relevant financial year, the European Parliament, the Council and the Commission should act speedily in order to ensure that those standards and interpretations are adopted in a timely manner so as not to undermine investor understanding and confidence.
Compte tenu du fait que l’application de la procédure de réglementation avec contrôle dans le cadre des délais habituels pourrait, dans certaines situations exceptionnelles, rendre difficile l’adoption des normes comptables et des modifications ou interprétations des normes comptables existantes récemment publiées, en temps voulu pour qu’elles puissent être appliquées par les entreprises à l’exercice financier concerné, le Parlement européen, le Conseil et la Commission devraient agir rapidement afin de veiller à ce que ces normes et interprétations soient adoptées dans les temps, afin de ne pas nuire à la compréhension des investisseurs, et donc à leur confiance.

Under Part B, the standard procedure is complemented by a differentiated one in terms e.g. of information requirements or time-periods whereby, following mandatory consultation of scientific committees and the public, a committee defines differentiated procedures which could subsequently apply to releases meeting certain safety criteria where sufficient experience exists.
Dans la partie B, la procédure standard est complétée par une procédure différenciée en ce qui concerne par exemple les obligations d'information ou les délais, par laquelle, à la suite de la consultation obligatoire de comités scientifiques et du public, un comité définit des procédures différenciées qui pourraient par la suite être applicables aux disséminations répondant à certains critères de sécurité, lorsque l'expérience acquise est suffisante.

Under Part B, the standard procedure is complemented by a differentiated one whereby, following mandatory consultation of Scientific Committees and the public, a committee defines specific information requirements or time-periods procedures which could subsequently apply to releases which meet certain safety criteria and on which sufficient experience exists.
Dans la partie B, la procédure standard est complétée par une procédure différenciée, par laquelle, à la suite de la consultation obligatoire de comités scientifiques et du public, un comité définit des obligations d'information ou des délais précis, qui pourraient par la suite être applicables aux disséminations répondant à certains critères de sécurité et pour lesquelles on dispose de suffisamment d'expérience.

I therefore think that we can put an end to a sort of bona fide application of procedures, which could be sequential, without controls and without witnesses really being informed of the applicable policies (1105) As I said earlier, a standard procedure must be established.
Alors, je pense qu'on pourra mettre fin à une espèce d'application bona fide de procédure qui pouvait arriver séquentiellement, sans qu'il y ait de contrôle et sans que les témoins ne soient trop au courant des politiques qui pouvaient s'appliquer (1105) Or, il y a une norme, comme je le mentionnais, qui doit être établie pour tous et pour toutes.

Under Part B, the standard procedure is complemented by a differentiated one in terms e.g. of information requirements or time-periods whereby, following mandatory consultation of Scientific Committees and public, a committee defines differentiated (in terms of information, time-period, ..) procedures which could subsequently apply to releases meeting certain safety criteria where sufficient experience exists.
Dans la partie B, la procédure standard est complétée par une procédure différenciée, en ce qui concerne par exemple les obligations d'information ou les délais, par laquelle, à la suite de la consultation obligatoire de comités scientifiques et du public, un comité définit des procédures différenciées (quant à l'information ou aux délais, notamment), qui pourraient par la suite être applicables aux disséminations répondant à certains critères de sécurité, lorsque l'expérience acquise est suffisante.