Vertaling van "subsequent stages " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

in the preparatory stage of draft measures to be submitted subsequently ... in the exercise of its executive powers
à la préparation des projets de mesures à soumettre ultérieurement ... dans l'exercice de ses pouvoirs exécutifs

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

conduct larval weaning process in nursery stage | larval weaning process handling in nursery stage | conducting larval weaning process in nursery stage | handle larval weaning process in nursery stage
gérer le processus de sevrage de larves en pépinière

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Vehicle category including the subcategory and the speed index (1) and stage of approval (in case of base vehicles, this first-stage identification shall be omitted; in the case of subsequent stages, the information shall indicate the stage: e.g. ‘STAGE 3’ for the third stage), each entry separated by one or more spaces,
la catégorie de véhicule, y compris la sous-catégorie et l'indice de vitesse (1) et l'étape de réception (dans le cas de véhicules de base, l'identification de cette première étape est omise; dans le cas d'étapes ultérieures, le numéro de l'étape doit être indiqué: par exemple «STAGE 3» pour la troisième étape), chaque entrée étant séparée par un ou plusieurs espaces;

Subject to the agreement of the approval authority, a whole vehicle type-approval granted to the manufacturer of the subsequent stage needs not to be extended or revised where an extension given at the previous stage vehicle does not affect the subsequent stage or the technical data of the vehicle.
Sous réserve que l'autorité compétente en matière de réception y consente, la réception par type d'un véhicule entier délivrée au constructeur de l'étape postérieure ne doit pas être étendue ou révisée lorsqu'une extension accordée au véhicule de l'étape antérieure n'affecte pas l'étape postérieure ou les données techniques du véhicule.

at a stage subsequent to manufacture, either individually or in respect of a specified number of containers of the same type (procedure for approval at a stage subsequent to manufacture).
soit à un stade postérieur à la fabrication, individuellement ou pour un nombre déterminé de conteneurs d'un même type (procédure d'agrément à un stade postérieur à la fabrication).

at the second and subsequent stages , those parts of the information folder and the EC type- approval certificates which are relevant to the current stage of construction , together with a copy of the EC type- approval certificate for the incomplete vehicle issued at the preceding stage of construction ; in addition, the manufacturer shall supply full details of any changes or additions that he has made to the incomplete vehicle.
à la deuxième étape et aux étapes suivantes, les parties du dossier constructeur et les fiches de réception CE correspondant au stade actuel de la construction, ainsi qu' un exemplaire de la fiche de réception CE du véhicule incomplet émise à l'étape de construction précédente; le constructeur fournit en outre la liste complète des modifications ou compléments éventuels qu'il a apportés au véhicule incomplet.

The experience gained in this way will naturally come in useful at subsequent stages.
L’expérience acquise de cette manière prouvera naturellement toute son utilité à des stades ultérieurs.

It must nonetheless be seen in relationship to the preceding and subsequent stages of the process. The major shortcomings which are currently observed in the RD process concerned with new medicinal products for the diseases in question occur at the stage preceding the clinical trials (pre-clinical trials, which are of little scientific interest and which are above all intensely technical) and in the subsequent stage (production, distribution and patient provision).
Il est néanmoins important de placer cette étape en perspective par rapport aux étapes antérieures et postérieures du processus de RD. Les failles importantes actuelles dans le processus de RD de nouveaux médicaments pour les maladies concernées se trouvent dans l'étape précédant les essais cliniques (les essais pré-cliniques qui présentent peu d'intérêt scientifique et sont surtout intensément techniques) et dans le processus y faisant suite (la production, distribution et accessibilité par le patient).

The statute and operation of the Prosecutor's Office can be looked at more closely at a subsequent stage and regulated by secondary legislation.
Ensuite, les thèmes du statut et du fonctionnement du parquet, confiés à la législation dérivée, pourront être approfondis.

What matters, however, is that potential entry from other suppliers is taken into consideration at some stage of the relevant market analysis, that is, either at the initial market definition stage or at the subsequent stage of the assessment of market power (SMP).
L'essentiel est, cependant, que l'entrée potentielle d'autres fournisseurs sur le marché soit prise en considération à un moment ou à un autre de l'analyse du marché pertinent, soit au stade initial de la définition du marché, soit au stade ultérieur de l'appréciation de la puissance sur le marché.

2. The ECSC Treaty has several features which clearly distinguish it from the other treaties and it is regrettable that the preservation of some of those features at subsequent stages in European integration has not been possible. The Treaty:
Le traité CECA se distingue nettement des autres traités par plusieurs particularités. Il est regrettable que certaines de ses particularités n'aient pu être préservées lors des étapes suivantes de la construction européenne; en effet :

(b) at a stage subsequent to manufacture, either individually or in respect of a specified number of containers of the same type (procedure for approval at a stage subsequent to manufacture).
b ) soit à un stade postérieur à la fabrication , individuellement ou pour un nombre determiné de conteneurs d'un même type ( procédure d'agrément à un stade postérieur à la fabrication ) .