Traduction de «subsequently forced » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

subsequent court decision | subsequent decision
décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This issue was brought to a head in 1986 when Conrad Black's Dominion stores took $63 million from three employee pension plans and were subsequently forced by Ontario's supreme court to return the funds.
La question a fait surface en 1986, quand les magasins Dominion de Conrad Black ont puisé 63 millions de dollars dans les régimes de pensions des employés. La Cour suprême de l'Ontario devait les obliger par la suite à rendre cet argent.

‘(ya) ’Delay in arrival’ means the difference between the arrival time for the flight indicated on the passenger’s ticket and the time at which the flight actually arrives. A flight where the aircraft took off but was subsequently forced to return to the airport of departure and took off again at a later time is considered to be a subject to a delay in arrival.
«(y bis) »retard à l'arrivée«, la différence de temps entre l'heure à laquelle le vol devait arriver d'après l'horaire indiqué sur le billet du passager et l'heure d'arrivée réelle du vol. Un vol pour lequel l'aéronef a décollé mais a ensuite été obligé de revenir à l'aéroport de départ pour redécoller ultérieurement est considéré comme ayant fait l'objet d'un retard à l'arrivée.

‘(ya) ‘Delay in arrival’ means the difference between the arrival time for the flight indicated on the passenger’s ticket and the time at which the flight actually arrives. A flight where the aircraft took off but was subsequently forced to return to the airport of departure and took off again at a later time is considered to be a subject to a delay in arrival.
"(y bis) "retard à l'arrivée", la différence de temps entre l'heure à laquelle le vol devait arriver d'après l'horaire indiqué sur le billet du passager et l'heure d'arrivée réelle du vol. Un vol pour lequel l'aéronef a décollé mais a ensuite été obligé de revenir à l'aéroport de départ pour redécoller ultérieurement est considéré comme ayant fait l'objet d'un retard à l'arrivée.

(l) 'A flight where the aircraft took off but was subsequently forced to return to the airport of departure and where the passengers of the aircraft concerned were transferred to departure on other flights , shall be considered a cancelled flight'.
«Un vol pour lequel l'aéronef a décollé mais a ensuite été obligé de revenir à l'aéroport de départ et pour lequel les passagers de l'avion concerné ont été transférés pour partir sur un autre vol est considéré comme un vol annulé».

(2a) Paragraph 1(b) shall also apply in cases where the aircraft took off but was subsequently forced to land at an airport other than the airport of destination.
2 bis. Le paragraphe 1, point b), s'applique aux cas où l'avion a décollé mais n'a pas été forcé à atterrir dans un aéroport autre que celui de destination.

'A flight where the aircraft took off but, for whatever reason, was subsequently forced to land at an airport other than the airport of destination or to return to the airport of departure, shall be considered a cancelled flight'.
«Un vol pour lequel l'aéronef a décollé mais a ensuite été obligé, pour quelque raison que ce soit, d'atterrir dans un aéroport autre que l'aéroport de destination ou de revenir à l'aéroport de départ est considéré comme un vol annulé».

Further, a passenger may claim compensation for cancellation of a flight where his aeroplane took off but, for whatever reason, was subsequently forced to return to the airport of departure and that passenger was transferred to another flight
En outre, un passager peut prétendre aux indemnités dues pour annulation de vol, lorsque son avion a décollé, mais, pour quelque raison que ce soit, a ensuite été contraint de retourner à l’aéroport de départ et, qu’en ce qui concerne ce passager, celui-ci a été transféré sur un autre vol

That concept also covers the case in which an aeroplane took off but, for whatever reason, was subsequently forced to return to the airport of departure where its passengers were transferred to other flights.
En effet, cette notion recouvre également le cas où un avion a décollé, mais, pour quelque raison que ce soit, a été par la suite contraint de retourner à l’aéroport de départ où ses passagers ont été transférés sur d’autres vols.

However, it was subsequently forced to make it public by the Information Commissioner.
Ensuite, il a été contraint par le Commissariat à l'information de le rendre public.

Then it becomes the coalition's and/or NATO's responsibility to have the subsequent forces to be able to continue that mission while we either regroup, pause, go off on a different mission, or else continue at that same level or at a different level.
Ce sera ensuite à la coalition ou à l'OTAN de déployer des forces de maintien de cette mission. Quant à nous, nous nous regrouperons, ferons une pause, partirons pour une autre mission, demeurerons au même niveau ou changerons de niveau.