Vertaling van "subsequently on each " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

assessing each stage of the creative process | review each stage of the creative process | assess each stage of the creative process | assess stages of the creative process
évaluer chaque étape du processus créatif

each for himself/herself | each for his/her part | each for themselves
chacun pour ce qui le concerne | pour ce qui les concerne

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. The original of the accompanying document referred to in paragraph 1, duly completed, and the copy thereof shall be validated beforehand and subsequently for each transport operation:
3. Dans le cas visé au paragraphe 1, l'original du document d'accompagnement dûment rempli et une copie sont validés préalablement et au fur et à mesure de chaque transport:

Emissions trading is a scheme whereby companies are allocated allowances for their emissions of greenhouse gases according to the overall environmental ambitions of their government, which they can trade subsequently with each other.
L'échange de droits d'émission est un système qui alloue des quotas aux entreprises pour leurs émissions de gaz à effet de serre en fonction des ambitions de leur gouvernement en matière d'environnement, quotas qu'elles peuvent s'échanger par la suite.

1. For the month beginning 1 January 2012 and each subsequent month, each Member State shall record information for each new passenger car registered in its territory in accordance with Part A of Annex II. This information shall be made available to the manufacturers and their designated importers or representatives in each Member State.
1. Pour le mois commençant le 1 janvier 2012 et pour chaque mois suivant, les États membres recueillent les données relatives à chaque voiture particulière neuve immatriculée sur leur territoire, conformément aux prescriptions de l’annexe II, partie A. Ces données sont communiquées aux constructeurs et aux importateurs ou représentants désignés par les constructeurs dans les différents États membres.

1. For the year beginning 1 January 2010 and each subsequent year, each Member State shall record information for each new passenger car registered in its territory in accordance with Part A of Annex II.
1. Pour l’année commençant le 1 janvier 2010 et pour chaque année suivante, les États membres recueillent les données relatives à chaque voiture particulière neuve immatriculée sur leur territoire, conformément aux prescriptions de l’annexe II, partie A.

1. For the calendar year commencing 1 January 2010 and each subsequent calendar year, each Member State shall record information for each new passenger car registered in its territory in accordance with Part A of Annex II. This information shall be made available to the manufacturers and their designated importers or representatives in each Member State.
1. Pour l'année civile commençant le 1er janvier 2010 et pour chaque année civile suivante, les États membres recueillent les données relatives à chaque voiture particulière neuve immatriculée sur leur territoire, conformément aux prescriptions de l'annexe II, partie A. Ces informations sont mises à la disposition des constructeurs ainsi que de leurs importateurs ou mandataires désignés dans chaque État membre.

23. Calls on the Commission to act in the closest possible cooperation with the Parliament in every step taken towards developing a CFR; is of the opinion that Parliament should be formally consulted first on the draft structure and subsequently on each title or section of the CFR (depending on its final structure) as it is finalised, before it is ultimately consulted on the final instrument;
23. demande à la Commission d'agir en coopération la plus étroite possible avec le Parlement à chaque étape devant conduire à la mise en place d'un CCR; estime que le Parlement devrait être formellement consulté tout d'abord sur le projet de structure puis sur chaque titre ou section du CCR (selon sa structure finale), au fur et à mesure de sa finalisation, avant d'être enfin consulté sur l'instrument final;

2. Calls on the Commission to act in the closest possible cooperation with the Parliament in every step undertaken towards developing a CFR; is of the opinion that Parliament should be formally consulted first on the draft structure and subsequently on each title or section of the CFR (depending on its final structure) as it is finalised before it is ultimately consulted on the final instrument;
2. demande à la Commission d'agir en coopération la plus étroite possible avec le Parlement à chaque étape devant conduire à la mise en place d'un CCR; estime que le Parlement devrait être formellement consulté tout d'abord sur le projet de structure puis sur chaque titre ou section du CCR (selon sa structure finale), celui-ci étant finalisé avant la dernière consultation sur l'instrument final;

23. Calls on the Commission to act in the closest possible cooperation with the Parliament in every step taken towards developing a CFR; is of the opinion that Parliament should be formally consulted first on the draft structure and subsequently on each title or section of the CFR (depending on its final structure) as it is finalised, before it is ultimately consulted on the final instrument;
23. demande à la Commission d'agir en coopération la plus étroite possible avec le Parlement à chaque étape devant conduire à la mise en place d'un CCR; estime que le Parlement devrait être formellement consulté tout d'abord sur le projet de structure puis sur chaque titre ou section du CCR (selon sa structure finale), au fur et à mesure de sa finalisation, avant que celui-ci soit enfin consulté sur l'instrument final;

2. The Contracting Parties shall consult each other and subsequently keep each other informed of the detailed rules of implementation which are adopted in accordance with the provisions of this Agreement.
2. Les parties contractantes se consultent et s’informent ensuite mutuellement des modalités d’application qui sont adoptées conformément aux dispositions du présent accord.

The original of the accompanying document referred to in the first subparagraph, duly completed, and the copy thereof shall be validated beforehand and subsequently for each transport operation:
Dans le cas visé au premier alinéa, l'original du document d'accompagnement dûment rempli et une copie sont validés préalablement et au fur et à mesure de chaque transport: