Vertaling van "substance hazardous to the environment " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

substance hazardous to the environment
substance dangereuse pour l'environnement

Environmental Contaminants Act [ An Act to protect human health and the environment from substances that contaminate the environment ]
Loi sur les contaminants de l'environnement [ Loi ayant pour objet de protéger la santé et l'environnement contre les contaminants ]

substance hazardous to the ozone layer
substances dangereuses pour la couche d'ozone

Research and training programme for the European Atomic Energy Community in the field of remote handling in nuclear hazardous and disordered environments(1989-93) | TELEMAN [Abbr.]
Programme de recherche et de formation pour la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la télémanipulation dans des environnements nucléaires dangereux et perturbés(1989-1993)

hazardous to the environment
dangereux pour l'environnement

Hazardous Products (Hazardous Substances) Regulations [ Regulations Respecting the Advertising, Sale and Importation of Hazardous Products (Hazardous Substances) ]
Règlement sur les produits dangereux (substances dangereuses) [ Règlement concernant l'annonce, la vente et l'importation de substances dangereuses ]

Your Baby's Health and the Environment: How to protect your child from hazardous substances at home
L'environnement et la santé de votre enfant : Comment protéger votre enfant des substances dangereuses à la maison

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Some properties are substance specific, i.e. bioaccumulation, persistence and degradability, and that information shall be given, where available and appropriate, for each relevant substance in the mixture (i.e. those which are required to be listed in Section 3 of the safety data sheet and are hazardous to the environment or PBT/vPvB substances).
Certaines propriétés, telles que la bioaccumulation, la persistance et la dégradabilité, sont spécifiques à la substance; ces informations doivent être mentionnées, lorsqu'elles sont disponibles et appropriées, pour chaque substance pertinente présente dans le mélange (c'est-à-dire celles dont l'énumération à la rubrique 3 de la fiche de données de sécurité est impérative et qui sont dangereuses pour l'environnement, ou les substances PBT/vPvB).

This is why we have also enshrined the principle of virtual elimination of the most hazardous toxic substances released into the environment so that there will be a burden on the polluter, on the user of toxic substances, to avoid using them if there is any notion at all that they could be harmful to health and the environment.
Voilà pourquoi également nous avons consacré le principe de la quasi-élimination des substances toxiques les plus dangereuses rejetées dans l'environnement de sorte qu'il incombera au pollueur, à l'utilisateur des substances toxiques, d'éviter de les utiliser s'il y a le moindre soupçon qu'elles pourraient causer du tort à la santé et à l'environnement.

(b) a description of the hazards to the environment or human health that can arise from the nature of the substance or, if applicable, the product that contains it; and
b) un énoncé du danger pour l’environnement ou pour la santé humaine que présente la substance ou, le cas échéant, le produit qui la contient;

Matters such as the treatment of hazardous substances entering the Arctic environment, hazardous and non-hazardous waste disposal, and ocean dumping require unique consideration north of 60 degrees.
Des questions comme le traitement des matières dangereuses qui entrent dans l'environnement arctique, l'élimination des déchets dangereux et non dangereux, et l'immersion en mer exigent que l'on tienne compte des particularités des régions au nord du 60e parallèle.

In accordance with Article 6(6) of Regulation (EC) No 66/2010 the EU Ecolabel may not be awarded to goods containing substances or preparations/mixtures meeting the criteria for classification as toxic, hazardous to the environment, carcinogenic, mutagenic or toxic for reproduction in accordance with Regulation (EC) No 1272/2008 of the European Parliament and of the Council (2) or to goods containing substances referred to in Article 57 of Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of the Council (3).
Conformément à l'article 6, paragraphe 6, du règlement (CE) no 66/2010, le label écologique de l'Union européenne (UE) ne peut pas être accordé aux produits qui contiennent des substances ou des préparations ou mélanges classés comme toxiques, dangereux pour l'environnement, cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, conformément au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil (2), ni aux produits contenant des substances visées à l'article 57 du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (3).

These criteria aim, in particular, at promoting products that have a reduced discharges of toxic or otherwise polluting substances into the aquatic environment, reducing or preventing risks to health or the environment related to the use of hazardous substances, minimising packaging waste, providing information that will enable the consumer to use the product in the way that is efficient and minimising environmental impact.
Ces critères visent en particulier à promouvoir des produits qui permettent de limiter les rejets de substances toxiques ou polluantes dans l’environnement aquatique, limiter ou prévenir les risques pour la santé ou pour l’environnement qui sont liés à l’utilisation de substances dangereuses, réduire le plus possible les déchets d’emballage, promouvoir la diffusion d’informations permettant au consommateur d’utiliser le produit avec efficacité en réduisant au minimum son incidence sur l’environnement.

6. The EU Ecolabel may not be awarded to goods containing substances or preparations/mixtures meeting the criteria for classification as toxic, hazardous to the environment, carcinogenic, mutagenic or toxic for reproduction (CMR), in accordance with Regulation (EC) No 1272/2008 of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on classification, labelling and packaging of substances and mixtures (11), nor to goods containing substances referred to in Article 57 of Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of the Council of 18 December 2006 concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (REACH), establishing a European Chemicals Agency (12).
6. Le label écologique de l'UE ne peut pas être accordé aux produits qui contiennent des substances ou des préparations ou mélanges classés comme toxiques, dangereux pour l'environnement, cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR), conformément au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur la classification, l'étiquetage et le conditionnement des substances et mélanges (11), ni aux produits contenant des substances visées à l'article 57 du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques (12).

Hon. Sheila Copps (Deputy Prime Minister and Minister of the Environment, Lib.): Mr. Speaker, a substance banned by the Environmental Protection Agency of the United States for the last 20 odd years, a substance currently used only in Canada and a substance under consideration for use in Bulgaria is a substance helping neither the environment nor the economy of Canada.
L'hon. Sheila Copps (vice-première ministre et ministre de l'Environnement, Lib.): Monsieur le Président, je puis dire au député qu'une substance qui est interdite aux États-Unis depuis une vingtaine d'années par l'Agence américaine de protection de l'environnement, qui n'est utilisée actuellement qu'au Canada et que la Bulgarie envisage d'utiliser est une substance qui n'est bonne ni pour l'environnement ni pour l'économie du Canada.

Priorities In supplying environmental information which may be used directly in the implementation of Community environment policy, the EEA in its first years will give priority to the following areas: - air quality and atmospheric emissions; - water quality, pollutants and water resources; - the state of the soil, of the fauna and flora, and of biotopes; - land use and natural resources; - waste management; - noise emissions; - chemical substances which are hazardous for the environment; - coastal protection.
Priorités L'AEE fournit en matière d'environnement des informations directement utilisables pour la mise en oeuvre de la politique de la Communauté dans ce domaine. A cet égard, elle accorde dans les premières années la priorité aux champs d'activité suivants : - qualité de l'air et émissions atmosphériques; - qualité de l'eau, polluants et ressources aquatiques; - état des sols, de la faune et de la flore et des biotopes; - utilisation du sol et ressources naturelles; - gestion des déchets; - émissions sonores; - substances chimiques dangereuses pour l'environnement; - protection du littoral.

The label cannot be awarded to products containing substances classified by Regulation (EC) No 1272/2008 as toxic, hazardous to the environment, carcinogenic or mutagenic, or substances subject to the regulatory framework for the management of chemicals.
Le label ne peut être attribué aux produits qui contiennent des substances classées par le règlement (CE) no1272/2008 comme toxiques, dangereuses pour l’environnement, cancérogènes ou mutagènes, ou des substances soumises au cadre règlementaire de gestion des substances chimiques.