Vertaling van "substances come " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

rock coming to rest [ stone coming to rest | rock that comes to rest | stone that comes to rest | rock that is dying | stone that is dying ]
pierre qui s'immobilise [ pierre qui s'arrête | pierre qui meurt ]

coming-of-age movie | coming of age movie | coming-of-age film
film sur le passage à l'âge adulte

on a first-come first-served basis [ on the first come, first served principle | on a first come, first served basis ]
selon l'ordre d'arrivée [ au fur et à mesure des arrivées | selon le principe du premier arrivé, premier servi ]

everything comes to him who waits [ everything comes to her, who waits | patience and time run through the longest day | all comes well to he who waits ]
tout vient à point à qui sait attendre

coming into effect | coming into force
entrée en vigueur

first come first served | first come, first served basis
principe du premier venu, premier servi

car coming indicator | lift coming indicator
indicateur cabine arrive | indicateur d'arrivée de la cabine

chemical substance testing | chemical substances testing | analyse chemical substances | analysing chemical substances
analyser des substances chimiques

come around | draw around | draw around the guard | come-around draw
contournement

coming out | coming out process
affirmation de son identité sexuelle | affirmation de son identité | affirmation personnelle

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4) If, after the coming into force of these Regulations, a toxic substance is added to Schedule 1 or 2, any person that, on the day on which the Regulations adding the toxic substance come into force, is using the toxic substance or a product containing it for a purpose referred to in subsection (1) must, if the quantity of the toxic substance used, by itself or in a product, exceeded 10 g in the calendar year of the coming into force of the Regulations adding the toxic substance, submit to the Minister, within 60 days after the day on which those Regulations come into force, the information referred to in Schedule 3.
(4) Si une substance toxique est ajoutée aux annexes 1 ou 2 après l’entrée en vigueur du présent règlement, toute personne qui, à la date d’entrée en vigueur du règlement visant à ajouter la substance, utilise la substance ou un produit qui en contient à l’une des fins visées au paragraphe (1) présente au ministre les renseignements prévus à l’annexe 3, dans les soixante jours suivant cette date, si la quantité de la substance toxique utilisée — seule ou dans un produit — depuis le début de l’année civile en cours au moment de l’entrée en vigueur du règlement visant à ajouter la substance a dépassé 10 g.

(2) In the case of a toxic substance added either to Schedule 1 and prohibited under section 4, or added to Schedule 2 and prohibited under section 6, any person that is a manufacturer or importer of a toxic substance or a product containing it, on the day on which the Regulations adding the toxic substance come into force may continue to manufacture or import the substance or a product containing it if they have been issued a permit under section 10.
(2) Dans le cas d’une substance toxique qui est soit ajoutée à l’annexe 1 et visée par l’interdiction prévue à l’article 4, soit ajoutée à l’annexe 2 et visée par l’interdiction prévue à l’article 6, toute personne qui, à la date d’entrée en vigueur du règlement visant à ajouter la substance, est un fabricant ou un importateur d’une telle substance ou d’un produit qui en contient peut continuer de fabriquer ou d’importer cette substance ou ce produit si un permis lui a été délivré aux termes de l’article 10.

When subclause 89(1) comes into effect, I'd like to ask the government, dealing with new substances and activities to Canada, where it says “the Governor in Council may, on the recommendations of the Ministers, make regulations (a) defining substances or establishing groups of substances—”, if a new substance comes into effect tomorrow that we're not aware of, why wouldn't you want the minister or this act to define that substance or categorize that substance?
À propos du paragraphe 89(1), en ce qui concerne les substances et activités nouvelles au Canada, comme il est dit que «sur recommandation des ministres, le gouverneur en conseil peut, par règlement: a) désigner les substances ou groupes de substances..». , au cas où une nouvelle substance que vous ne connaissez pas ferait son apparition demain, je voudrais demander au gouvernement pourquoi il ne jugerait pas utile que le ministre ou la loi définisse la substance en question.

The prohibitions are followed up with a proposal to regulate those substances within that two-year time period to prolong the prohibition of those substances coming to the market.
Les interdictions sont suivies d'un projet de réglementation des substances en question au cours de cette période de deux ans en vue de prolonger l'interdiction de ces substances sur le marché.

Ms. Monique Hébert (Committee Researcher): Mr. Chairman, by reason of yesterday's discussion on parallel provisions in the part dealing with products of biotechnology, it just occurred to me that basically this scheme is that when you have a new substance coming into Canada or a new activity in relation to a substance, you are required to notify the minister and provide the prescribed information.
Mme Monique Hébert (attachée de recherche): Monsieur le président, je viens de me rendre compte, à la suite du débat d'hier sur des dispositions parallèles dans la partie qui traite des produits biotechnologiques, que la même chose se produit lorsque de nouvelles substances entrent au Canada ou qu'il y a une nouvelle activité en rapport avec une substance. En l'occurrence, il est nécessaire d'aviser le ministre et de fournir les renseignements réglementaires.

In some cases the symptoms of a psychoactive substance comes to its effect when a substance is consumed through a mixture of one or more listed substances.
Dans certains cas, les symptômes causés par une substance psychoactive se manifestent lorsque celle-ci est consommée mélangée à une ou plusieurs substances illicites.

Thirdly, and I personally find this extremely important, thanks to these improvements, we have a good methodology, which Parliament has had difficulty negotiating, which should ensure that substances come under review again, so that we can see what their possible effects may be.
Troisièmement, et, personnellement, je trouve cela très important: grâce à ces améliorations, nous avons une bonne méthodologie, que le Parlement a eu bien du mal à négocier, qui devrait garantir que ces substances soient réexaminées, de sorte que nous pourrons voir quels peuvent être leurs effets.

notifiers and registrants of differing entries for a single substance come to an agreed entry in accordance with paragraph 3.
en présence d'entrées différentes pour une même substance, les notifiants ou déclarants parviennent à un accord sur l'entrée conformément au paragraphe 3.

any substance coming under the scope of the decisions taken or to be taken on the basis of Council Joint Action 97/396/JHA of 16 June 1997 concerning the information exchange, risk assessment and the control of new synthetic drugs.
tout produit mentionné dans les décisions qui ont été ou seront prises sur la base de l'action commune 97/396/JAI du Conseil du 16 juin 1997 relative à l'échange d'informations, à l'évaluation des risques et au contrôle des nouvelles drogues de synthèse.

any substance coming under the scope of the decisions taken or to be taken on the basis of Article 5 of Council Joint Action 97/396/JHA of 16 June 1997 concerning the information exchange, risk assessment and the control of new synthetic drugs.
tout produit mentionné dans les décisions qui ont été ou seront prises sur la base de l'article 5 de l'action commune 97/396/JAI du Conseil du 16 juin 1997 relative à l'échange d'informations, à l'évaluation des risques et au contrôle des nouvelles drogues de synthèse.