Traduction de «substantial review » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

to submit positive information substantiating the need for review
justifier par des données positives la nécessité d'un examen

substantial completion [ substantial completion of the work | substantial performance | substantial performance of the work ]
achèvement substantiel de l'ouvrage [ achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux ]

substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance
achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux

Mid-Term Global Review of the Implementation of the Substantial New Programme of Action for the 1980s for the Least Developed Countries
Examen global, à mi-parcours, de l'application du nouveau Programme substantiel d'action pour les années 1980 en faveur des pays les moins avancés

Global Mid-term Review Meeting of the Substantial New Programme of Action
Réunion portant sur l'examen global à mi-parcours du nouveau Programme substantiel d'action

BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction
Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC

Performance Evaluation and Review Technique | Program Evaluation Review Technique | Programme Evaluation and Review Technique | project evaluation and review technique | PERT [Abbr.]
Technique d'élaboration et de contrôle des programmes | Technique d'évaluation et de contrôle des performances | PERT [Abbr.]

review final asset trading procedures | review ownership transfer procedures | review asset transaction | review closing procedures
réviser des procédures de clôture

major shareholder | substantial shareholder | significant shareholder | substantial shareholder officer
actionnaire important

mid-project review | mid project review | mid term project review | mid-term project review | mid term review | mid-term review
revue à mi-parcours du projet

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- A substantial review by the legislative authorities of the Community financial rules relating to framework programmes in the future.
- Un réexamen approfondi, par les autorités législatives, des règles financières communautaires applicables aux programmes-cadres ultérieurs.

Thus, whilst maintaining annual proposals for Guidelines as requested under the Treaty, changes to the EGs would, if possible, be avoided in the intermediary years, while a more substantial review would be undertaken, in principle, once every 3 years, taking due account of the need for alignment of their timeframe to the deadline of 2010.
Ainsi, tout en maintenant les propositions annuelles de lignes directrices prévues par le traité, des modifications au cours des années intermédiaires pourraient être évitées dans la mesure du possible et il serait procédé à un examen approfondi de la situation en principe tous les trois ans, étant entendu que leur cadre temporel serait adapté à l'échéance de 2010.

Similar benefits could be obtained for the employment guidelines (the Luxembourg process), with more substantial reviews every three years and the alignment of their timeframe to the deadline of 2010.
Des avantages analogues sont possibles pour les lignes directrices de l'emploi (« Processus de Luxembourg ») avec des révisions approfondies tous les trois ans et une adaptation du cadre temporel à l'échéance de 2010.

We found out during the previous debate last month and on review of the auditor general's report that the bill would be better identified as the small business loans act with need of substantial review and improvement.
Au cours du débat le mois dernier et en examinant le rapport du vérificateur général, nous avons constaté qu'il serait plus juste d'appeler cette mesure la Loi sur les prêts aux petites entreprises qui nécessite un examen en profondeur et des améliorations considérables.

Mr. Terry Burtch: When the Railway Safety Act Review Committee met to re-examine the bill and the amendments, they ran through another substantial review of it, and a number of other particular concerns were brought forward.
M. Terry Burtch: Quand le comité chargé d'étudier la Loi sur la sécurité ferroviaire s'est réuni pour réexaminer le projet de loi et les amendements, il s'est livré à un nouvel examen approfondi au cours duquel plusieurs autres objections ont été soulevées.

Now there is a limited application to the Federal Court, and that's why the new legislation has this Refugee Appeal Division, which is an internal review and it's a substantial review.
Or, il y a des restrictions qui s'appliquent au recours à la Cour fédérale, et c'est la raison pour laquelle le nouveau texte législatif crée une Section d'appel des réfugiés qui permettrait une revue interne et une revue substantielle.

The point is that these were expert recommendations following a substantial review involving experts in the Investment Canada Act, both how we would respond to competition and how we should respond to national security.
Il s'agissait de recommandations d'experts faisant suite à un examen substantiel de la Loi sur Investissement Canada, notamment sur la façon de réagir à la concurrence et d'assurer la sécurité nationale.

Yet in the budget implementation bill, there are items that in themselves could have been a separate bill and would have required substantial debate within the House at second reading, substantial review and due diligence activity at committee to ask the tough questions of the government, as well as the making of amendments at report stage, and then, of course, the rest of the legislative process.
Pourtant, dans le projet de loi d'exécution du budget, il y a des éléments qui auraient pu être inclus dans un projet de loi distinct et qui auraient nécessité un débat important à la Chambre à l'étape de la deuxième lecture, un examen approfondi et une diligence raisonnable au comité afin que des questions difficiles puissent être posées au gouvernement, ainsi que la proposition d'amendements à l'étape du rapport. Par la suite, nous aurions pu, bien sûr, poursuivre le reste du processus législatif.

The Commission should substantially review the implementation and support mechanisms proposed for any future actions in this area.
La Commission devrait revoir en profondeur la mise en oeuvre et les mécanismes de soutien proposés pour les actions futures dans ce domaine.

10. Recommendation: The Commission should substantially review the implementation and support mechanisms proposed for any future actions in this area.
10. Recommandation: la Commission devrait revoir en profondeur la mise en oeuvre et les mécanismes de soutien proposés pour les actions futures dans ce domaine.