Vertaling van "succession plan " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

succession planning | succession plan
plan de relève

business succession planning
planification de la succession d'une entreprise

succession plan
plan de relève | dispositions pour la transmission d'entreprise

senior executive succession plan [ senior managerial succession plan ]
plan de relève des cadres supérieurs

A Journey to Success: Aboriginal Women's Business Planning Guide
La voie du succès : Guide de planification des entreprises à l'intention des femmes autochtones

successive approximation a/d converter | successive approximation analog/digital converter | successive approximation analogue/digital converter | successive approximation converter
convertisseur analogique numérique par approximations successives

franchise success strategic planning
levier de succès de la franchise

Multilingualism and Succession Planning Unit
Unité du multilinguisme et de la planification de la relève

successful completion of probation | successful completion of a probationary period | success on probation
succès de la mise à l'épreuve

success fee | success fees
rémunération au résultat | honoraires de résultat

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

"Invitations for commitment" will focus on implementing specific actions of the Plan, while "reference sites" will provide an inspiration through examples of existing and successful integrated solutions to active and healthy ageing.
Les «invitations à s’engager» porteront sur la réalisation d'actions spécifiques du plan stratégique, tandis que les «sites de référence» seront une source d'inspiration par les exemples de solutions intégrées et efficaces qu'ils donneront en matière de vieillissement actif et en bonne santé.

Where necessary, national courts must be involved to safeguard the interests of stakeholders. The debtor will benefit from a time-limited ''breathing space'' of a maximum of four months from enforcement action in order to facilitate negotiations and successful restructuring. Dissenting minority creditors and shareholders will not be able to block restructuring plans but their legitimate interests will be safeguarded. New financing will be specifically protected increasing the chances of a successful restructuring. Throughout the preventive restructuring procedures, workers will enjoy full labour law protection in accordance with the existing EU legislation. Training, specialisation of practitioners and courts, and the use of technology (e.g. online filing of claims, notifications to creditors) will improve the efficiency and length of insolvency, restructuring and second chance procedures.
Lorsqu'il y a lieu, les juridictions nationales doivent être associées pour que soient préservés les intérêts des parties prenantes; le débiteur bénéficiera d'un «répit», limité à quatre mois, dans l'application de la mesure d'exécution, de manière à faciliter les négociations et à permettre la réussite de la restructuration; des créanciers et des actionnaires minoritaires dissidents ne seront pas en mesure de bloquer un plan de restructuration, mais leurs intérêts légitimes seront sauvegardés; les nouveaux financements seront spécifiquement protégés, ce qui accroîtra les chances de réussite de la restructuration; grâce aux procédures de restructuration préventive, les travailleurs bénéficieront de la pleine jouissance de la protection offerte par le droit du travail conformément à la réglementation existante de l'UE; la formation, la spécialisation des praticiens et des juridictions et le recours à la technologie (dépôt de plainte et notification aux créditeurs en ligne) amélioreront l'efficience des procédures d'insolvabilité, de restructuration et de seconde chance et en réduiront la longueur.

Areas of civil law other than succession, such as matrimonial property regimes, gifts and pension plans are not covered by the regulation.
Les domaines du droit civil autres que les successions, tels que les régimes matrimoniaux, les libéralités et les plans de retraite ne sont pas couverts par le règlement.

As tax planning structures are ever more elaborate and national legislators are frequently left with insufficient time for reaction, specific anti-abuse measures often turn out to be inadequate for successfully catching up with novel aggressive tax planning structures.
Étant donné que les structures de planification fiscale sont de plus en plus complexes et que, souvent, les législateurs nationaux ne disposent pas de suffisamment de temps pour réagir, les mesures spécifiques de lutte contre les abus se révèlent dans bien des cas inadéquates pour maintenir une protection efficace face aux nouvelles structures de planification fiscale agressive.

E. whereas it would be advisable to draw up a Community legal instrument relating to private international law on successions and wills, as already called for in the 1998 Vienna action plan , the programme of measures for implementation of the principle of mutual recognition of decisions in civil and commercial matters , adopted by the Council and the Commission in 2000, the Hague Programme of 4 November 2004 for strengthening freedom, security and justice in the European Union, and the Council and Commission Action Plan implementing the Hague Programme on strengthening freedom, security and justice in the European Union ,
E. considérant qu'il importe d'élaborer un instrument de droit communautaire portant sur le droit international privé dans le domaine des successions et des testaments, comme l'indiquaient déjà le plan d'action de Vienne de 1998 , le programme de mesures sur la mise en œuvre du principe de reconnaissance mutuelle des décisions en matière civile et commerciale , adopté par le Conseil et par la Commission en 2000, le programme de La Haye du 4 novembre 2004 visant à renforcer la liberté, la sécurité et la justice dans l'Union européenne et le plan d'action du Conseil et de la Commission mettant en œuvre le programme de La Haye visant à renforcer la liberté, la sécurité et la justice dans l'Union européenne ,

E. whereas it would be advisable to draw up a Community legal instrument relating to private international law on successions and wills, as already called for in the 1998 Vienna action plan, the programme of measures for implementation of the principle of mutual recognition of decisions in civil and commercial matters, adopted by the Council and Commission in 2000, the Hague Programme of 4 November 2004 for strengthening freedom, security and justice in the European Union, and the Council and Commission Action Plan implementing the Hague Programme on strengthening freedom, security and justice in the European Union,
E. considérant qu'il importe d'élaborer un instrument de droit communautaire portant sur le droit international privé dans le domaine des successions pour cause de décès ainsi que des testaments, comme l'indiquaient déjà le Plan d'action de Vienne de 1998, le Programme de mesures sur la mise en œuvre du principe de reconnaissance mutuelle des décisions en matière civile et commerciale, adopté par le Conseil et par la Commission en 2000, le Programme de La Haye, du 4 novembre 2004, visant à renforcer la liberté, la sécurité et la justice dans l'Union européenne et le Plan d'action du Conseil et de la Commission mettant en œuvre le Programme de La Haye visant à renforcer la liberté, la sécurité et la justice dans l'Union européenne,

After three years, an assessment or evaluation will be carried out, and the next plan will then be drawn up, which will incorporate the lessons learned, not only from the successes and failures of one national plan, but those learned from the successes and failures of 25 or 27 of them.
Au bout de trois ans, une évaluation sera effectuée et le plan suivant sera alors élaboré sur la base des leçons tirées, non seulement des succès et des échecs du plan national, mais de celles tirées des succès et des échecs des 25 ou 27 autres plans.

3. Requests the European Council to adopt, as soon as possible and at the latest at the Copenhagen European Council at the end of the Danish Presidency, an EU action plan for the successful introduction of digital television in Europe;
3. demande au Conseil européen d'adopter, dans les meilleurs délais et au plus tard lors du sommet de Copenhague, à la fin de la présidence danoise, un plan d'action de l'Union européenne pour l'introduction réussie de la télévision numérique en Europe;

I consider it to be a success that the summit took place in such difficult circumstances; it is a success that it was attended by twenty-five of the twenty-seven Members who were invited; it was a success that a joint action plan was agreed on by consensus and I consider it to have been a success that a conclusion was reached – explained better than I can by Commissioner Patten: in order to speed up the Barcelona Process, the peace process in the Middle East must be speeded up but there will be no stable peace in the Middle East unless it is achieved within a framework of stability, development and cooperation such as the framework put forward in Barcelona.
Cette réunion a été un succès car elle a eu lieu dans des circonstances très difficiles ; un succès car vingt-cinq des vingt-sept membres invités étaient présents ; un succès car nous sommes parvenus par la voie du consensus à un plan d’action et, enfin, un succès car nous sommes parvenus à une conclusion que le commissaire Patten a exposé mieux que moi : pour accélérer le processus de Barcelone, il est nécessaire d’accélérer le processus de paix au Moyen-Orient mais il n’y aura pas de paix stable au Moyen-Orient sans un cadre de stabilité, de développement et de coopération tel que prévu dans le processus de Barcelone.

44. The lead competent body with the assistance of the ad hoc working group shall in particular evaluate the past, current and likely future success of this product group, including the related environmental benefits, taking into account the success of related product groups, and taking into account the Community Eco-label working plan.
44. Avec l'aide du groupe de travail ad hoc, l'organisme compétent chef de file évalue en particulier le succès que le groupe de produits a connu, connaît, ou sera susceptible de connaître, y compris en ce qui concerne les avantages environnementaux qui lui sont associés, en tenant compte du succès des groupes de produits connexes et du plan de travail pour le label écologique communautaire.