Vertaling van "such a project could prove " (Engels → Frans) :

Such pilot projects could be part of the follow-on to the eContent programme and could draw upon the experience gathered in the IDA programme and the IST priority of the Sixth Framework Programme.
Ces projets pilotes pourraient faire partie du suivi du programme "eContent" (contenu électronique) et pourraient exploiter l'expérience acquise grâce au programme IDA et la priorité IST du sixième programme-cadre.

The main problem is whether such a project could be realised on a cooperative basis between those companies providing such a service at national level, or whether regulation is necessary.
Le principal problème est de savoir si un tel projet pourrait être réalisé sur la base d'une coopération entre les sociétés qui offrent ce service au niveau national ou si une réglementation est nécessaire.

In C-392/96 Commission v Ireland the ECJ also ruled that the setting of thresholds or criteria for Annex II projects could not be set at such a high level that the objectives of the Directive would be circumvented by the splitting of projects into smaller units and that the cumulative effects of such an approach would need to be assessed.
Dans l'arrêt Commission contre Irlande (C-392/96), la CJCE a par ailleurs retenu que les seuils ou critères visant les projets relevant de l'annexe II ne pouvaient pas être fixés à un niveau si élevé que les objectifs de la directive s'en trouvent détournés par un fractionnement des projets et que les effets cumulatifs d'une telle approche devraient être évalués.

Together with existing preventive mechanisms, such as the notification of technical rules and regulations, such self-imposed discipline could prove a powerful tool to ensure that lawmakers take wider European interests into account when considering new measures.
Conjointement aux mécanismes préventifs existants, tels que la notification des règles et réglementations techniques, une telle discipline volontaire pourrait puissamment inciter les instances réglementaires à tenir compte des intérêts supérieurs de l'Europe lorsqu'elles envisageront d'adopter de nouvelles mesures.

I believe that such a review could prove a turning point.
Je crois que cette étude pourrait marquer un tournant.

Innovative projects could prove eligible for State aid when:
Les projets innovants pourraient être admissibles à une aide d'État lorsque:

19. Calls on the Commission to consider giving support to ongoing efforts within the Global Sustainable Energy Islands Initiative (GSEII) to help some of the world's small island states to shift from using fossil fuels to renewable energy; such a project could serve as a perfect demonstration that it is indeed possible for nations to replace fossil fuels with renewable energy;
19. invite la Commission à envisager un soutien aux efforts entrepris dans le cadre de l'Initiative globale des États insulaires pour une énergie durable (GSEII) afin d'aider certains des plus petits États insulaires de la planète à passer des énergies fossiles aux énergies renouvelables, sachant que ce projet pourrait être l'illustration parfaite qu'un pays peut remplacer les combustibles fossiles par des sources d'énergie renouvelables;

* An EU-wide Resettlement Scheme: Such a scheme, based on the main elements set out above, could prove an important element in such Programmes, both in terms of ensuring orderly entry and in enhancing the protection capacities of third countries.
* Programme de réinstallation au niveau de l'UE: un tel programme, fondé sur les grandes composantes décrites plus haut, pourrait être un élément important de ces programmes de protection régionaux, tant parce qu'il assurerait une entrée ordonnée que parce qu'il renforcerait les capacités de protection des pays tiers.

For the time being, it is clear that there are major differences between the markets for human medicinal products and the markets for veterinary medicinal and such a project could not be undertaken without a clear assessment of both the costs, benefits and market implications of such a proposal.
Il est clair qu'il existe à l'heure actuelle des différences importantes entre les marchés des médicaments pour humains et les marchés des médicaments à usage vétérinaire ; un tel projet ne pourrait être entrepris sans une évaluation claire des coûts, bénéfices et implications commerciales d'une telle proposition.

If the Agency is required by the Commission or a Member State to undertake a specific evaluation which falls within its mandate and its competence as established by the regulation, but outside the (adjusted) work programme approved by the management board, such a project could be paid for as a "rendered service"and carried out in addition, without prejudice to the existing work programme, and without structural or operational consequence to the Agency itself once the specific project has been completed;
Si l'agence est invitée par la Commission ou un État membre à entreprendre une évaluation spécifique entrant dans le cadre de son mandat et de ses compétences tels que définis par le règlement, mais ne faisant pas partie du programme de travail (ajusté) adopté par le conseil d'administration, un tel projet pourrait être rémunéré comme un "service rendu" et exécuté en supplément, sans préjudice du programme de travail existant et sans conséquence du point de vue structurel ou fonctionnel pour l'agence elle-même, une fois que le projet spécifique aura été mené à bien.