Vertaling van "such a review could prove " (Engels → Frans) :

where applicable, the findings of the peer review process for cross-border supervision in Article 24(6) and whether the frequency of such reviews could be reduced in the future, including an indication of whether such findings indicate the need for more formal colleges of supervisors.
le cas échéant, les résultats du processus d’évaluation par les pairs prévu à l’article 24, paragraphe 6 pour la surveillance transfrontalière et la question de savoir si la fréquence de ces évaluations pourrait être réduite à l’avenir, notamment si ces résultats indiquent qu’il est nécessaire de disposer de collèges d’autorités de surveillance plus formels.

Together with existing preventive mechanisms, such as the notification of technical rules and regulations, such self-imposed discipline could prove a powerful tool to ensure that lawmakers take wider European interests into account when considering new measures.
Conjointement aux mécanismes préventifs existants, tels que la notification des règles et réglementations techniques, une telle discipline volontaire pourrait puissamment inciter les instances réglementaires à tenir compte des intérêts supérieurs de l'Europe lorsqu'elles envisageront d'adopter de nouvelles mesures.

Opening the program to collaborators of justice — such as informants — could prove to be very useful in certain cases, given the role those individuals play and the risks stemming from their activities.
L'ouverture du programme aux collaborateurs de justice, tels que les informateurs, pourrait s'avérer très utile dans certains cas, compte tenu du rôle joué par ceux-ci et les risques reliés à leurs activités.

Such a review could include an examination of the program's policies, procedures and compliance with the legislation.
L'examen pourrait comprendre l'analyse des politiques, des procédures et de la conformité du programme au texte de loi.

He did not get the desired co-operation from the government and, as such, Elections Canada could prove only that the Conservatives' database was at the origin of this scandal.
Il n'a pas eu la collaboration souhaitée du gouvernement, si bien qu'Élections Canada n'a pu que prouver que c'était la base de données des conservateurs qui était à l'origine de ce scandale.

As regards the substantive issues relating to the motion calling for the establishment of a sex offender registry, from which today's motion stems, the Bloc Quebecois remains convinced that it is an interesting idea and that such a project could prove very constructive in terms of protecting society from a very specific type of crime.
En ce qui concerne plus particulièrement les questions de fond relatives à la motion qui vise à mettre sur pied un registre de délinquants sexuels, dont découle celle d'aujourd'hui, le Bloc québécois demeure toujours convaincu qu'il s'agit d'une idée intéressante et qu'un tel projet pourrait s'avérer très constructif afin de protéger la société d'une forme bien particulière de criminalité.

Such assessments could prove particularly suitable for certain specific industries whose competitive position is highly vulnerable to competition from non-Member countries.
De telles évaluations pourraient s'avérer particulièrement pertinentes pour certains secteurs industriels spécifiques dont la position compétitive est très sensible à la concurrence de pays tiers.

* An EU-wide Resettlement Scheme: Such a scheme, based on the main elements set out above, could prove an important element in such Programmes, both in terms of ensuring orderly entry and in enhancing the protection capacities of third countries.
* Programme de réinstallation au niveau de l'UE: un tel programme, fondé sur les grandes composantes décrites plus haut, pourrait être un élément important de ces programmes de protection régionaux, tant parce qu'il assurerait une entrée ordonnée que parce qu'il renforcerait les capacités de protection des pays tiers.

Such a review could focus on the role and value of purely volunteer organizations in our society, organizations that use all of the money donated to them for programs rather than for salaries.
Un tel examen pourrait s'arrêter sur le rôle et la valeur, dans notre société, des organisations totalement bénévoles, c'est-à-dire les organisations qui consacrent tout l'argent qu'elles reçoivent sous forme de dons à des programmes plutôt qu'à des salaires.

The development of such services could prove a major element at stake for education authorities inasmuch as it will influence the behaviour of millions of people.
Le développement de tels services pourrait constituer un enjeu capital pour les autorités en charge de l'éducation car il influencera le comportement de millions de personnes.