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Traduction de «sweden had already » (Anglais → Français) :

In 2012, 9 Member States, namely Denmark, Slovenia, Czech Republic, Sweden, Luxembourg, Austria, Latvia, Lithuania and Slovakia, had already met their respective targets, nevertheless some of these countries had set less ambitious targets than other Member States.

En 2012, 9 États membres, à savoir le Danemark, la Slovénie, la République tchèque, la Suède, le Luxembourg, l’Autriche, la Lettonie, la Lituanie et la Slovaquie, avaient déjà atteint leurs objectifs respectifs, mais il est à noter que certains de ces pays avaient défini des objectifs moins ambitieux que d’autres États membres.


In 2012, 9 Member States comprising Latvia, the Netherlands, Denmark, Finland, Sweden, Lithuania, Cyprus, Germany and Austria[10] had already reached their targets.

En 2012, 9 États membres, la Lettonie, les Pays-Bas, le Danemark, la Finlande, la Suède, la Lituanie, Chypre, l’Allemagne et l’Autriche[10], avaient déjà atteint leur objectif.


The case was referred to the Court for a preliminary ruling by a District Court in Sweden, which was uncertain whether criminal proceedings for tax evasion in the context of VAT declarations could be brought against a defendant if an administrative tax penalty had already been imposed upon him for the same act of providing false information.

La Cour a été saisie d'une demande de décision préjudicielle par un tribunal de première instance de Suède qui n’était pas certain que des poursuites pénales pour fraude fiscale dans le contexte de déclarations de TVA pouvaient être engagées contre une partie défenderesse si cette dernière avait déjà été soumise à une sanction fiscale administrative motivée par les mêmes faits de fausses déclarations.


Two planes carrying Austrian and German in-kind assistance are due to arrive today, in addition to other two planes with supplies from Finland, Denmark and Sweden that had already landed in Erbil city earlier this week.

Deux avions transportant une aide en nature fournie par l'Autriche et l'Allemagne doivent arriver aujourd'hui, en plus des deux autres avions acheminant de l'aide en provenance de la Finlande, du Danemark et de la Suède qui ont atterri à Erbil plus tôt dans la semaine.


In 2012, 9 Member States, namely Denmark, Slovenia, Czech Republic, Sweden, Luxembourg, Austria, Latvia, Lithuania and Slovakia, had already met their respective targets, nevertheless some of these countries had set less ambitious targets than other Member States.

En 2012, 9 États membres, à savoir le Danemark, la Slovénie, la République tchèque, la Suède, le Luxembourg, l’Autriche, la Lettonie, la Lituanie et la Slovaquie, avaient déjà atteint leurs objectifs respectifs, mais il est à noter que certains de ces pays avaient défini des objectifs moins ambitieux que d’autres États membres.


In 2012, 9 Member States comprising Latvia, the Netherlands, Denmark, Finland, Sweden, Lithuania, Cyprus, Germany and Austria[10] had already reached their targets.

En 2012, 9 États membres, la Lettonie, les Pays-Bas, le Danemark, la Finlande, la Suède, la Lituanie, Chypre, l’Allemagne et l’Autriche[10], avaient déjà atteint leur objectif.


The case was referred to the Court for a preliminary ruling by a District Court in Sweden, which was uncertain whether criminal proceedings for tax evasion in the context of VAT declarations could be brought against a defendant if an administrative tax penalty had already been imposed upon him for the same act of providing false information.

La Cour a été saisie d'une demande de décision préjudicielle par un tribunal de première instance de Suède qui n’était pas certain que des poursuites pénales pour fraude fiscale dans le contexte de déclarations de TVA pouvaient être engagées contre une partie défenderesse si cette dernière avait déjà été soumise à une sanction fiscale administrative motivée par les mêmes faits de fausses déclarations.


By 1998 Austria, Belgium, Denmark, Germany and Sweden had already achieved rates which they were required to meet by 2001.

En 1998, l'Autriche, la Belgique, le Danemark, l'Allemagne et la Suède avaient déjà atteint les taux qu'ils n'auraient dû respecter qu'en 2001.


A majority of the population have already held euro banknotes or coins in their hands (55% in Denmark, 56% in Sweden and 55% in the UK), while many people have noticed products in their country which were labelled in euro (47% of respondents had noticed this in Denmark, compared to 37% in Sweden and 38% in the UK).

Une majorité avait déjà eu en mains des billets ou des pièces en euros (55 % au Danemark, 56 % en Suède et 55 % au Royaume-Uni), et parmi les sondés, nombreux étaient ceux qui avaient déjà vu des produits étiquetés en euros dans leur pays (47 % au Danemark, 37 % en Suède et 38 % au Royaume-Uni).


In its 2002 convergence report, the Commission had deemed that Sweden already fulfilled three convergence criteria (price stability, government financial position and interest rate convergence).

Dans son rapport de 2002 sur l'état de la convergence, la Commission avait jugé que la Suède remplissait déjà trois critères de convergence (stabilité des prix, situation des finances publiques et convergence des taux d'intérêt).




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Date index: 2023-10-02
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