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Vertaling van "systematically provided comments " (Engels → Frans) :

It also shares the Court's view that the Commission ought to explain the reasons that led it to an implementation that differed from the estimates and that it should have systematically provided comments on the implementation of the different headings that would have shown the actual use of the appropriations.

Il partage aussi l'avis de la Cour selon lequel la Commission devrait expliquer les raisons qui ont conduit à une exécution différente des prévisions et aurait dû fournir systématiquement des commentaires sur l'exécution des différentes lignes permettant de comprendre l'utilisation effective des crédits.


The Commission has systematically asked members of the European ITS Advisory Group for their written opinions on the business and technical aspects of the draft specifications, and they provided valuable comments for their finalisation.

La Commission a systématiquement invité les membres du groupe consultatif européen sur les STI à donner leur avis écrit sur les aspects techniques et commerciaux des projets de spécifications; ils ont ainsi communiqué des observations utiles pour leur finalisation.


The Commission has systematically asked members of the European ITS Advisory Group for their written opinions on the business and technical aspects of the draft specifications, and they provided valuable comments for their finalisation.

La Commission a systématiquement invité les membres du groupe consultatif européen sur les STI à donner leur avis écrit sur les aspects techniques et commerciaux des projets de spécifications; ils ont ainsi communiqué des observations utiles pour leur finalisation.


For instance the GMO Panel of EFSA is now systematically providing explanations on how the comments raised by Member States have been taken into account in its opinions.

Par exemple, le groupe scientifique OGM de l’EFSA fournit maintenant systématiquement des explications sur la manière dont les commentaires faits par les États membres ont été pris en compte dans ses avis.


It also shares the Court's view that the Commission ought to explain the reasons that led it to an implementation that differed from the estimates and that it should have systematically provided comments on the implementation of the different headings that would have shown the actual use of the appropriations.

Il partage aussi l'avis de la Cour selon lequel la Commission devrait expliquer les raisons qui ont conduit à une exécution différente des prévisions et aurait dû fournir systématiquement des commentaires sur l'exécution des différentes lignes permettant de comprendre l'utilisation effective des crédits.


expresses the following comments on the action plan: ad 1 b) takes the view that the Commission has to provide for the penalties and assure through systematic controls that Member States apply them, ad 1 e) agrees that the Commission under present circumstances only partially responds to the Court of Auditors' recommendation that proofs of arrival should only be required in cases of doubt or for high risk destinations; is neverthe ...[+++]

fait part des observations suivantes en ce qui concerne le plan d'action: ad 1b) estime que la Commission doit prévoir les sanctions et veiller, par le biais de contrôles systématiques, à ce que les États membres les appliquent; ad 1e) reconnaît que, dans les circonstances actuelles, la Commission ne donne suite que partiellement à la recommandation de la Cour tendant à ce que les preuves d'arrivée à destination ne soient demandées qu'en cas de doute ou pour les destinations à haut risque; estime toutefois qu'il conviendrait que la Commission étudie la manière d'améliorer le système en vigueur, qui laisse manifestement à désirer; ad 3 ...[+++]


expresses the following comments on the action plan: ad 1 b) takes the view that the Commission has to provide for the penalties and assure through systematic controls that Member States apply them, ad 1 e) agrees that the Commission under present circumstances only partially responds to the Court of Auditors' recommendation that proofs of arrival should only be required in cases of doubt or for high risk destinations; is neverthe ...[+++]

fait part des observations suivantes en ce qui concerne le plan d'action: ad 1b) estime que la Commission doit prévoir les sanctions et veiller, par le biais de contrôles systématiques, à ce que les États membres les appliquent; ad 1e) reconnaît que, dans les circonstances actuelles, la Commission ne donne suite que partiellement à la recommandation de la Cour tendant à ce que les preuves d'arrivée à destination ne soient demandées qu'en cas de doute ou pour les destinations à haut risque; estime toutefois qu'il conviendrait que la Commission étudie la manière d'améliorer le système en vigueur, qui laisse manifestement à désirer; ad 3 ...[+++]


The protocol also commits the Commission to systematically provide and explain the reasons why comments contained in ESC opinions have or have not been taken into consideration.

Le protocole prévoit également que la Commission fournira de manière systématique, par une motivation appropriée, les raisons de la prise en compte ou non des remarques contenues dans les avis du CES.




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'systematically provided comments' ->

Date index: 2024-05-08
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