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A clause allowing them to ...
Cap-and-trade system
Carbon allowance trading system
Carbon emission trading system
Child Restraint Manual
Community system of tax-free allowances
EU ETS
EU emissions trading scheme
EU emissions trading system
TAPS
The Community's allowances system
The envelope system allows them to vote.
Training Allowance Pay System
Training Allowance Payment System

Vertaling van "systems allowing them " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
a clause allowing them to ...

une clause leur permettant de ...


Community system of tax-free allowances | the Community's allowances system

régime communautaire des franchises fiscales | système communautaire de franchises


Training Allowance Payment System [ TAPS | Training Allowance Pay System ]

Système de paiement d'allocations de formation


Seminar on South Africa's Socio-Economic Problems: Future Role of the United Nations System in Helping to Address Them

Séminaire sur le rôle futur des organismes des Nations Unies dans le règlement des problèmes socio-économiques de l'Afrique du Sud


Life is precious, buckle them in: A manual on the use of child restraint systems, for those educating the public and organizing rental programs [ Child Restraint Manual ]

La vie est précieuse, attachez-les [ Manuel sur les dispositifs de sécurité pour enfants ]


cap-and-trade system | carbon emission trading system | carbon allowance trading system

système de plafonnement et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre | système de plafonnement et d'échange de droits d'émission de GES | système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre | système d'échange de quotas d'émission de GES


EU emissions trading scheme | EU emissions trading system | scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community | EU ETS [Abbr.]

système communautaire d'échange de quotas d'émission | système d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne | SCEQE [Abbr.] | SEQE de l'UE [Abbr.] | SEQE-UE [Abbr.]


common system of salaries, allowances and other conditions of service

régime commun de traitements, indemnités et autres conditions d'emploi
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Looked at collectively they may raise suspicions. Money transmission and remittance businesses should ensure they have systems allowing them to comply with international standards on originator’s information as well as with the risk based approach to AML/CFT measures, including appropriate monitoring of suspicions.

Les établissements qui assurent des services de transfert et de remise de fonds doivent absolument disposer de systèmes leur permettant de se mettre en conformité avec les normes internationales en matière d'information sur le donneur d'ordre ainsi qu'avec l'approche des mesures de lutte contre le blanchiment d'argent et contre le financement du terrorisme axée sur les risques, notamment les mesures qui prévoient un suivi approprié des opérations suspectes.


Member States shall ensure that companies have a unique identifier allowing them to be unequivocally identified in communications between registers through the system of interconnection of central, commercial and companies registers established in accordance with Article 22(2) (‘the system of interconnection of registers’).

Les États membres veillent à ce que les sociétés disposent d'un identifiant unique permettant de les identifier sans équivoque dans le cadre des communications entre les registres au moyen du système d'interconnexion des registres centraux, du commerce et des sociétés établi conformément à l'article 22, paragraphe 2 (ci-après dénommé «système d'interconnexion des registres»).


As Clayton Ruby, a well-known defence lawyer, has stated, if someone is attacking the justice system, why would that system allow them to publish?

Comme l'a mentionné Clayton Ruby, un avocat de la défense bien connu, si quelqu'un attaque le système juridique, pourquoi ce système permettrait-il à cette personne de publier son livre?


Let us tackle serious issues. The government should focus its attention on responding to the provinces' unanimous consensus that it should put more money in our health system, allow them to administer that money, and invest in transfer payments instead of wasting its time on something that will lead nowhere.

Regardons des choses sérieuses et que le gouvernement consacre donc ses efforts à répondre à ce consensus unanime des provinces qui lui demandent d'aller de l'avant, de réinjecter de l'argent dans le secteur de la santé, de permettre aux provinces de gérer ces fonds, de mettre de l'argent dans les paiements de transfert plutôt que de perdre du temps sur quelque chose qui ne mène nulle part.


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The system allows them to bid on aircraft types but not on routings, necessarily.

Le système leur permet de demander un type d'avion particulier, mais pas de choisir un parcours.


Member States must set up the necessary systems allowing them to exchange electronically fisheries data.

Les États membres sont tenus de mettre en place les systèmes nécessaires pour leur permettre d'échanger par voie électronique des données sur la pêche.


Where Member States have clear evidence of a cost benefit in relation to the traditional control means in the detection of fishing vessels, they shall use a vessel detection system allowing them to match the positions derived by remotely sensed images sent to earth by satellites or other equivalent systems with the data received by vessel monitoring system or automatic identification system, in order to assess the presence of fishing vessels in the area.

Lorsque les États membres disposent d’indications claires selon lesquelles ce système est plus rentable pour localiser des navires de pêche que les moyens de contrôle traditionnels, ils utilisent un système de détection des navires qui leur permet de recouper les positions obtenues grâce aux images de télédétection envoyées par des satellites ou d’autres systèmes équivalents avec les données reçues par le système de surveillance des navires ou le système d’identification automatique, afin d’établir la présence de navires de pêche dans la zone.


‘Member States shall ensure that companies have a unique identifier allowing them to be unequivocally identified in communication between registers through the system of interconnection of central, commercial and companies registers established in accordance with Article 4a(2) (“the system of interconnection of registers”).

"Les États membres veillent à ce que les sociétés disposent d'un identifiant unique permettant de les identifier sans équivoque dans le cadre des communications entre les registres au moyen du système d'interconnexion des registres centraux, du commerce et des sociétés établi conformément à l'article 4 bis, paragraphe 2 (ci-après dénommé "système d'interconnexion des registres").


The envelope system allows them to vote.

Il y a le système des enveloppes qui leur permettent de voter.


According to Article 10, railway undertakings shall make use of Computerised Information and Reservation System for Rail Transport (CIRSRT) and adapt their IT-systems to TAP TSI to allow them to exchange information.

En vertu de l'article 10, les entreprises ferroviaires utilisent le système informatisé d’information et de réservation pour les transports ferroviaires et adaptent leur système informatique aux exigences fixées dans les STI ATV afin de permettre l'échange d'informations.




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'systems allowing them' ->

Date index: 2023-05-14
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