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Traduction de «temporary basis which can be another valuable tool » (Anglais → Français) :

Finally the EIB and NPBs should be prepared to exchange staff on a temporary basis, which can be another valuable tool to build know-how within a newly-created NPB.

Enfin, la BEI et les BND devraient être disposées à échanger du personnel sur une base temporaire, ce qui peut être un autre outil précieux pour une BND nouvellement créée souhaitant acquérir un savoir-faire


Finally the EIB and NPBs should be prepared to exchange staff on a temporary basis, which can be another valuable tool to build know-how within a newly-created NPB.

Enfin, la BEI et les BND devraient être disposées à échanger du personnel sur une base temporaire, ce qui peut être un autre outil précieux pour une BND nouvellement créée souhaitant acquérir un savoir-faire.


As intra-corporate transfers constitute temporary migration, the maximum duration of one transfer to the Union, including mobility between Member States, should not exceed three years for managers and specialists and one year for trainee employees after which they should leave for a third country unless they obtain a residence permit on another basis in accordance with Union or national law.

Les transferts temporaires intragroupe constituant des migrations temporaires, la durée maximale d'un transfert temporaire vers l'Union incluant la mobilité entre États membres ne devrait pas être supérieure à trois ans pour les cadres et experts et à un an pour les employés stagiaires; à l'issue de cette période, ils devraient repartir dans un pays tiers, à moins qu'ils n'obtiennent un titre de séjour sur une autre base conformément au dro ...[+++]


The Agency shall set up and keep centralised records of technical equipment for control and surveillance of external borders belonging to Member States, which they, on a voluntary basis and upon request from another Member State, are willing to put at the disposal of that Member State for a temporary period following a needs and risks analysis carried out by the Agency.

L'Agence établit et gère, au niveau central, un inventaire des équipements techniques de contrôle et de surveillance des frontières extérieures appartenant aux États membres que ceux-ci sont prêts à mettre volontairement et temporairement à la disposition d'autres États membres en ayant formulé la demande, après analyse des besoins et des risques par l'Agence.


The Agency shall set up and keep centralised records of technical equipment for control and surveillance of external borders belonging to Member States, which they, on a voluntary basis and upon request from another Member State, are willing to put at the disposal of that Member State for a temporary period following a needs and risks analysis carried out by the Agency.

L'Agence établit et gère, au niveau central, un inventaire des équipements techniques de contrôle et de surveillance des frontières extérieures appartenant aux États membres que ceux-ci sont prêts à mettre volontairement et temporairement à la disposition d'autres États membres en ayant formulé la demande, après analyse des besoins et des risques par l'Agence.


90. Recognises that the quarterly and annual reports of the ACPC constitute a valuable management tool giving a complete overview of the Institution's contract and procurement activity; asks its Secretary-General, following the abolition of the ACPC as a consequence of the entry into force of the new Financial Regulation on 1 January 2003, to take steps to ensure that its Committee on Budgetary Control continues to receive on a regular basis full information on Parliament's procurement and contract act ...[+++]

90. reconnaît que les rapports trimestriels et annuels de la CCAM constituent un précieux instrument de gestion donnant une vision globale de l'activité de l'institution en matière de marchés et d'achats; demande à son Secrétaire général, après la suppression de la CCAM par suite de l'entrée en vigueur du nouveau règlement financier le 1 janvier 2003, de prendre des mesures en sorte que sa commission du contrôle budgétaire continue à recevoir sur une base régulière des informations détaillées sur les activités du Parlement en matière de marchés et d'achats; prend note ...[+++]dans ce contexte, de la décision du Secrétaire général de créer un nouveau groupe consultatif interservice "marchés publics" (GIMP) censé s'appuyer sur l'expérience et la compétence acquises au fil des ans par la CCAM mais sans porter atteinte à l'autonomie ou à la responsabilité des ordonnateurs dans le cadre de la nouvelle réglementation;


The first proposal for a directive will authorise businesses established in a Member State which employ workers who are third country nationals to assign such employees to another Member State on a temporary basis to provide services there.

La première proposition de directive va autoriser les entreprises établies dans un État membre qui emploient des travailleurs ressortissants de pays tiers à détacher temporairement ces salariés dans un autre État membre pour y fournir des services.


There needs to be a list of rights which will be directly upheld by the courts, but there also needs to be another list of general rights which the Community institutions and others will have to take into account when drafting policies; some in the Court, some simply as background forming a valuable basis when we are taking other decisions.

Il doit y avoir une liste de droits qui seront directement maintenus par les cours, ainsi qu'une liste de droits généraux que les institutions de la Communauté et d'autres devront prendre en considération au moment de préparer leurs politiques ; d'aucunes pour la Cour de justice, d'autres servant simplement de base utile pour prendre d'autres décisions.


There needs to be a list of rights which will be directly upheld by the courts, but there also needs to be another list of general rights which the Community institutions and others will have to take into account when drafting policies; some in the Court, some simply as background forming a valuable basis when we are taking other decisions.

Il doit y avoir une liste de droits qui seront directement maintenus par les cours, ainsi qu'une liste de droits généraux que les institutions de la Communauté et d'autres devront prendre en considération au moment de préparer leurs politiques ; d'aucunes pour la Cour de justice, d'autres servant simplement de base utile pour prendre d'autres décisions.


Whereas the Recommendation of 8 November 1962 (2) addressed by the Commission to the Member States, which provides that "tools, instruments or equipment.temporarily imported into one Member State from another Member State to be used in the performance of any kind of work in the importing Member State should be covered by the rules governing temporary admission, provided that they do not remain in the importing Member State ...[+++]

considérant l'importance toute particulière, pour la libre prestation des services en agriculture et horticulture, de la recommandation adressée par la Commission aux États membres le 8 novembre 1962 (3) selon laquelle «les outils, instruments ou matériels.importés à titre temporaire d'un État membre dans un autre État membre, pour y être utilisés à l'exécution de travaux de toute nature, sont admis au bénéfice du régime de l'admission temporaire lorsque la durée de leur séjour dans ...[+++]




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Date index: 2021-08-08
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