Vertaling van "term it cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

train-set that cannot be divided | train-set that cannot be split up
élément indéformable | rame indéformable | train indéformable

long-term financing [ ELTIF | European long-term investment fund | long-term investment | long-term investment fund ]
financement à long terme [ ELTIF | fonds d'investissement à long terme | fonds européen d'investissement à long terme | investissement à long terme ]

terms of use | TOU | terms of service | TOS | general terms of use | terms and conditions | terms and conditions of use | terms of service agreement
conditions générales d'utilisation | CGU | conditions d'utilisation | modalités d'utilisation

contract terms [ terms of contract | standardized terms of contract(UNBIS) ]
clause contractuelle [ disposition contractuelle ]

develop a long-term treatment course for disorders in the glandular system | establish a long-term treatment plan for disorders of the glandular system | develop long-term treatment course for disorders in the glandular system | lay out long-term treatment course for disorders in the glandular system
établir le déroulement d’un traitement de longue durée pour des troubles du système glandulaire

damages cannot be claimed in the absence of an infringing act
la réparation d'un dommage ne saurait être demandée en l'absence d'un acte fautif

articulated vehicle which cannot be uncoupled
véhicule articulé non séparable

cannot pointer | do-not pointer
pointeur d'interdiction | pointeur d'alerte | panneau d'interdiction

market terms | commercial terms | hard terms | conventional terms | conventional market terms
conditions du marché | conditions classiques | conditions ordinaires | conditions bancaires

long-term forecast [ long-term outlook | Long-term(ECLAS) ]
prévision à long terme [ perspective à long terme ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Commissioner Margrethe Vestager, in charge of competition policy, said "The best guarantee for a sustainable future of steel production in the Taranto region is the sale of ILVA's assets at market terms – it cannot rely on artificial State support.
Margrethe Vestager, commissaire chargée de la politique de concurrence, a déclaré à ce sujet: «La meilleure garantie pour assurer un avenir durable à la production d'acier dans la région de Tarente est la vente des actifs d'ILVA aux conditions du marché. Cet avenir ne peut dépendre d'un soutien artificiel de l'État.

Social media networks cannot deprive consumers of their right to go to court in their Member State of residence; Social media networks cannot require consumers to waive mandatory rights, such as their right to withdraw from an on-line purchase; Terms of services cannot limit or totally exclude the liability of Social media networks in connection with the performance of the service; Sponsored content cannot be hidden, but should be identifiable as such; Social media networks cannot unilaterally change terms and conditions without clearly informing consumers about the justification and without given them the possibility to cancel the contract, with adequate notice; Terms of services cannot confer unlimited and discretionary power to social media operators on the removal of content.
les réseaux sociaux ne peuvent pas priver les consommateurs de leur droit de saisir la justice dans leur État membre de résidence; les réseaux sociaux ne peuvent pas contraindre les consommateurs à renoncer à leurs droits impératifs, tels que le droit de se rétracter d'un achat effectué en ligne; les conditions d'utilisation ne peuvent limiter ni exclure totalement la responsabilité des réseaux sociaux en ce qui concerne l'exécution du service; le contenu sponsorisé ne peut être caché, mais doit toujours pouvoir être identifié comme tel; les réseaux sociaux ne peuvent pas modifier unilatéralement les conditions d'utilisation sans informer clairement les consommateurs au sujet du motif et sans leur donner la possibilité d'annuler le contrat, en temps utile; les conditions d'utilisation ne peuvent pas octroyer de pouvoir discrétionnaire illimité aux opérateurs de médias sociaux en ce qui concerne la suppression de contenu.

This provision makes clear that agency workers working on a part-time basis or under a fixed-term contract cannot be excluded from the scope of Directive 2008/104/EC on the grounds of their being ‘atypical’ workers.
Cette disposition indique clairement que les travailleurs intérimaires ayant un temps partiel ou un contrat à durée déterminée (CDD) ne peuvent pas être exclus du champ d’application de la directive 2008/104/CE sur la base de leur profil «atypique».

For monetary union to be sustainable over the long term, it cannot limit itself to looking at short-term, nominal indicators, it cannot leave out the real economy, economic growth or employment and it cannot ignore the substantial internal divergences of a regional and social character which occur alongside it and which the Commission detected very well in the work which it did on the ‘EMU@10’.
Pour que l’Union monétaire soit durable à long terme, elle ne peut se limiter à des indicateurs nominatifs à court terme, elle ne peut exclure l’économie réelle, la croissance économique ou l’emploi et elle ne peut ignorer les disparités internes substantielles de nature régionale et sociale qui l’accompagnent et que la Commission a parfaitement identifiées dans le travail qu’elle a accompli sur l’«UEM@10».

7. Upon resignation of a member or on the expiry of a term that cannot be renewed, the Commission shall appoint a new member.
7. La Commission nomme un nouveau membre en cas de démission d'un membre ou d'expiration d'un mandat ne pouvant être renouvelé.

In areas with lower yields, in addition to agricultural activity, the economic activities linked to it would also disappear, and this would create unprecedented problems in economic, social, environmental and land planning terms. We cannot expect aid for rural development, with all its restrictions, to compensate for these defects.
Dans les régions aux rendements plus faibles, la disparition de l’activité agricole s’accompagnerait de l’arrêt des activités économiques qui y sont liées et des problèmes sans précédent apparaîtraient dans le domaine économique, social, environnemental et de l’aménagement du territoire. Il ne faut pas s’attendre à ce que les aides au développement rural, avec toutes ses restrictions, puissent pallier ces défauts.

Firstly, in the long term, we cannot expect other states to adopt security policies which are different from those we practise ourselves.
Premièrement, à terme, nous ne pourrons pas attendre d’autres États une autre politique de sécurité que celle que nous menons nous-mêmes.

Since the objectives of the proposed action, namely the determination of terms for granting and withdrawing long-term resident status and the rights pertaining thereto and terms for the exercise of rights of residence by long-term residents in other Member States, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of the scale and effects of the action, be better achieved by the Community, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.
Étant donné que les objectifs de l'action envisagée, à savoir l'établissement des conditions d'octroi et de retrait du statut de résident de longue durée ainsi que des droits y afférents et l'établissement des conditions pour l'exercice du droit au séjour dans les autres États membres des résidents de longue durée, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc, en raison des dimensions et des effets de l'action, être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.

We must, however, admit that in financial terms we cannot proclaim a victory!
Il faut toutefois admettre que, sur le plan financier, nous ne pouvons crier victoire !

In the long term, we cannot have 66 different national or local bodies dealing with the matter. Instead, one body is needed.
Nous ne pourrons, à long terme, conserver 66 organismes nationaux ou locaux chargés d'assurer cette surveillance : il faut qu'elle soit placée entre les mains d'une instance unique.