Traduction de «thresholds allowing them » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

a clause allowing them to ...
une clause leur permettant de ...

threshold limit value at place of work [ TLV at place of work | occupational threshold limit value | occupational TLV | maximum allowable concentration at place of work | MAC at place of work | occupational MAC | occupational maximum allowable concentration ]
valeur limite d'exposition dans les ambiances professionnelles [ valeur limite d'exposition professionnelle | valeur limite d'exposition en milieu de travail | valeur limite d'exposition au poste de travail | TLV en milieu de travail | VLE en milieu de travail | concentration maximale admissible dans les ambiances professionnell ]

MAC in the free environment | maximum allowable concentration in the free environment | threshold limit value in the free environment | TLV in the free environment
concentration maximale admissible dans l'air ambiant

MAC at place of work | maximum allowable concentration at place of work | occupational MAC | occupational TLV | threshold limit value at place of work | TLV at place of work
concentration maximale admissible dans les ambiances professionnelles

threshold limit value in the free environment | TLV | maximum allowable concentration in the free environment | MAC
concentration maximale admissible dans l'air ambiant

allowable emission threshold
seuil admissible d'émission

time weighted average | TWA | time-weighted average | maximum allowable concentration | threshold limit value
moyenne pondérée dans le temps | limite moyenne pondérée dans le temps | concentration maximale admissible | concentration maximale autorisée | concentration maximale tolérable

TLV in the free environment [ threshold limit value in the free environment | MAC in the free environment | maximum allowable concentration in the free environment ]
concentration maximale admissible dans l'air ambiant

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A distinction should be made within the category of small institutions as some are very small, while others are close to the maximum thresholds allowing them to benefit from the simplified system.
Il conviendrait d'opérer une distinction dans la catégorie des petits établissements, parce que certains sont très petits, tandis que d'autres sont proches d'atteindre les seuils en-deçà desquels ils peuvent bénéficier du système simplifié.

It also requires them to communicate to the Commission data on a number of aspects, such as the annual salary thresholds, the list of shortage occupations, the cases in which Member States make use of the clause on ethical recruitment, the allowed business activities in their territory,
Il leur impose aussi de communiquer à la Commission des informations sur un certain nombre d’aspects, notamment les seuils salariaux annuels, la liste des professions connaissant une pénurie de main-d’œuvre, les cas dans lesquels les États membres peuvent appliquer la clause sur le recrutement éthique et les activités économiques autorisées sur leur territoire.

In order to specify the requirements set out in this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of the exemption from the scope of this Regulation of certain public bodies and central banks of third countries and of certain designated public bodies of third countries that have a linking agreement with the Union within the meaning of Article 25 of Directive 2003/87/EC; the indicators for manipulative behaviour listed in Annex I to this Regulation; the thresholds for determining the application of the public disclosure obligation to emission allowance market participants; the circumstances under which trading during a closed period is permitted; and the types of certain transactions conducted by persons discharging managerial responsibilities or persons closely associated with them that would trigger a requirement to notify.
Afin de préciser les exigences énoncées dans le présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en ce qui concerne l’exclusion du champ d’application du règlement de certains organismes publics et certaines banques centrales de pays tiers ainsi que de certains organismes publics désignés de pays tiers ayant conclu un accord les liant à l’Union au sens de l’article 25 de la directive 2003/87/CE; les indicateurs de manipulation énumérés à l’annexe I du présent règlement; les seuils déterminant l’application de l’obligation de publication aux participants au marché des quotas d’émission; les conditions auxquelles une négociation est autorisée pendant les périodes de clôture; et certains types de transactions effectuées par des personnes exerçant des responsabilités dirigeantes ou des personnes qui leur sont étroitement liées qui déclencheraient une exigence de notification.

This method allowed them to establish a turnover for the undertaking that markedly exceeded the exemption threshold of the levy.
Cette méthode leur a ainsi permis d’aboutir à un chiffre d’affaires de l’entreprise très largement supérieur au seuil d’exonération de la taxe.

On his suggestion, the committee wisely adopted my proposal that, once a group has existed for a certain period of time, we should help the smaller groups by allowing them in such circumstances to have the possibility – we will allow the President of Parliament to have some discretion on this – to continue to exist, even if they fall below the threshold, for a limited period of time until the next constitutive session of Parliament and provided, of course, they still have a reasonable minimum membership: we cannot allow a group to exist with two or three members.
Sur sa suggestion, la commission a adopté avec sagesse ma proposition selon laquelle, lorsqu'un groupe existe depuis un certain temps, nous devons aider les petits groupes en les autorisant, dans de telles circonstances, à avoir la possibilité – nous accorderons un pouvoir discrétionnaire au Président du Parlement à cet égard – de continuer d'exister, même s'ils tombent sous le seuil, pour une période limitée, jusqu'à la prochaine session constitutive du Parlement et à condition, bien sûr, qu'ils aient toujours un nombre minimum raisonnable de membres: nous ne pouvons pas permettre à un groupe d'exister avec deux ou trois membres seulement.

Whilst Article 9(2) simply mentions "guide levels" as one of the factors to be taken into consideration in the process of determining whether a private individual is liable for duty on a given movement, the guide levels are often regarded as legal thresholds which allow them to handle movements carried out by private individuals as follows:
En effet, alors que le texte de l'article 9, paragraphe 2, fait simplement mention des "niveaux indicatifs" comme élément à prendre en considération dans l'ensemble de la procédure devant conduire à la qualification fiscale du mouvement effectué par un particulier, ces "niveaux indicatifs" sont souvent. considérés comme étant une frontière législative permettant de traiter comme suit les mouvements effectués par des particuliers:

Therefore in those Member States that allow cash payments above the established threshold all natural or legal persons trading in goods by way of business when accepting such cash payments should come within the scope of the Directive. Dealers in high-value goods, such as precious stones or metals, or works of art, and auctioneers are in any case covered by the Directive to the extent that payments to them are made in cash in an amount of EUR 15 000 or more.
En conséquence, dans les États membres qui autorisent des paiements en espèces au-delà du seuil fixé, toutes les personnes physiques ou morales négociant des biens à titre professionnel devraient relever du champ d'application de la présente directive lorsqu'elles acceptent de tels paiements en espèces. Les personnes négociant des biens de grande valeur, tels que des pierres ou des métaux précieux ou des œuvres d'art, et les commissaires-priseurs sont en tout état de cause visés par la présente directive dans la mesure où des sommes de 15 000 EUR au moins leur sont versées en espèces.

After the end of MFA based quotas the European textile industry will be seriously harmed by a 12.5 % threshold which would not allow to exclude countries that do not need preferences to encourage the export capacity of their highly competitive textile industry and whose performance in this sector make them major competitors in the EU market.
Avec la disparition des quotas du fait de l'expiration de l'AMF, l'industrie textile européenne sera sérieusement mise à mal par un seuil de 12,5% qui ne permettra pas d'exclure les pays qui n'ont pas besoin de préférences pour encourager la capacité d'exportation de leur industrie textile hautement compétitive et qui, du fait de leurs performances dans ce secteur sont des compétiteurs majeurs sur le marché de l'Union européenne.