Depending on the circumstances, if the depositary remains concerned that the standard of protection of the financial instrument is not sufficient, despite repeated warnings, it should consider further possible action, such as termination of the contract provided the UCITS is given a period of time to find another depositary in accordance with national law.
Selon les circonstances, si après des avertissements répétés, le dépositaire continue de craindre que le niveau de protection de l'instrument financier soit insuffisant, il doit envisager de prendre éventuellement d'autres mesures, comme de résilier le contrat, à condition de respecter un délai de préavis permettant à l'OPCVM de trouver un autre dépositaire, conformément à la législation nationale.