Vertaling van "time confinement " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

long time confinement | steady state confinement
confinement stationnaire

pulsed confinement | short time confinement
confinement pulsé

confinement time | containment time
temps de confinement

energy confinement time | energy confinement
temps de confinement de l'énergie | temps de vie de l'énergie

time of confinement
délai de confinement

confinement time
temps de confinement

clean restricted places | clean spaces which are confined | clean confined space | clean confined spaces
nettoyer des espaces confinés

confining bed [ confining stratum | confining layer ]
couche encaissante

charge carrier confinement [ carrier confinement | electrical confinement ]
confinement électrique [ confinement de porteur de charge ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. On the basis of the inspection referred to in paragraph 1, the competent authority may require the person responsible for the quarantine station or confinement facility to implement corrective actions to ensure compliance with Articles 61 and 62, either immediately or within a specified period of time.
2. Sur la base de l'inspection visée au paragraphe 1, l'autorité compétente peut demander au responsable de la station de quarantaine ou de la structure de confinement de mettre en œuvre des mesures correctives afin de garantir la conformité avec les articles 61 et 62, soit immédiatement soit dans un délai spécifié.

On inherent toxicity, an inconsistency appears to be have been created in Part 5, which requires that action be taken on substances that meet certain criteria and are capable of being CEPA toxic while at the same time confining regulatory authority to substances that are toxic.
Pour ce qui est de la toxicité intrinsèque, il semble y avoir une contradiction dans la partie 5 entre l'obligation de prendre des mesures au sujet des substances répondant à certains critères et risquant d'être toxiques en vertu de la LCPE et la nécessité simultanée de limiter le pouvoir de réglementation aux substances qui sont toxiques.

1. Member States may decide that in exceptional circumstances evaluated case by case, excluding emergencies, the competent authority may, where a specific operation so requires, authorise individual occupational exposures of identified workers exceeding the dose limits set out in Article 9, provided that such exposures are limited in time, confined to certain working areas and within the maximum exposure levels defined for the particular case by the competent authority.
1. Les États membres peuvent décider que, dans des circonstances exceptionnelles à apprécier au cas par cas, à l'exclusion des situations d'urgence, l'autorité compétente peut, si une opération déterminée l'exige, autoriser que des travailleurs nommément désignés subissent des expositions professionnelles individuelles supérieures aux limites de dose indiquées à l'article 9, mais ne dépassant pas les niveaux d'exposition qu'elle aura fixés pour ce cas particulier, pour autant que ces expositions soient d'une durée limitée et ne se produisent que dans certaines zones de travail.

11.5 (1) Where conditions in a confined space or the nature of the work to be performed in a confined space is such that the specifications set out in paragraph 11.4(1)(a) cannot be complied with during all times that a person is in the confined space, the employer shall
11.5 (1) Lorsque les conditions dans l’espace clos ou la nature du travail à y effectuer rendent impossible l’observation des exigences énoncées à l’alinéa 11.4(1)a) pendant qu’une personne s’y trouve, l’employeur :

(5) If a confined space has not been entered in the three years preceding the time when the report referred to in subsection (4) should have been reviewed and no entry is scheduled, the report need not be reviewed until it becomes likely that a person will, in order to perform work for an employer, enter the confined space.
(5) Si personne n’est entré dans un espace clos pendant les trois années précédant le moment où le rapport mentionné au paragraphe (4) aurait dû être révisé et qu’il n’est pas prévu que quelqu’un y entrera, il n’est pas nécessaire que le rapport soit examiné jusqu’à ce qu’il devienne probable qu’une personne entrera dans l’espace clos pour effectuer un travail pour le compte d’un employeur.

While it is true that no right is to be prejudiced in consequence of the expiry of a time limit where there is force majeure, the Court considers that the appellants confine themselves to making general reference to the situation of armed conflict in Côte d’Ivoire but fail to present any material which might enable the Court to understand in what way and for what specific period of time the general situation of armed conflict and the personal circumstances pleaded by the appellants prevented them from bringing their actions in good time.
Si, certes, aucune déchéance tirée de l’expiration des délais ne peut être opposée en cas de force majeure, la Cour considère qu’ils se limitent à faire valoir, de manière générale, la situation de conflit armé en Côte d’Ivoire, sans présenter d’éléments lui permettant de saisir en quoi, et pendant quelle période précise, la situation générale de ce conflit et les circonstances personnelles invoquées les avaient empêché d’introduire leurs recours en temps utile.

In the north and in remote and isolated communities where police services are not available on a prescribed basis or not available at any particular time, the use of this law may cause apprehension and confinement of individuals by other individuals over a specific or long period of time and that may lead to issues as well.
Dans les régions nordiques et les localités éloignées ou isolées, où les services policiers ne sont pas toujours disponibles ni offerts selon les normes établies, cette mesure pourrait faire en sorte que des gens se fassent arrêter et enfermer par leurs concitoyens pendant une période plus ou moins longue, ce qui pourrait causer d'autres problèmes.

Pigs should not be tethered at any time, and should not be confined in stalls or crates except for short periods of time necessary for feeding, insemination, veterinary or experimental purposes.
Il ne faut pas attacher les porcs ou les confiner dans des stalles ou des caisses, excepté pour de courtes périodes si cela s'avère nécessaire pour la nourriture, l'insémination ou les besoins d'interventions vétérinaires ou expérimentales.

Under Directive 88/599/EEC roadside checks are confined to daily driving time, daily rest periods, and breaks.
En ce qui concerne les contrôles routiers, la directive 88/599/CEE ne prévoit rien d'autre que le contrôle des durées de conduite journalières, des temps de repos journaliers ainsi que des pauses.

Only Luxembourg has been granted such a derogation by the Commission (see below), allowing it to confine the right to vote to individuals who can prove they have lived in Luxembourg for a certain period of time.
Seul le Luxembourg dispose d’une telle dérogation accordée par la Commission qui lui permet de réserver le droit de vote aux électeurs qui justifient d’une durée minimale de résidence dans cet État membre.