Vertaling van "time which has already passed since " (Engels → Frans) :

The duration of the infringement In the light of the time which has already passed since the date of delivery of the Court’s judgment, the Commission proposes that the maximum coefficient, namely 3, be applied in relation to the duration of the infringement.
La durée de l’infraction. Compte tenu de la période déjà écoulée depuis le prononcé de l’arrêt de la Cour, la Commission propose l’application du coefficient maximal de durée de l’infraction, à savoir 3.

The whole text of what is being proposed in this amendment is simply that the expression “except in the context of the expression “inherently toxic”' be inserted into what was already passed by this committee, and for your benefit I'm looking at page 126 in the big book, government amendment 5.4, which has already passed.
Le texte complet de l'amendement est simplement d'ajouter «mais non dans le contexte de l'expression " nocivité intrinsèque" » au texte qui a déjà été adopté par le comité. Si cela peut vous aider, je suis à la page 126 du gros livre, amendement 5.4 du gouvernement, qui a déjà été adopté.

Sometimes time is of the essence, as is the case with Bill C-36, where we have one calendar year, six months of which has already passed.
Pour ce qui est du projet de loi C-36, le temps presse, car nous n'avons que 12 mois, dont six sont déjà écoulés.

In budget 2012, which has already passed, we doubled the indemnification fund, from $1.5 to $3 billion per year.
Or, dans le budget de 2012, qui a déjà été adopté, nous avions doublé la valeur du programme, qui est ainsi passée de 1,5 à 3 milliards de dollars par année. Les fonds ont été affectés.

It is time to move toward reforming Canada's access to medicines regime, a process that was accidentally interrupted at the last election, but which had already passed the House.
Le temps est venu de réformer le Régime canadien d'accès aux médicaments, un processus qui a malencontreusement été interrompu à cause du déclenchement des dernières élections, mais qui avait déjà reçu l'aval de la Chambre.

‘delay’ means the difference in time between the time specified in the timetable of a train and the actual time at which it passes a specific location on the train's route at which travelling data are captured;
«retard», la différence temporelle entre l'heure indiquée dans l'horaire d'un train et l'heure à laquelle il franchit effectivement un point spécifique figurant sur son itinéraire, où sont collectées des données de circulation;

At the same time, since the notified extension concerns a period of time which has already elapsed, the Commission finds that any increase in the demand for maritime services as a result of the scheme necessarily occurred when the services were used.
En outre, la prolongation notifiée portant sur un laps de temps déjà écoulé, la Commission observe que, s'il y a eu augmentation de la demande de services maritimes à la suite du régime, celle-ci a nécessairement été enregistrée au moment de l'utilisation des services.

Given the seriousness of the findings of the Pourgourides Report, and the length of time which has already passed, the European Union believes that the early publication of the findings of such an independent report is required.
Vu la gravité des conclusions du rapport Pourgourides et le long laps de temps qui s'est déjà écoulé, l'Union européenne estime qu'il faut publier sans tarder les conclusions de ce rapport indépendant.

(3) Sufficient time has now passed since Regulation (EC) No 577/98 took effect to allow all Member States to make the arrangements and commitments needed fully to implement that Regulation.
(3) Un délai suffisant s'est à présent écoulé depuis l'entrée en vigueur du règlement (CE) n° 577/98 pour permettre à tous les États membres de prendre les dispositions et engagements nécessaires à la pleine mise en oeuvre dudit règlement.

In addition, the 30 years which have passed since its conclusion and the practical application of the Brussels Convention have led to the initiation of a process of revision of the latter, carried out at the same time as that of the Lugano Convention of 16 September 1988 (the so-called parallel Convention).
En outre, trente années s'étant écoulées depuis l'adoption de la convention de Bruxelles et compte tenu de l'expérience acquise dans l'application de cette convention, il a été décidé de lancer un processus de révision parallèle de la convention de Bruxelles et de la convention de Lugano du 16 septembre 1988.