Vertaling van "type already existing " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

interchangeability with already existing equipment
interchangeabilité avec un matériel déjà existant à

already existing
préexistant

Fax Number Already Exists
numéro de fax déjà existant

Nothing is created which doesn't already exist
Rien ne se perd, rien ne se crée

Definition: The wearing of clothes of the opposite sex for part of the individual's existence in order to enjoy the temporary experience of membership of the opposite sex, but without any desire for a more permanent sex change or associated surgical reassignment, and without sexual excitement accompanying the cross-dressing. | Gender identity disorder of adolescence or adulthood, nontranssexual type
Définition: Ce terme désigne le fait de porter des vêtements du sexe opposé pendant une partie de son existence, de façon à se satisfaire de l'expérience d'appartenir au sexe opposé, mais sans désir de changement de sexe plus permanent moyennant une transformation chirurgicale; le changement de vêtements ne s'accompagne d'aucune excitation sexuelle. | Trouble de l'identité sexuelle chez l'adulte ou l'adolescent, type non transsexuel

Pre-existing type 2 diabetes mellitus
diabète sucré de type 2 préexistant

Protocol on Existing Types
Protocole sur les types existants

to breed a new type from an existing strain
sélectionner pour modifier le type ancien; modifier le type ancien

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Tools of this type already exist and are available, but must be improved and fine tuned for use in the legal field.
Des outils de ce type existent déjà et sont disponibles, mais doivent être améliorés et spécialisés dans le domaine judiciaire.

While indeed there may be an issue with regard to the protection of workers’ health – we have legislation in this area already, such as on exposure to electro-magnetic radiation – we cannot ask, as we did in paragraph 7, that Member States, where smoking bans already exist, respect the principle of equality between different types of establishment in the hospitality sector.
Je ne nie pas qu’il puisse être important d’aborder ce sujet dans le cadre de la protection de la santé des travailleurs. C’est un domaine dans lequel nous avons déjà légiféré, concernant l’exposition aux champs électromagnétiques, par exemple. Cependant, nous ne pouvons pas, comme proposé au septième paragraphe, demander aux États membres disposant déjà d’une législation antitabac de respecter le principe d’égalité entre les différents types d’établissements du secteur de l’hôtellerie.

The European Parliament asks the Commission to submit the appropriate legislative proposals by way of review of the existing acquis communautaire affecting the various types of investors and counterparties, together with an impact assessment and with the involvement of the industries concerned, to explore the possibility of differentiating between hedge funds, private equity and other investors and to adapt or establish rules providing for the clear disclosure and timely communication of relevant and material information so as to facilitate high-quality decision-making and transparent communication between investors and the company management as well as between investors and other counterparties; where proposals already exist they should be implemented accordingly; it invites the Commission to explore ways of enhancing the visibility and understanding of risk, as distinct from creditworthiness; attention should be paid to the question whether existing and future directives and transparency measures are not undermined by excessive disclaimers in contracts.
Le Parlement européen demande à la Commission de présenter les propositions législatives appropriées par voie de révision de l'acquis communautaire existant concernant les divers types d'investisseurs et de contreparties ainsi qu'une évaluation de l'impact et, avec la participation des acteurs concernés, d'étudier la possibilité de faire une distinction entre les fonds alternatifs, les fonds de capital-investissement et les autres investisseurs et d'adapter ou d'élaborer des règles prévoyant la publication claire et la communication en temps utile d'informations utiles et significatives, de manière à faciliter une prise de décision de qualité et une communication transparente entre investisseurs et direction de l'entreprise ainsi qu'entre investisseurs et autres contreparties; lorsque des propositions existent déjà, il convient de les mettre en œuvre; il invite la Commission à rechercher les moyens d'améliorer la visibilité et la compréhension du risque, comme élément distinct de la solvabilité; il convient de déterminer si les actuelles et futures directives et mesures en matière de transparence ne sont pas compromises par des clauses de non-responsabilité abusives dans les contrats.

The European Parliament asks the Commission to submit the appropriate legislative proposals by way of review of the existing acquis communautaire affecting the various types of investors and counterparties, together with an impact assessment and with the involvement of the industries concerned, to explore the possibility of differentiating between hedge funds, private equity and other investors and to adapt or establish rules providing for the clear disclosure and timely communication of relevant and material information so as to facilitate high-quality decision-making and transparent communication between investors and the company management as well as between investors and other counterparties; where proposals already exist they should be implemented accordingly; it invites the Commission to explore ways of enhancing the visibility and understanding of risk, as distinct from creditworthiness; attention should be paid to the question whether existing and future directives and transparency measures are not undermined by excessive disclaimers in contracts.
Le Parlement européen demande à la Commission de présenter les propositions législatives appropriées par voie de révision de l'acquis communautaire existant concernant les divers types d'investisseurs et de contreparties ainsi qu'une évaluation de l'impact et, avec la participation des acteurs concernés, d'étudier la possibilité de faire une distinction entre les fonds spéculatifs, les prises de participations privées et les autres investisseurs et d'adapter ou d'élaborer des règles prévoyant la publication claire et la communication en temps utile des informations significatives, de manière à faciliter une prise de décision de qualité et une communication transparente entre investisseurs et direction de l'entreprise ainsi qu'entre investisseurs et autres contreparties; lorsque des propositions existent déjà, il convient de les mettre en œuvre; il invite la Commission à rechercher les moyens d'améliorer la visibilité et la compréhension du risque, comme élément distinct de la solvabilité; il convient de déterminer si les actuelles et futures directives et mesures en matière de transparence ne sont pas compromises par des clauses de non responsabilité abusives dans les contrats.

In addition, substantial work already exists in the field of standardisation for both types of signature ( QES and AES based on QC ).
En outre, de nombreux travaux ont déjà été menés dans le domaine de la normalisation pour les deux types de signatures (les SEQ et les SEA/CQ ).

This is the case where the disqualification already exists in all the Member States for a specific category of offence and where a legal instrument specifically requires this type of penalty to be provided for in all Member States for certain types of offence.
Tel est le cas lorsque, d'un côté, la déchéance existe dans tous les États membres pour un type d'infraction particulier et, d'autre part, qu'un instrument juridique prévoit expressément que ce type de sanction doit figurer dans l'arsenal juridique de tous les États membres pour certaines infractions.

Type-approval authorities already exist in the Member States.
Les autorités compétentes en matière de réception existent dans chaque État membre.

[10] Provisions of this type which create this specific right already exist in the legislation of several Member States.
[10] Des dispositions de ce type créant ce droit spécifique existent déjà dans la législation de plusieurs Etats membres.