Traduction de «under study formerly » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Group of Experts under Contract responsible for studying Methods of identifying Irradiated Foodstuffs
Groupe des experts-contractants pour l'étude des méthodes d'identification des denrées alimentaires irradiées

Measures to prevent international terrorism which endangers or takes innocent human lives or jeopardizes fundamental freedoms and study of the underlying causes of those forms of terrorism and acts of violence which lie in misery, frustration, grief and despair and which cause some people to sacrifice human lives, including their own, in an attempt to effect radical changes
Mesures visant à prévenir le terrorisme international qui met en danger ou anéantit d'innocentes vies humaines ou compromet les libertés fondamentales, et étude des causes sous-jacentes des formes de terrorisme et d'actes de violence qui ont leur origine dans la misère, les déceptions, les griefs et le désespoir et qui poussent certaines personnes à sacrifier des vies humaines, y compris la leur, pour tenter d'apporter des changements radicaux

study under pulsed load
étude sous charge pulsée

base year | year under study | year of reference | reference year
année de base | année de référence

period under study
période observée

Measures to Prevent International Terrorism Which Endangers or Takes Innocent Human Lives or Jeopardizes Fundamental Freedoms, and Study of the Underlying Causes of Those Forms of Terrorism and Acts of Violence Which Lie in Misery, Frustration, Grievance
Mesures visant à prévenir le terrorisme international qui met en danger ou anéantit d'innocentes vies humaines, ou compromet les libertés fondamentales, et étude des causes sous-jacentes des formes de terrorisme et d'actes de violence qui ont leur origine

Ad Hoc Study Group Established under Resolution 6 (XXIII) of the Commission on Human Rights
Groupe d'étude spécial créé aux termes de la résolution 6 (XXIII) de la Commission des droits de l'homme

Industry and Humanity: A Study in the Principles Underlying Industrial Reconstruction
Industry and Humanity: A Study in the Principles Underlying Industrial Reconstruction

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

125 (1) Subject to subsections (2) to (6), any comprehensive study of a project commenced under the former Act before the day on which this Act comes into force is continued and completed as if the former Act had not been repealed.
125 (1) Sous réserve des paragraphes (2) à (6), toute étude approfondie d’un projet commencée sous le régime de l’ancienne loi avant la date d’entrée en vigueur de la présente loi est menée à terme comme si l’ancienne loi n’avait pas été abrogée.

The economic development study undertaken under the former chairmanship of Senator Sibbeston should go forward.
L'étude sur le développement économique entreprise sous la présidence du sénateur Sibbeston devrait se poursuivre.

Furthermore, the omnibus bill contains another bill under study, formerly known as Bill C-23B.
Il y a aussi un autre projet de loi à l'étude actuellement qui est inclus dans le projet de loi omnibus et qui était auparavant le projet de loi C-23B.

Curiously, at that time the Liberals were in favour of this impact study under their former critic.
Chose curieuse, à l'époque, les libéraux, par la voix de leur porte-parole, s'étaient déclarés favorables à cette étude.

Parliament dealt with this issue in the previous parliamentary term on the basis of two questions for oral answer in the corresponding resolutions, particularly in the light of the activities of the Internal Market and Services Directorate General under Mario Monti, the former Commissioner for competition, and also in view of the study by the Vienna Institute for Advanced Studies that sparked off this whole debate.
Au cours de la législature précédente, le Parlement l’a abordé à la suite de deux questions orales posées dans des résolutions, notamment dans le contexte des activités de la direction générale «Marché intérieur et services» de Mario Monti, alors commissaire chargé de la concurrence, ainsi que dans le cadre de l’étude publiée par l’Institut viennois d’études spécialisées, qui est à l’origine de tout ce débat.

The Directive on the status of long-term residents already offers interesting possibilities, such as the possibility for Member States to allow returning migrants to retain this status for longer than the one year period provided for in Art. 9. Feasibility studies are foreseen on possible new measures, i.e. long-term multi-entry visas for returning migrants or the possibility for former migrants to be given priority and obtain a new residence permit for further temporary employment in the former host country under a simplified procedure.
La directive relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée offre déjà d’intéressantes possibilités, comme celle pour les États membres d’autoriser les candidats au retour à conserver ce statut pour une durée supérieure à la durée d’un an prévue à l’article 9. Des études de faisabilité sont prévues au sujet d’éventuelles nouvelles mesures, à savoir des visas à long terme et à entrées multiples pour les candidats au retour, ou la possibilité pour les anciens immigrants d’être prioritaires et d’obtenir, selon une procédure simplifiée, un nouveau permis de séjour en vue d’un nouvel emploi temporaire dans leur ancien pays d'accueil.

When it proceeds to the subsequent annual reviews under the Stabilisation and Association Process, the Council will again study the degree to which the countries in the region have cooperated with the International Criminal Court for the Former Yugoslavia.
Le Conseil ne manquera pas de réexaminer l’état de la coopération de la part des pays de la région avec le TPIY lors des examens annuels ultérieurs effectués dans le cadre du Processus de stabilisation et d'association.