Traduction de «validity period expired » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

expiration of a period | expiration of a term
date d'échéance | date due | échéance | échéance du délai | échéance du terme | expiration du délai | terme du délai

period of validity of an eligible list [ validity period of an eligible list | life of an eligible list | time limit of eligible list ]
période de validité d'une liste d'admissibilité [ durée de validité d'une liste d'admissibilité | durée de la liste d'admissibilité ]

expiration of the period [ expiration of the time ]
expiration du délai

period during which tenders are binding | tender validity period
délai d'engagement des offres | délai pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

to cease to be valid | to expire | to lapse
cesser ses effets | s'éteindre | tomber en déchéance

residual level validation period
période de validation des niveaux résiduels

baseline validation period
période de validation initiale

base line validation period
période de validation initiale

expiration check | retention period check
vérification de la date de péremption

period of validity
durée de validité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission has adopted a series of decisions establishing ecological criteria for the awarding of the EU Ecolabel to different types of products; for several of these, the validity period expired by the end of December 2016.
La Commission a adopté une série de décisions établissant des critères écologiques pour l’attribution du label écologique européen à différents types de produits; dont la période de validité expirait pour plusieurs d’entre elles fin décembre 2016.

(3) The Minister shall extend the validity period of any training, competency check or pilot proficiency check for a period of not more than 60 days beginning on the day after the day on which the validity period expires, if
(3) Le ministre prolonge la période de validité d’une formation, d’une vérification de compétence ou d’un contrôle de la compétence du pilote, d’au plus 60 jours à compter du jour suivant la date d’expiration de la période de validité, si les conditions suivantes sont respectées :

12. It is prohibited for a person to use a Social Insurance Number Card that has expired or a Social Insurance Number whose period of validity has expired.
12. Il est interdit d’utiliser une carte d’assurance sociale qui est échue ou un numéro d’assurance sociale dont la période de validité est expirée.

proven by any of the documents listed in Annex 1 to this Agreement even if their period of validity has expired.
prouvée par l’un des documents énumérés à l’annexe 1 du présent accord, même si sa période de validité a expiré.

Nationality can be established by means of at least one of the documents listed in the annex to the agreement, even if its period of validity has expired.
La preuve de la nationalité peut être établie sur présentation d'au moins un des documents énumérés en annexe de l'accord, même si sa durée de validité a expiré.

A request may be made in the three-month period prior to the date of expiration of the two-year validity period, or at any time thereafter, in order to renew an application for appointment.
Une demande peut être présentée dans les trois mois précédent la date d'expiration de la période de validité de deux ans ou n'importe quand après afin de renouveler une demande de nomination.

2. Valid presumption of nationality or permanent residence pursuant to Article 2(1) and Article 4(1) can be furnished through the documents listed in Annex 2 to this Agreement, even if their period of validity has expired.
2. La présomption valable de la nationalité ou de la résidence permanente visée au paragraphe 1 des articles 2 et 4 peut être fournie au moyen des documents énumérés à l'annexe 2 du présent accord, même si leur période de validité a expiré.

According to the Treasury Board directives on the assessment of demand, the results of this calculation are valid for 10 years The validity period expires in 2003 or 2004 in accordance with those directives.
Selon les directives du Conseil du Trésor sur la mesure de la demande, les résultats de cette mesure sont valides pour dix ans. La période de validité expire en 2003 ou en 2004, selon les directives.

Mr. Pascoe: So long as the permit is of valid duration and the application is received before that validity period expires, they can simply mail in an application to our processing centre.
M. Pascoe : Pour autant que le permis est valide et que la demande est reçue avant qu'il n'arrive à échéance, ces personnes peuvent simplement transmettre une demande par courrier au centre de traitement.